DONNEE - Décision modificative numéro 2 du budget 2018 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente le décision modificative numéro 2 du budget de l'année 2018 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 15 novembre 2018. Plaquette de présentation de l'instruction… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 14 de febrero de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Compte administratif 2021 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2021 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 23 juin 2022. Plus d'information sur l'instruction budgétaire M71 et les fichiers… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 29 de agosto de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Budget primitif 2019 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente le budget primitif de l'année 2019 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 21 janvier 2019. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 14 de febrero de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Compte administratif 2018 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2018 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 20 juin 2019. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 14 de febrero de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Compte administratif 2020 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2020 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 22 avril 2021. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 14 de febrero de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Budget supplémentaire 2019 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente le budget supplémentaire de l'année 2019 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 20 juin 2019. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 14 de febrero de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Décision modificative 2 2017 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 2 de l'année 2017 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 24 novembre 2017. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 14 de febrero de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Décision modificative 1 2016 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 1 de l'année 2016 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 21 octobre 2016. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 14 de febrero de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Budget supplémentaire 2017 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente le budget supplémentaire de l'année 2017 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 29 juin 2017. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 14 de febrero de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Compte administratif 2016 Région Grand Est From Région GRAND EST Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2016 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 29 juin 2017. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 14 de febrero de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Données budgétaires des lycées - subventions votées From Région Île-de-France Ensemble des subventions votées depuis le 1er janvier 2021 aux lycées franciliens. informations sur la décision : numéro et date de la délibération informations sur le bénéficiaire : code siret, code UAI (Unité Administrative Immatriculée) et nom de l'établissement informations sur le dossier :… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 20 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Données budgétaires des lycées - opérations directes votées From Région Île-de-France Ensemble des opérations directes votées depuis le 1er janvier 2021. informations sur la décision : numéro et date de la délibération informations sur le bénéficiaire : code siret, code UAI (Unité Administrative Immatriculée pour les établissement), type de bénéficiaire et nom du bénéficiaire.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 20 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget primitif (BP) - 2024 From Région Île-de-France Budget prévisionnel 2024 de la Région Île-de-France du niveau le plus global au niveau le plus fin. Le jeu de données comprend : l'étape budgétaire, l'exercice, le code Siret et le nom de la collectivité, la section, l'ordre, le code secteur et le libellé du secteur, le chapitre, la sous-fonction,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 15 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe zones d'activités de Cap Atlantique From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Budget primitif du budget annexe zones d'activités de Cap Atlantique (depuis 2019). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budget se présente en deux parties, une section de fonctionnement et une section… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 3 de enero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe SPANC de Cap Atlantique From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Budget primitif du budget annexe SPANC de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budget se présente en deux parties, une section de fonctionnement et une section d'investissement. Chacune… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 3 de enero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget principal From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Budget primitif du budget principal de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budget se présente en deux parties, une section de fonctionnement et une section d'investissement. Chacune de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 3 de enero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe GEMAPI de Cap Atlantique From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Budget primitif du budget annexe GEMAPI de Cap Atlantique (depuis 2023). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budget se présente en deux parties, une section de fonctionnement et une section d'investissement.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 3 de enero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe eau potable de Cap Atlantique From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Budget primitif du budget annexe eau potable de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budget se présente en deux parties, une section de fonctionnement et une section d'investissement.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 3 de enero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe déchets de Cap Atlantique From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Budget primitif du budget annexe déchets de Cap Atlantique (depuis 2023). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budget se présente en deux parties, une section de fonctionnement et une section d'investissement.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 3 de enero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe assainissement de Cap Atlantique From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Budget primitif du budget annexe assainissement de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budget se présente en deux parties, une section de fonctionnement et une section… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 3 de enero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites