Aides hebergement en etablissement personnes agees HEPA par EPCI CD76 2022 From Département de la Seine-Maritime Ce jeu de données porte sur les bénéficiaires de l’aide à l’hébergement pour les personnes âgées et les dépenses départementales correspondantes en 2022, présentées par Intercommunalité. Les données portent sur la période pendant laquelle les prestations ont été réalisées (service fait). Les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated hace 1 día License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Carte Base Permanente des Equipements - INSEE - 76 - Sports et Loisirs - 2020 From Département de la Seine-Maritime La base permanente des équipements (BPE) est une base de données à vocation statistique tenue à jour par l’Insee qui répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, accessibles au public sur l'ensemble de la France au 1ᵉʳ janvier de chaque année. En 2020, elle porte… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 4 días License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) (2014) From NosDonnées.fr L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des élus communautaires au titre de leur mandat au conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) constituée des communes de Nogent-sur-Marne et du Perreux-sur-Marne telles que votées avec le point numéro… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 10 de julio de 2017 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Accueil familial personnes agees AFPA par EPCI CD76 2022 From Département de la Seine-Maritime Ce fichier fournit le nombre de personnes aidées au titre de l’’accueil familial des personnes âgées (AFPA) par EPCI et les montants des aides attribuées. Les données portent sur la période pendant laquelle les prestations ont été réalisées (service fait). Lorsqu’un EPCI compte moins de 5… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated hace 2 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
LISTE DELEGATION AIDES A LA PIERRE CD76 2023 From Département de la Seine-Maritime Ce fichier fournit la liste des EPCI concernées par la Délégation des aides à la pierre au Département de la Seine-Maritime. La loi permet à l’État de déléguer la gestion des aides à la pierre (parc locatif social et parc privé relevant de l’Anah) aux départements ou aux EPCI volontaires. La… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated hace 2 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Carte Délégation Aides à la Pierre From Département de la Seine-Maritime Cette carte fournit le périmètre de délégation des aides à la pierre au Département de la Seine-Maritime. La loi permet à l’État de déléguer la gestion des aides à la pierre (parc locatif social et parc privé relevant de l’Anah) aux départements ou aux EPCI volontaires. La délégation des aides à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 22 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Contrat de Territoires juin2020 From Département de la Seine-Maritime Contrats de territoire en juin 2020, avec montants des aides au titre du FDADT (fonds départemental d’aide au développement des territoires) et au titre des aides sectorielles par EPCI (voir glossaire dans les métadonnées). Métadonnées Lien vers les métadonnées Ressources complémentaires Site de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
MASP2 Benef EPCI CD76 2017a2020 From Département de la Seine-Maritime Ce jeu de données présente le nombre de bénéficiaires annuels d’une MASP2 (mesure d’accompagnement social personnalisé et aide à la gestion budgétaire avec perception et gestion de prestations sociales pour le compte du bénéficiaire) par EPCI de la Seine-Maritime, de janvier 2017 à décembre 2020.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 14 de septiembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Mesure Accompagnement Social Personnalisé 2 EPCI CD76 2017a2021 20220303 From Département de la Seine-Maritime Ce jeu de données présente le nombre de bénéficiaires annuels d’une MASP2 (mesure d’accompagnement social personnalisé et aide à la gestion budgétaire avec perception et gestion de prestations sociales pour le compte du bénéficiaire) par EPCI de la Seine-Maritime, depuis janvier 2017. Métadonnées… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 14 de septiembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Production électrique annuelle par filière à la maille EPCI From Enedis Le jeu de données restitue la production électrique annuelle totale et le nombre de sites, par filière et par domaine de tension et de puissance à la maille EPCI sur le réseau géré par Enedis. Les données présentées débutent à l'année 2011. Dans ce jeu de données, pour un EPCI qui se situerait sur… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 4 reuses 0 favorites
Aides hebergement personnes handicapees HEPH par EPCI CD76 2022 From Département de la Seine-Maritime Ce jeu de données porte sur les bénéficiaires de l’aide à l’hébergement pour les personnes handicapées et les dépenses départementales correspondantes en 2022, présentées par Intercommunalité. Les données portent sur la période pendant laquelle les prestations ont été réalisées (service fait). Les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated hace 3 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètres des EPCI de l'Ain From Département de l'Ain Groupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales. Les communautés urbaines, communautés d'agglomération, communautés… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 13 de enero de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Nbre benef APA a domicile EPCI76 2018 From Département de la Seine-Maritime Ce fichier indique le nombre de bénéficiaires de l’Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA), résidant à leur domicile, payés au titre de l’année 2018, classés en fonction de l’intercommunalité à laquelle appartient la commune du domicile de secours, en Seine-Maritime. L’APA est une allocation… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated today Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Allocation compensatrice tierce personnes ACTP par EPCI CD76 2022 From Département de la Seine-Maritime Ce fichier fournit le nombre de bénéficiaires de L’Allocation Compensatrice Tierce Personne (ACTP) et le montant des aides versées aux bénéficiaires par intercommunalité en 2022. Les données portent sur la période pendant laquelle les prestations ont été réalisées (service fait). Lorsqu’un EPCI… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Nbre benef aide sociale hebergement PA EPCI76 2018 From Département de la Seine-Maritime Le fichier fournit le nombre de bénéficiaires de l'aide sociale à l’hébergement (ASH) des personnes âgées (PA) payée au titre de l'année 2018 dans le Département de la Seine-Maritime, classés en fonction de l’intercommunalité (EPCI) à laquelle appartient la commune du domicile de secours (voir… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated hace 4 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Guide departemental elaboration PLUI 2019 20200915 From Département de la Seine-Maritime Guide départemental 2019 pour l'élaboration d'un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) Métadonnées Lien vers les métadonnées Ressources complémentaires Géoportail de l’urbanisme : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ Le géoportail de l’urbanisme permet de consulter une carte de France… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated hace 2 días License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Depenses et Nbre benef aide sociale heberg PH EPCI76 2018 From Département de la Seine-Maritime Ce fichier indique le nombre de bénéficiaires de l'aide social à l'hébergement pour les personnes handicapées (PH), ainsi que les dépenses s'y rapportant, payés au titre de l'année 2018, par EPCI de la commune du domicile de secours (c'est-à-dire l'EPCI auquel appartient la commune où l'aide est… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Aides personalisees autonomie a domicile APAD EPCI76 2022 From Département de la Seine-Maritime Le fichier proposé ici porte sur les bénéficiaires de l’Aide Personnalisée d’Autonomie à Domicile et sur les dépenses départementales correspondantes, présentées par EPCI en 2022. Toute personne âgée résidant en France, qui se trouve dans l’incapacité d’assumer les conséquences du manque ou de la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated hace 1 día Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Carte des IRIS, Communes, EPCI, Cantons, CMS, Groupements de CMS, UTAS de la Seine-Maritime et numeros rues Le Havre Seine Metropole- 2022 2 2 From Département de la Seine-Maritime Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated hace 2 días License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Carte interactive adresses Le Havre IRIS communes EPCI cantons CMS Groupements de CMS UTAS CD76 2022 From Département de la Seine-Maritime Cette carte interactive, construite à partir de données INSEE, IGN et départementales, permet de visualiser différents périmètres administratifs et sociaux dans le Département de la Seine-Maritime en 2022. il s'agit de quatre types de périmètres administratifs : les IRIS (Ilots Regroupés pour… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 22 de febrero de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites