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Compte administratif 2021 du budget principal du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Nantes Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable du budget principal du CCAS est l'instruction M14 adaptée…

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Updated on 30 de septiembre de 2022

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Subventions versées aux associations en 2021 par la Ville de Nantes

Subventions versées aux associations en 2021 par la Ville de Nantes A Nantes, la diversité des associations et des dynamiques associatives constitue une richesse remarquable, qui contribue à faire vivre la Ville et ses quartiers. Nantes compte plus de 6 000 associations et 90 000 bénévoles. La…

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Updated on 10 de octubre de 2022

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Compte administratif 2012 - Grand Toulouse

From Toulouse métropole

Le compte administratif est le bilan finncier de la collectivité qui représente les résultats de l'exercice. Le CA 2012 a été voté lors du conseil communautaire du 27 juin 2013.

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Updated on 20 de abril de 2021

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Subventions versées aux associations en 2023 par Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Subventions versées aux associations en 2023 par Nantes Métropole Nantes Métropole peut accorder des subventions à des associations dont les actions présentent un intérêt local pour la métropole nantaise. Définition Les subventions regroupent les aides de toute nature, justifiées par un intérêt…

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Updated on 3 de junio de 2024

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Compte administratif 2014 d'Issy-les-Moulineaux

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données contient le compte administratif 2014 de la ville d'Issy-les-Moulineaux. Le compte administratif a été adopté par le Conseil Municipal du 9 avril 2015.

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Updated on 30 de marzo de 2015

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Subventions versées aux associations en 2020 par la Ville de Nantes

Subventions versées aux associations en 2020 par la Ville de Nantes A Nantes, la diversité des associations et des dynamiques associatives constitue une richesse remarquable, qui contribue à faire vivre la Ville et ses quartiers. Nantes compte plus de 6 000 associations et 90 000 bénévoles. La…

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Updated on 1 de abril de 2021

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Subventions versées aux associations par la Ville de Fleury-les-Aubrais en 2019

From Orléans Métropole

Liste des subventions versées aux associations de Fleury-les-Aubrais par la Ville de Fleury-les-Aubrais en 2019

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Updated on 14 de octubre de 2020

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Subventions et concours attribués aux associations (fonctionnement et investissement) depuis 2014

L’article L 2313-1 (1) du CGCT prévoit que le compte administratif doit comporter une annexe comportant la liste des concours attribués par la commune sous la forme de prestations en nature ou de subventions. Cet article concerne également les EPCI et les départements. Le présent fichier se…

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Updated on 9 de junio de 2020

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BUDGET PRINCIPAL : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette

Ces fichiers sont extraits du logiciel Coriolis finances publiques et présente les dépenses et recettes des comptes administratifs 2013 et 2014 du BUDGET PRINCIPAL et celles du budget primitif 2015. S'ajoutent à ces données, celles relatives à la dette et aux consommations énergétiques des ouvrages.

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Updated on 7 de marzo de 2016

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Compte administratif (CA) 2021 de la Ville de Nantes

Compte administratif 2021 du budget principal de la Ville de Nantes Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable du budget principal de la commune est l'instruction M14 depuis le 1er janvier 1997. Le budget est voté…

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Updated on 30 de septiembre de 2022

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BUDGET EAU: comptes administratifs, budgets primitifs, état de la dette, consommation energétique des ouvrages

Ces fichiers sont extraits du logiciel Coriolis finances publiques et présentent les dépenses et recettes des comptes administratifs et budgets primitifs du BUDGET EAU. S'ajoutent à ces données, celles relatives à la dette et la consommation énergétique des ouvrages. Le budget de l'EAU c'est : la…

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Updated on 9 de junio de 2020

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Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES

Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les recettes du BUDGET PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES de Lorient Agglomération réalisées en 2013.

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Updated on 3 de noviembre de 2015

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Compte administratif (CA) 2023 de Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Compte administratif 2023 du budget principal de Nantes Métropole Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est l'instruction M14. Le budget est voté par nature comptable au…

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Updated on 1 de octubre de 2024

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Compte administratif (CA) 2017 du CCAS de la Ville de Nantes

Compte administratif 2017 du budget principal du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Nantes Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable du budget principal du CCAS est l'instruction M14 adaptée…

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Updated on 27 de febrero de 2019

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Subventions versées aux associations en 2018 par la Ville de Nantes

Subventions versées aux associations en 2018 par la Ville de Nantes A Nantes, la diversité des associations et des dynamiques associatives constitue une richesse remarquable, qui contribue à faire vivre la Ville et ses quartiers. Nantes compte plus de 6 000 associations et 90 000 bénévoles. La…

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Updated on 4 de abril de 2019

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Compte administratif tous budget confondus de 2014 à 2018 de la ville de Fort-de-France

From VILLE DE FORT-DE-FRANCE

Ce fichier contient l’ensemble des réalisations budgétaires des années 2014,2015,2016,2017,2018 de la ville de Fort-de-France.

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Updated on 20 de noviembre de 2019

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Compte administratif (CA) 2020 du CCAS de la Ville de Nantes

Compte administratif 2020 du budget principal du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Nantes Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable du budget principal du CCAS est l'instruction M14 adaptée…

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Updated on 23 de septiembre de 2021

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ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif

L'Agglomération de Lorient a mis en place un service public d’assainissement non collectif (SPANC) prévu par les lois sur l’eau de 1992 et 2006 pour préserver l’environnement et la santé publique. Le SPANC met en place différents types de conseil et de contrôles : Lors de la construction ou de la…

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Updated on 7 de marzo de 2016

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Compte administratif (CA) 2019 du CCAS de la Ville de Nantes

Compte administratif 2019 du budget principal du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Nantes Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable du budget principal du CCAS est l'instruction M14 adaptée…

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Updated on 1 de diciembre de 2020