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347 results

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DONNEE - Compte administratif 2023 Région Grand Est

Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2023 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 20 juin 2024. Plus d'information sur l'instruction budgétaire M57 et les fichiers…

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55.55555555555556/100

Updated on 21 de agosto de 2024

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CA-2022- Subvention-aux-associations - Ville de Vezin Le Coquet

From Rennes Métropole en accès libre

Tableau des subventions versées aux associations en 2022 par la commune de Vezin le Coquet

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 20 de julio de 2023

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Compte Administratif 2018 - Région Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

Compte administratif pour l'année 2018 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France voté lors de la séance plénière le 27 juin 2019.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 2 de julio de 2024

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Compte Administratif 2016 - Budgets Principal et Annexes - Commune d'Ottmarsheim

From Mulhouse Alsace Agglomération

Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité (commune d'Ottmarsheim) qui présente les résultats de l'exercice (ici 2016). Il retrace ainsi l'intégralité des autorisations budgétaires qu'il rapproche des réalisations effectives en dépenses et en recettes du budget principal et…

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55.55555555555556/100

Updated on 31 de enero de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Compte Administratif 2014 - Picardie

From Région Hauts-de-France

Compte Administratif pour 2014 présenté par M. Claude Gewerc, Président du Conseil régional de Picardie voté lors de la séance plénière du 19 juin 2015.

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33.33333333333333/100

Updated on 2 de julio de 2024

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Compte Administratif 2020 - Région Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

Compte administratif pour l'année 2020 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France.

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33.33333333333333/100

Updated on 20 de abril de 2022

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Compte Administratif 2016 - Région Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

Compte administratif pour l'année 2016 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France voté lors de la séance plénière du 29 juin 2017.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 9 de diciembre de 2019

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CA-2023- Subvention-aux-associations - Ville de Vezin Le Coquet

From Rennes Métropole en accès libre

Tableau des subventions versées aux associations en 2023 par la commune de Vezin le Coquet

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 20 de julio de 2023

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Compte Administratif 2016 - Budgets Principal et Annexes - Ville de Mulhouse

From Mulhouse Alsace Agglomération

Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité (Ville de Mulhouse) qui présente les résultats de l'exercice (ici 2016), il retrace ainsi l'intégralité des autorisations budgétaires qu'il rapproche des réalisations effectives en dépenses et en recettes du buget principal et des…

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55.55555555555556/100

Updated on 21 de septiembre de 2017

Licence Ouverte / Open Licence

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DONNEE - Compte administratif 2022 Région Grand Est

From Région GRAND EST

Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2022 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 29 juin 2023. Plus d'information sur l'instruction budgétaire M71 et les fichiers…

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55.55555555555556/100

Updated on 2 de julio de 2024

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Compte Administratif 2015 - Nord - Pas-de-Calais

From Région Hauts-de-France

Compte administratif pour l'année 2015 présenté par M. Daniel Percheron, Président du conseil Régional voté lors de la séance plénière des 26 et 27 mai 2016.

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33.33333333333333/100

Updated hace 3 semanas

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Compte Administratif 2010 - Nord - Pas-de-Calais

From Région Hauts-de-France

Compte Administratif pour 2010 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 22, 23 et 24 juin 2011.

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44.44444444444444/100

Updated hace 3 semanas

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Compte Administratif 2013 - Nord - Pas-de-Calais

From Région Hauts-de-France

Compte Administratif pour l'année 2013 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 5 et 6 juin 2014. Délibération : http://intradelib.nordpasdecalaispicardie.fr/NetelibDocs/CommissionPerma...

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44.44444444444444/100

Updated on 2 de julio de 2024

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Comptes administratifs du conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur de 2008 à 2017

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Comptes Administratifs (CA) de 2008 à 2017 votés par l'Assemblée plénière du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur. Deux dossiers compressés permettent d'extraire respectivement : les fichiers au format Excel des années 2008 à 2012, les fichiers au format Excel des années 2014 à 2017

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55.55555555555556/100

Updated on 12 de abril de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Compte Administratif 2014 - Nord - Pas-de-Calais

From Région Hauts-de-France

Compte administratif pour l'année 2014 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du conseil Régional Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 17 et 18 juin 2015.

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33.33333333333333/100

Updated hace 3 semanas

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Compte Administratif 2017 - Région Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

Compte administratif pour l'année 2017 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France voté lors de la séance plénière du 28 juin 2018. Délibération : https://delibinternet.hautsdefrance.fr/Docs/CommissionPermanente/2018/06/28/DELIBERATION/20180808.pdf

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44.44444444444444/100

Updated on 22 de enero de 2020

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CA-2020-Subvention-aux-associations- Ville de Vezin Le Coquet

From Rennes Métropole en accès libre

Tableau des subventions versées aux associations en 2020 par la commune de Vezin le Coquet

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44.44444444444444/100

Updated on 6 de mayo de 2022

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Compte administratif 2022 : Département de la Haute-Garonne

From Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données propose le compte administratif du Département de la Haute-Garonne de l'exercice 2022. Cinq jeux de données, produits par la Direction des finances départementales, ont été agrégés dans notre portail afin d'en faciliter la consultation et l'exploitation : Principal (B01)…

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100.0/100

Updated on 29 de enero de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Compte Administratif 2022 B15 Restauration : Département de la Haute-Garonne

From Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Le compte administratif retrace l’exécution effective des dépenses et des recettes de la collectivité. Il est établi en fin d’exercice par le Président du Conseil départemental. Il est présenté et soumis au vote des Conseillers départementaux au plus tard le 30 juin de l’année N+1. Il doit être en…

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66.66666666666666/100

Updated on 10 de agosto de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Compte Administratif 2022 B62 Laboratoire départemental EVA : Département de la Haute-Garonne

From Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

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66.66666666666666/100

Updated on 10 de agosto de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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