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Zone de montagne - Urbanisme - Hautes-Pyrénées

Délimitation de la zone de montagne, au titre de l'urbanisme, dans le département des Hautes-Pyrénées. La zone de montagne comprend des communes caractérisées par une limitation des possibilités d'utilisation des terres et un accroissement des coûts de travaux. Communes ou partie de communes…

Updated on 11 de febrero de 2020

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Assemblage départemental des Plans de Prévention des Risques Naturel (PPRN) sur les Hautes-Pyrénées

From DDT Hautes-Pyrénées

Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain, les risques littoraux, les avalanches, les feux de forêt, les cyclones et les tempêtes. Les plans de…

Updated on 26 de febrero de 2020

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Zones de sismicité - Hautes-Pyrénées

From DDT Hautes-Pyrénées

Classement des zones sismiques dans les département des Hautes-Pyrénées. Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d'un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante en fonction de la probabilité d'occurrence des séismes (articles R563-1 à R563-8…

Updated on 28 de febrero de 2020

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Population - Hautes-Pyrénées

From DDT Hautes-Pyrénées

Données Population 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2006 et 1999, sur le département 65, diffusées par l'INSEE. Origine D'après les données INSEE et les limites communales de la BD-Parcellaire : rajout des données population, d'après le recensement général de la population de 1999 et celui de 2006,…

Updated on 27 de febrero de 2020

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Tâche Urbaine - Domaine Urbanisme - Hautes-Pyrénées

From DDT Hautes-Pyrénées

Tâche urbaine dont l'utilisation est dédiée au domaine de l'urbanisme. Elle est disponible sur 3 millésimes : 2001, 2006 et 2010. Cette notion n'a pas vocation à être utilisée pour identifier la PAU (Partie Actuellement à Urbaniser). La tâche urbaine a été réalisée selon la méthodologie du CERTU,…

Updated on 16 de febrero de 2020

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Inventaire Zones Humides - Hautes-Pyrénées

From DDT Hautes-Pyrénées

Zones humides recensées sur le département 65, hors du territoire SAGE Adour Amont. Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire…

Updated on 28 de febrero de 2020

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Canton au sens de l'INSEE - Hautes-Pyrénées

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C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général. Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas, les cantons englobent plusieurs communes. Mais les cantons ne respectent pas toujours les limites…

Updated on 28 de febrero de 2020

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Unités paysagères (UP) - Hautes-Pyrénées

From DDT Hautes-Pyrénées

Connaissance des paysages à l'échelle du département des Hautes-Pyrénées. Caractérisation et délimitation des unités paysagères (UP). Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire. Découverte des richesses paysagères du département. Origine Les…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Réserve de Chasse et de Faune Sauvage - Hautes-Pyrénées

From DDT Hautes-Pyrénées

Les réserves de chasses et de faune sauvage sont instituées par le préfet à la demande du détenteur du droit de chasse. Les réserves de chasse et de faune sauvage ont vocation à protéger les populations d''oiseaux migrateurs, assurer la protection des milieux naturels indispensables à la…

Updated on 24 de febrero de 2020

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[DDT65] Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau des Hautes-Pyrénées - Linéaire

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Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole. Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou…

Updated on 27 de febrero de 2020

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Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Arcachon (aléa submersion marine) - Données géolocalisées pour le SIG" Directive inondation" du territoire à risque d'inondation d'Arcachon

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Le géostandard Directive inondation décrit le socle des données géographiques produites sur les territoires à risque important d’inondation (TRI) et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Quartier prioritaire de la politique de la ville - Hautes-Pyrénées

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La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU), les zones franches urbaines (ZFU). Ces trois niveaux d'intervention ZUS, ZRU et ZFU, caractérisés…

Updated on 17 de febrero de 2020

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Circonscriptions législatives - Hautes-Pyrénées

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Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale, députés élus au suffrage universel direct pour un mandat de 5 ans renouvelable (sauf si la législature est interrompue par une dissolution, article 24 de la Constitution). La…

Updated on 15 de febrero de 2020

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Classement sonore des infrastructures de Transports Terrestres - Hautes-Pyrénées

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Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres vise à classer l'ensemble des voies dont le TMJA (trafic moyen journalier annuel) est supérieur à 5000 véhicules/jour, pour les voies routières. Concernant les voies ferrées, le seuil est de 50 trains/jour. Les voies sont classées…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Cours d'eau soumis à Bandes Enherbées - Hautes-Pyrénées

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Cours d'eau pour la conditionnalité : il s'agit des cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes tampons au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE), définis par arrêté préfectoral. La bande tampon, communément appelée bande enherbée, est une…

Updated on 28 de febrero de 2020

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Aménagement Foncier Agricole et Forestier - Hautes-Pyrénées

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Périmètres des opérations d''aménagement foncier telles que régies par le titre deuxième du livre premier du code rural. Zones ayant bénéficié d''une opération : par arrêté préfectoral (jusqu'en 2005) : -réorganisation foncière -remembrement -aménagement foncier forestier -aménagement foncier…

Updated on 16 de febrero de 2020

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Vic en Bigorre, approuvé le 27/02/2014.

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Représentation du PPRN de Vic en Bigorre, approuvé le 27/02/2014. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain, les risques littoraux, les avalanches,…

Updated on 3 de marzo de 2019

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Société de Chasse - Hautes-Pyrénées

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Les sociétés de chasse sont des associations loi 1901, dont le but est la pratique de la chasse. Ces sociétés de chasse ont un rôle d'intérêt général en assurant notamment un équilibre agro-sylvo-cynégétique, tel que définit à l'article L 420-1 du code de l'Environnement. Origine Ces sociétés de…

Updated on 7 de marzo de 2019

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Nouvelle-Aquitaine partiel : Zone Urbaine Sensible (ZUS) - Périmètres (surfacique)

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Ce jeu de données contient les périmètres (objets surfaciques) des zones urbaines sensibles (ZUS) dont ceux de zone de redynamisation urbaine (ZRU), de la région Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine. Il concerne le…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Aquitaine : Schéma Régional Eolien - Communes défavorables à l'éolien

From DDT Hautes-Pyrénées

Localisation des communes défavorables au développement de l’énergie éolienne, définies dans le “schéma régional éolien” approuvé le 6 juillet 2012 et annexé au schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie (SRCAE). Ces zones favorables ont été identifiées compte tenu d’une part du potentiel…

Updated on 25 de febrero de 2020

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