Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTBRISON SUR LEZ 26192 - PPRNi approuvé le 18/12/2006 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTBRISON SUR LEZ 26192 - PPRNi approuvé le 18/12/2006 Updated on 19 de octubre de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de ROMANS SUR ISERE 26281 - Modification simplifiée N°1 et Mise en compatibilité Déclaration de projet 24/09/2018 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROMANS SUR ISERE 26281 - PLU approuvé le 08/07/2013 - 2 procédures approuvées le 24/09/2018 avec comme caractère exécutoire le 11/10/2018 : Modification simplifiée N°1 et Mise en compatibilité Déclaration de projet Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - Mise à jour SUP 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - PLU approuvé le 15/11/2011 - Mise à jour SUP du 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP Updated on 10 de enero de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
CC de ROCHEFORT EN VALDAINE 26272 - Mise à jour SUP 20/11/2017 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROCHEFORT EN VALDAINE 26272 - Carte Communale CC approuvée le 19/09/2017 - Mise à jour SUP du 20/11/2017 Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de LES TOURRETTES 26353 Mise à jour 07/09/2016 - FIN de VALIDITE : 17/07/2017 Mise à jour DPU From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 PLU approuvé le 03/09/2015 - Mise à jour du 07/09/2016 - FIN de VALIDITE : 17/07/2017 Mise à jour DPU Updated on 17 de octubre de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de ROCHEGUDE 26275 - Mise à jour 13/10/2017 - FIN de VALIDITE : 22/11/2019 Mise à jour SUP From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROCHEGUDE 26275 - PLU approuvé le 29/06/2013 - Mise à jour SUP du 3/10/2017 - FIN de VALIDITE : 22/11/2019 Mise à jour SUP Updated on 9 de diciembre de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
CC de MUREILS 26219 - Mise à jour SUP 29/06/2017 - FIN de VALIDITE : 05/04/2019 Mise à jour SUP From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MUREILS 26219 - CC Carte Communale approuvée le 04/06/2008 - Mise à jour SUP du 29/06/2017 - FIN de VALIDITE : 05/04/2019 Mise à jour SUP Updated on 8 de julio de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
CC de MANAS 26171 - Mise à jour SUP 26/06/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MANAS 26171 Carte Communale - CC approuvée le 07/03/2007 - Mise à jour SUP du 26/06/2019 Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Aléa global incendie de forêt en classes dans le département de la Drôme From DDT Drôme Cartographie de l'aléa global incendie de forêt dans la Drôme - 2017 La cartographie obtenue permet de localiser les zones exposées au risque feu de forêt et de hiérarchiser le risque d’incendie. La cartographie a été produite sur la base des données disponibles en 2017 : statistiques feux de… Updated on 2 de julio de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de SAINT RAMBERT D'ALBON 26325 - Procédure principale 21/12/2018 - FIN de VALIDITE : 25/01/2019 Mise à jour DPU From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RAMBERT D'ALBON 26325 - PLU approuvé le 21/12/2018 caractère exécutoire le 17/01/2019 - FIN de VALIDITE : 25/01/2019 Mise à jour DPU Updated on 8 de marzo de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Croisement des programmes communaux de l'ANCT From DDT Drôme croisement des dispositifs communaux (ACV, PDV, ORT, CRTE, etc.) Updated on 9 de febrero de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de MANTHES 26172 - Mise à jour SUP 18/04/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MANTHES 26172 - PLU approuvé le 19/11/2018 - Mise à jour SUP du 18/04/2019 Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Aires d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP (Alimentation en Eau potable) sur le département de la Drôme - N_AAC_AEP_S_026 From DDT Drôme N_AAC_AEP_S_026 Updated on 28 de marzo de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
CC de SAINT CHRISTOPHE ET LE LARIS 26298 - Procédure principale 12/02/2013 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT CHRISTOPHE ET LE LARIS 26298 - Carte Communale CC approuvée le 12/02/2013 délibération du 24/01/2013 caractère exécutoire le 21/02/2013 Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - Mise à jour DPU 12/08/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - PLU approuvé le 02/08/2019 – caractère exécutoire le 12/09/2019 – Mise à jour DPU du 12/08/2019 Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de PUY SAINT MARTIN 26258 - Mise à jour 29/05/2018 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PUY SAINT MARTIN 26258 - PLU approuvé le 29/11/2017 - Mise à jour DPU approuvé le 27/02/2018 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP Updated on 13 de septiembre de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de EPINOUZE 26118 - Mise à jour 06/04/2018 - FIN de VALIDITE : 03/04/2019 Mise à jour SUP From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EPINOUZE 26118 - PLU approuvé le approuvé le 22/01/2018 - Mise à jour DPU du 06/04/2018 - FIN de VALIDITE : 03/04/2019 Mise à jour SUP Updated on 2 de julio de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Communes du massif des Alpes au titre de la loi dite «loi montagne» From DDT Drôme Le massif englobe, non seulement les zones de montagne, mais aussi les zones qui leur sont immédiatement contiguës : piémonts, voire plaines si ces dernières assurent la continuité du massif. Cet élargissement prend en compte les interactions et les échanges entre les territoires d'altitude et les… Updated on 17 de octubre de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de HOSTUN 26149 - Mise à jour SUP 16/01/2020 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de HOSTUN 26149 PLU approuvé le 13/02/2012 - Mise à jour SUP du 16/01/2020 Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de ETOILE SUR RHONE 26124 - Mise à jour SUP 04/10/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ETOILE SUR RHONE 26096 - PLU approuvé le 06/02/2014 - Mise à jour SUP du 04/10/2019 Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites