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35 results

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Communes soumises à la loi littoral ou montagne dans l'Hérault

Les 343 communes de l''Hérault, sont renseignées sur leur soumission à la loi littoral ou montagne, leur classement en zone de montagne et leur appartenance à un périmètre de massif. Cette couche est bâtie d''après la Bd Carto avec la population INSEE sans double compte de 2006. Loi "montagne" n°…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Massif forestier du L. 321-6 du code forestier dans l'Hérault

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Massifs forestiers délimités au titre de la prévention des incendies de forêt en application de l''article L. 321-6 (1er alinea) et des articles R 321-15 à R. 321-25 du code forestier. Les massifs forestiers (cf. définition annexe 2 de la circulaire DERF/SDF/C2002-3017 du 24 septembre 2002) sont…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Communauté de communes, d'agglomérations et métropole dans l'Hérault

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Cette donnée représente le contour des EPCI à fiscalité propre dans l'Hérault par agglomération des communes d'après la Bd carto. Origine Changement de nom de la CC Canal-Lirou St Chinianais en CC Sud-Hérault 10/01/2017: suite au Projet du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale…

Updated on 24 de febrero de 2020

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Contours des feux de forêts dans l'Hérault depuis 2004

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Contours des feux de forêts avec année en cours. Historique par années depuis 2004. Serveur WMS: http://mapserveur.application.developpement-durable.gouv.fr/map/mapserv?map=/opt/data/carto/cartelie/prod/DDTM_34/ServeurWMS_DDTM34.www.map Origine GÉNÉALOGIE : Les objets sont digitalisés par la…

Updated on 27 de febrero de 2020

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Périmètre de PPRN Inondation dans l'Hérault

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Table des périmètres identifiés lors de l'étude d'un plan de prévention des risques "inondations". Cette table contient au minimum les périmètres prescrits pour les PPRI à l'état prescrit et les périmètres prescrits et d'exposition aux risques pour les PPRI approuvés. Origine Mise au standard…

Updated on 28 de febrero de 2020

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Zone réglementée d'un PPRN Inondation dans l'Hérault

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Zone inondable réglementaire arrêtée par un PPRI approuvé Toutes les zones définies par l'arrêté préfectoral approuvant le PPRI sont saisies, y compris les zones blanches (zones incluses dans l'aire d''étude, mais ne faisant l''objet d'aucune contrainte réglemenentaire.…

Updated on 27 de febrero de 2020

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Départs des feux de forêts dans l'Hérault de l'année en cours

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Localisation des points de départ de feux de forêts (quelle que soit la superficie de ces feux) Origine Variable selon les départements Organisations partenaires DDTM Hérault Liens annexes Vue XML des métadonnées Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet ➞…

Updated on 28 de febrero de 2020

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Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans l'Hérault

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En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l''eau, la loi sur l''eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d''origine agricole par la création des zones de protection des aires d''alimentation de captages. La…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Zone d'application de la réglementation relative au défrichement dans l'Hérault

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Zone d'application de la réglementation relative au défrichement (nécessité d'obtenir une autorisation). Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la destruction de l'état boisé d'un terrain et mettant fin à sa destination forestière. Tout défrichement…

Updated on 5 de marzo de 2020

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Repères de crues historiques dans l'Hérault

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Cette table contient des informations concernant des points remarquables de cote dans le département de l'Hérault également appelés Repères de crues historiques ou Repères de PHE. Les repères de PHE sont un élément important dans le dispositif de prévention et d'information face au risque…

Updated on 28 de febrero de 2020

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Liste des PPR Incendie de Forêt dans l'Hérault

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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Updated on 5 de marzo de 2020

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Périmètre de PPR incendie de forêt dans l'Hérault

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Table des périmètres identifiés lors de l'étude d'un plan de prévention des risques "incendies de forêt". Cette table contient au minimum les périmètres prescrits pour les PPRIF à l'état prescrit et les périmètres prescrits et d'exposition aux risques pour les PPRIF approuvés. Origine Le zonage…

Updated on 28 de febrero de 2020

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Crue centennale modélisée des principaux cours d'eau de la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse

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Le jeu de données contient l'enveloppe de la crue centennale modélisée des principaux cours d'eau de la circonscription de bassin Rhin-Meuse. Sur la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse lorsqu''elles ont été produites. ** Crue centennale modélisée : Zone exposée à la crue théorique…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Agrégation tables génériques zones de bruit type C indice Lden dans l'Hérault

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Agrégation des table génériques décrivant les Zones de Bruit, pour toutes infrastructures terrestres, type de carte C et indice Lden. Cartes de dépassement des valeurs limites (ou cartes de "type c") cartes à réaliser dans le cadre des CBS en application de l’article 3-II-1°-c du décret du 24 mars…

Updated on 29 de febrero de 2020

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HAMSTER - Prospection de 2009 en Alsace

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Zone définie chaque année où l'ensemble des cultures favorables (céréales d'hiver et luzerne) sont prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) dans le cadre de la campagne annuelle de recensement des terriers de hamster. Origine Définition en…

Updated on 1 de marzo de 2020

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Aléa débordement de cours d’eau - TRI de Béthune - Armentières

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La mise en œuvre de la Directive Inondation vise à fixer un cadre d’évaluation et de gestion des risques d’inondation à l’échelle du bassin Artois – Picardie tout en priorisant l’intervention de l’État pour les territoires à risques importants d’inondation (TRI). Aléa de débordement de cours d’eau…

Updated on 26 de febrero de 2020

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Cartographie de l'aléa inondation sur la commune de Condom (Gers)

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Zone exposée à l'aléa inondation représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. Elle conduit à délimiter un ensemble de…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Schéma de cohérence territoriale dans l'Hérault

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Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs.…

Updated on 28 de febrero de 2020

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Zone météo indicée dans l'Hérault

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Zones météo définies pour le calcul des indices quotidiens de risque d''incendie de forêt. Zones météo empiriques définies par METEO FRANCE comme homogènes en regard du risque d''incendies de forêt et pour lesquelles sont calculés quotidiennement des indices de risques liés aux paramètres…

Updated on 29 de febrero de 2020

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Evolution de la consommation de l'espace sur une partie de l'Hérault

From DDTM Hérault

Comparaison de l'occupation du sol entre 1970 et 1990. Table issue d'une étude DRE-LR par analyse des zones urbanisées du Scan25. A utiliser au 25000°.Pas de mise à jour prévue. Origine Données de niveau 4 reçues en 2007, par conventionnement avec l'ASP. Traitement Données reçues millésime 20XX :…

Updated on 28 de febrero de 2020

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