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Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, uniquement seules supérieures à 23000 € et conclues avec un demandeur privé. Attribution depuis 2018.

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Updated on 10 de julio de 2020

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Subventions attribuées par la commune de Guérande, dans le cadre ou non de conventions de subventions

Liste des subventions publiques attribuées par la commune de Guérande dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000. Attribution depuis 2020.

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Updated on 7 de mayo de 2024

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Subventions attribuées par Cap Atlantique, dans le cadre de conventions de subventions

Liste des subventions publiques attribuées par Cap Atlantique dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, uniquement seules supérieures à 23000 € et conclues avec un demandeur privé. Attribution depuis 2017.

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Updated on 20 de febrero de 2024

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Subventions attribuées aux associations par la commune de Donges

From Saint-Nazaire agglo - La CARENE

Liste des subventions publiques attribuées depuis 2018 aux associations par la commune de Donges.

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55.55555555555556/100

Updated on 17 de mayo de 2019

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Subventions attribuées aux associations par la commune de Saint-Joachim

From Saint-Nazaire agglo - La CARENE

Liste des subventions publiques attribuées depuis 2018 aux associations par la commune de Saint-Joachim..

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Updated on 3 de junio de 2021

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Subventions attribuées par la commune de La Baule-Escoublac

Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de La Baule depuis 2017.

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55.55555555555556/100

Updated on 4 de septiembre de 2018

From Syndicat de la presse indépendante d'information en ligne

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Aides à la presse

Chiffres ayant servi de support à la visualisation http://www.spiil.org/20150602/spiil-publie-un-panorama-complet-aides-presse. Aides à la presse présentées dispositif par dispositif : Aides directes (Aides directes à la presse retracées par le programme 180 "Presse". Sources de données : Rapports…

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Updated hace 3 días

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Subventions attribuées par la commune de Camoël

Liste des subventions publiques attribuées depuis 2018 par la Commune de Camoël

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44.44444444444444/100

Updated on 23 de julio de 2020

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Propriétaires occupants éligibles aux aides ANAH

From Pays Midi Quercy

Localisation à la commune du nombre de propriétaires occupants éligibles aux aides ANAH en 2013, ainsi que le pourcentage de PO éligibles par commune et EPCI.

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Updated on 19 de julio de 2017

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Subventions attribuées par Saint-Nazaire Agglo dans le cadre des projets de rénovation de l'habitat

From Saint-Nazaire agglo - La CARENE

Liste des aides versées par Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La Chapelle-des-Marais, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Nazaire). aux particuliers dans le cadre des projets de rénovation de l'habitat…

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Updated hace 1 mes

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Base de données des Aides aux Entreprises

From Christian Quest

La base de données aides-entreprises est la référence sur les aides publiques financières à destination des chefs d’entreprise et porteurs de projet. Les données d'origine sont publiées sur le site http://data.aides-entreprises.fr/ par la Direction Générale des Entreprises (DGE). N'étant…

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Updated hace 2 días

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Conventions de subvention signées

From Agence de l'eau Artois-Picardie

Conformément à l’arrêté du 17 novembre 2017 pris pour l’application du décret no 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention, l'agence de l'eau Artois-Picardie met à disposition du public la liste des conventions de…

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Updated on 16 de julio de 2020

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Allocation Mensuelle (AM) et Secours d'Urgence (SU) en Isère par commune

Nombre de bénéficiaires de l'allocation mensuelle et nombre de bénéficiaires secours d'urgence par commune par an depuis 2015. L'Allocation Mensuelle est une aide financière versée dans un cadre de prévention pour pallier une insuffisance temporaire des ressources familiales lorsque la santé de…

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Updated on 21 de agosto de 2023

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Fond d'Aide aux Jeunes (FAJ) et Fond d'Aide aux Jeunes d'Urgence (FAJU) en Isère par commune

Nombre de bénéficiaires du Fond d'Aide aux Jeunes et nombre de bénéficiaires du Fond d'Aide aux Jeunes d'Urgence par commune et par an depuis 2015 Le Fond d'Aide aux Jeunes est une aide destinée à favoriser l'insertion sociale et professionnelle des 18-25 ans en leur apportant des secours…

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Updated on 21 de agosto de 2023

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Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) à domicile en Isère par commune depuis 2016

Nombre de bénéficiaires de l'APA à domicile depuis 2016 par commune. L'Allocation Personnalisée d'Autonomie est une allocation attribuée aux personnes âgées d'au moins 60 ans qui se trouvent en situation de perte d'autonomie, nécessitant une aide pour l'accomplissement des actes de la vie…

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Updated on 15 de enero de 2024

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Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) en établissement en Isère par commune depuis 2016

Nombre de bénéficiaires de l'APA en établissement depuis 2016 par commune. L'Allocation Personnalisée d'Autonomie est une allocation attribuée aux personnes âgées d'au moins 60 ans qui se trouvent en situation de perte d'autonomie, nécessitant une aide pour l'accomplissement des actes de la vie…

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Updated on 15 de enero de 2024

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Prestation de Compensation du Handicap en Isère par commune depuis 2016

Nombre de bénéficiaires de la PCH depuis 2016 par commune (au 31/12 de l'année). La Prestation de Compensation est une aide personnalisée destinée à financer les besoins liés à la perte d'autonomie des personnes handicapées. Cette prestation couvre les aides humaines, aides matérielles…

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Updated on 15 de enero de 2024