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Rapports, délibérations et procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique

Rapports, délibérations et procès-verbaux de l'assemblée départementale de Loire-Atlantique depuis le 20 mars 2008 ; rapports et délibérations de la commission permanente depuis le 23 juin 2022. Accédez à la page de recherche des délibérations. Le modèle suit celui préconisé dans le Socle commun…

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Updated hace 2 semanas

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Subventions versées aux associations en 2021 par la Ville de Nantes

Subventions versées aux associations en 2021 par la Ville de Nantes A Nantes, la diversité des associations et des dynamiques associatives constitue une richesse remarquable, qui contribue à faire vivre la Ville et ses quartiers. Nantes compte plus de 6 000 associations et 90 000 bénévoles. La…

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Updated on 10 de octubre de 2022

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Subventions versées aux associations en 2023 par Nantes Métropole

Subventions versées aux associations en 2023 par Nantes Métropole Nantes Métropole peut accorder des subventions à des associations dont les actions présentent un intérêt local pour la métropole nantaise. Définition Les subventions regroupent les aides de toute nature, justifiées par un intérêt…

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Updated on 3 de junio de 2024

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Marchés publics du Département de Loire-Atlantique de 2005 à 2016

Liste des marchés publics par montants. Les données inclues dans le jeu sont celles de 2005 à 2014. A partir de 2015 : voir les exports alternatifs. Les marchés publics sont des contrats conclus entre le Département et des personnes publiques ou privées. Ils répondent aux besoins en matière de…

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Updated on 21 de septiembre de 2023

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Catalogue des jeux de données diffusés par le Département de Loire-Atlantique

Ce jeu de données contient le catalogue des données ouvertes par le Département de Loire-Atlantique ainsi que leurs partenaires et les collectivités du territoire sur le portail data.loire-atlantique.fr .

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Updated on 18 de diciembre de 2018

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Propositions du budget participatif 2023 du Département de Loire-Atlantique

Propositions déposées par les citoyens et associations au budget participatif du Département de Loire-Atlantique 2023. Voir aussi : La page de recherche des propositions citoyennes avec filtres (pour une exploration ergonomique) Le jeu de données Projets soumis au vote du budget participatif 2023…

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Updated on 12 de diciembre de 2023

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Marchés publics conclus en 2023 par le CCAS de la Ville de Nantes

Liste des marchés publics du CCAS de la Ville de Nantes pour l'année 2023 Précisions : Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites…

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Updated on 18 de junio de 2023

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Contributions du projet participatif - Inventons la route de demain

Ensemble des contributions recueillies au cours de la consultation « Inventons la route de demain », organisée par le Département de Loire Atlantique, entre le 11 juin et le 12 juillet 2018 en vue d’alimenter sa politique mobilités. Afin de partager les enjeux avec les différents usagers…

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Updated on 16 de abril de 2019

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Annuaire des associations et des activités de Nantes

Associations dont le siège ou l'une au moins des activités est situé(e) sur le territoire de la ville de Nantes Les données renseignent sur les coordonnées des associations, les activités qu'elles proposent, les publics concernés ainsi que les lieux dans lesquels les activités se déroulent. La…

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Updated on 8 de agosto de 2023

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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Centre Départemental Enfance Familles (CDEF)

Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget annexe du Centre départemental enfance familles, depuis 2015 (plan comptable M22). Le Centre départemental enfance familles a pour mission l'accueil et l'accompagnement éducatif des enfants…

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Updated on 28 de julio de 2022

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Budget primitif (BP) 2024 de Nantes Métropole

Budget primitif 2024 du budget principal de Nantes Métropole Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est…

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Updated on 12 de marzo de 2024

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Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Loire-Atlantique matériels et travaux (LAMT) de 2011 à 2017

Montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe de Loire-Atlantique Matériaux de 2011 à 2017. Loire-Atlantique matériels et travaux a été transféré au Département dans le…

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Updated on 17 de enero de 2017

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Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2024

Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2024 Le recours à l’emprunt pour les collectivités est fortement réglementé. Ainsi, l’emprunt ne peut couvrir que le financement de dépenses d’investissement : travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de…

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Updated on 18 de junio de 2023

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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciaux

Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget des locaux commerciaux depuis 2016. Voir les données de 2009 à 2015. Le Département est propriétaire d'une usine située sur la commune de Machecoul. Cette usine est louée sous forme de…

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Updated on 22 de julio de 2022

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Contributions de la concertation relative au projet de l'axe Nantes-Pornic conduit par le Département de Loire-Atlantique

Contributions recueillies en ligne, dans les registres papier et par mail au cours de la concertation publique intitulée : Nantes-Pornic : quelle route pour demain ? Relative au projet d’aménagement à 2X2 voies de la RD 751, cette concertation préalable a été organisée par le Département de…

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Updated on 25 de junio de 2021

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Nombre annuel de naissances à Nantes

Nombre annuel de naissances enregistrées à Nantes Le jeu donne le nombre annuel de naissances ayant lieu sur le territoire de la Ville de Nantes avec une ventilation des données par sexe. Les données enregistrées se basent sur la date de l'événement et non sur la date d'édiction de l'acte civil.

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Updated on 26 de febrero de 2024

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Emprunts en cours d’amortissement à la Ville de Nantes au 1er janvier 2022

**Emprunts en cours d’amortissement à la Ville de Nantes au 1 er janvier 2022 Le recours à l’emprunt pour les collectivités est fortement réglementé. Ainsi, l’emprunt ne peut couvrir que le financement de dépenses d’investissement : travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de…

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Updated on 25 de marzo de 2022

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Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Numérique

Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe Numérique à compter de 2021. Ce budget créé en 2021 vise à…

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Updated on 18 de enero de 2024

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Election présidentielle 2022 à Nantes (premier tour)

Résultats du 1er tour de l'élection présidentielle 2022 à Nantes Les résultats sont indiqués par bureau de vote. Les voix obtenues par chaque candidat à Nantes sont précisées. Sont également fournis : le nombre d'électeurs inscrits, le nombre de votants, de procurations, de bulletins nuls et de…

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Updated on 10 de abril de 2022