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318 results

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[Observatoire habitat] Communes situées en zone tendue

Cette donnée liste les communes situées en zone tendue, conformément au décret n° 2023-822 du 25 août 2023 modifiant le décret n° 2013-392 du 10 mai 2013 relatif au champ d'application de la taxe annuelle sur les logements vacants instituée par l'article 232 du code général des impôts. La zone…

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Updated on 19 de abril de 2022

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Toutes prestations - Répartition des allocataires selon la prestation et la composition familiale [National]

From Caisse Nationale des Allocations familiales

Bénéficiaires mensuels d'au moins une prestation légale (hors ARS,ADE et AVVC) par type de prestations à l'échelle nationale depuis 2016. Ce jeu présente les foyers allocataires, les personnes couvertes et le montant total de prestations versées selon la composition familiale. Les prestations…

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88.88888888888889/100

Updated hace 2 semanas

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Activités Cohésion sociale du centre communal d'action sociale d'Antibes

From Ville d'Antibes

L'ensemble des missions du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) d'Antibes est défini par le Code de l’Action Sociale et des Familles (CASF). Afin de répondre à ses missions de prévention et de développement social pour la commune, le CCAS met en œuvre des actions d’accompagnement et d’aide…

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Updated on 29 de marzo de 2024

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Toutes prestations - Répartition des allocataires selon la prestation [EPCI]

From Caisse Nationale des Allocations familiales

Bénéficiaires au titre de décembre d'au moins une prestation légale par type de prestations à l'échelle EPCI depuis 2020. Ce jeu présente les foyers allocataires et les personnes couvertes. Les prestations légales couvrent les thématiques enfance-jeunesse, handicap-dépendance, logement, minima…

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Updated on 27 de mayo de 2024

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AL - Répartition des allocataires selon le type de parc (parc privé ou public) [Communal]

From Caisse Nationale des Allocations familiales

Bénéficiaires au titre de décembre des aides au logement (AL) selon le type de parc (privé ou public) du logement, à l'échelle communale, depuis 2020. Ce jeu présente le dénombrement des foyers allocataires et du montant total de prestation versée…

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77.77777777777779/100

Updated on 28 de mayo de 2024

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Surface des logements par commune - indicateur

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Ce jeu de données recense toutes les informations liées à la surface des logements par commune en Région Provence Alpes-Côte d'Azur en 2015. Les données ont comme source l'Insee, RP exploitation principale et elles sont extraites de "Notre Territoire", un outil de cartographie statistique…

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Updated on 2 de septiembre de 2019

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AL - Répartition des allocataires étudiants ou non-étudiants et leur statut (boursier, salarié) [National]

From Caisse Nationale des Allocations familiales

Bénéficiaires mensuels des aides au logement (AL) selon le fait qu'ils soient étudiants ou non et leur statut (boursier, salarié), à l'échelle nationale, depuis 2016. Ce jeu présente le dénombrement des foyers allocataires et du montant total de prestation versée…

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Updated hace 2 semanas

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AL - Répartition des allocataires selon le type de logement (accession, location, foyer) [Département]

From Caisse Nationale des Allocations familiales

Bénéficiaires mensuels des aides au logement (AL) selon le type de logement (accession, location ou foyer), à l'échelle départementale, depuis 2016. Ce jeu présente le dénombrement des foyers allocataires et du montant total de prestation versée…

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Updated hace 2 semanas

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Dépenses tous régimes [National]

From Caisse Nationale des Allocations familiales

Dépenses annuelles tous régimes de prestations familiales et sociales gérées par la branche Famille à partir de 2013. Les dépenses sont exprimées en millions d’Euros. La dépense est indiquée pour chacune des prestations familiales (petite enfance et enfance jeunesse) et sociales (aides au…

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Updated on 28 de mayo de 2024

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Occupation des logements par commune - Indicateur

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Ce jeu de données recense le statut d’occupation des logements par commune en Région Provence Alpes-Côte D'Azur en 2015. Les données ont comme source l'Insee, RP exploitation principale et elles sont extraites de "Notre Territoire", un outil de cartographie statistique interactif opéré par la…

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44.44444444444444/100

Updated on 9 de mayo de 2019

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AL - Répartition des allocataires étudiants ou non selon le type de parc [National]

From Caisse Nationale des Allocations familiales

Bénéficiaires mensuels des aides au logement (AL) selon le fait qu'ils soient étudiants ou non et leur statut (boursier, salarié) croisé avec le type de parc (privé ou public) du logement, à l'échelle nationale, depuis 2016. Ce jeu présente le dénombrement des foyers allocataires et du montant…

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Updated hace 2 semanas

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AL - Répartition des allocataires étudiants ou non selon le type de logement [National]

From Caisse Nationale des Allocations familiales

Bénéficiaires mensuels des aides au logement (AL) selon le fait qu'ils soient étudiants ou non et leur statut (boursier, salarié) croisé avec le type de logement (accession, location ou foyer), à l'échelle nationale, depuis 2016. Ce jeu présente le dénombrement des foyers allocataires et du…

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Updated hace 2 semanas

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Logements étudiants du réseau des CROUS - Académie de Nice

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Flux XML recensant les logements proposés aux étudiants par le réseau des CROUS sur l'académie de Nice. Les services associés renseignés sont : - description - accessibilité des personnes à mobilité réduite - moyens d'accès - localisation GPS - loyers des logements par type - laverie, gardien et…

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Updated on 9 de mayo de 2019

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Toutes prestations - Répartition des allocataires selon la prestation [National]

From Caisse Nationale des Allocations familiales

Bénéficiaires mensuels d'au moins une prestation légale (hors ARS,ADE et AVVC) par type de prestations à l'échelle nationale depuis 2016. Ce jeu présente les foyers allocataires, les personnes couvertes et le montant total de prestations versées. Les prestations légales couvrent les thématiques…

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Updated hace 2 semanas

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Le périmètre d'autorisation préalable de mise en location

From Métropole Européenne de Lille

Le Permis de louer Pour renforcer les dispositifs déjà appliqués sur le territoire la Ville a adopté l’autorisation préalable de mise en location dit “permis de louer”. Ce dispositif de repérage prévu par la loi ALUR, compétence de la Métropole Européenne de Lille, est applicable depuis le 1er…

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Updated on 5 de junio de 2024

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Toutes prestations - Répartition des allocataires selon les groupes de prestations et l'âge [Communal]

From Caisse Nationale des Allocations familiales

Bénéficiaires au titre de décembre d'au moins une prestation légale par groupe de prestations selon l'âge du responsable de dossier, à l'échelle communale, depuis 2020. Ce jeu présente les foyers allocataires et les personnes couvertes. Les prestations légales couvrent les thématiques…

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Updated on 28 de mayo de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Toutes prestations - Répartition des allocataires selon la prestation et l'âge [Départemental]

From Caisse Nationale des Allocations familiales

Bénéficiaires mensuels d'au moins une prestation légale (hors ARS,ADE et AVVC) par type de prestations selon l'âge du responsable de dossier, à l'échelle départementale, depuis 2016. Ce jeu présente les foyers allocataires, les personnes couvertes et le montant total de prestations versées. Les…

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Updated hace 2 días

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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AL - Répartition des allocataires selon le type de parc (parc privé ou public) [National]

From Caisse Nationale des Allocations familiales

Bénéficiaires mensuels des aides au logement (AL) selon le type de parc (privé ou public) du logement, à l'échelle nationale, depuis 2016. Ce jeu présente le dénombrement des foyers allocataires et du montant total de prestation versée…

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Updated hace 2 semanas

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Recensement de la population – Logements en 2009

From La Rochelle

La base infracommunale « Logement » fournit des données sur les caractéristiques des résidences principales, la date d'emménagement, la possession d'une voiture ainsi que le parc de logements, maisons et appartements. Millésime 2009.

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Updated on 16 de noviembre de 2022

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Toutes prestations - Répartition des allocataires selon les groupes de prestations et la composition familiale [EPCI]

From Caisse Nationale des Allocations familiales

Bénéficiaires au titre de décembre d'au moins une prestation légale par groupe de prestations selon la composition familiale, à l'échelle EPCI, depuis 2020. Ce jeu présente les foyers allocataires et les personnes couvertes. Les prestations légales couvrent les thématiques enfance-jeunesse,…

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Updated on 27 de mayo de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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