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Périmètre PPR de LOIRE AVAL VILLEREST NORD (Briennon, Pouilly-s-Charlieu, St-Nizier-s-Charlieu, St-Pierre-la-Noaille) - Loire

From DDT de la Loire

Ce jeu de données décrit tout périmètre délimitant une zone influencée par la présence d'un PPR: le périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN). Les périmètres ainsi définis…

— Updated on 24 de enero de 2020

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Plan de prévention des risques miniers (PPRM) de la Loire : ZONE REG PPRM du PPRM de la périphérie nord et est de Saint-Etienne

From DDT de la Loire

Cette table comprend l'ensemble des zones réglementées du PPRM de la périphérie nord et est de Saint-Etienne (opposable au 20 septembre 2016). Les communes concernées sont La Fouillouse, Villars, Saint-Priest-en-Jarez, Sorbiers, La Talaudière et Saint-Jean-Bonnefonds. Ce standard de données…

— Updated on 24 de enero de 2020

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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de LOIRE entre MARCLOPT et ST-LAURENT LA CONCHE (Marclopt, Chalain-le-Comtal, Magneux-Haute-Rive, Chambéon, St-Laurent-la-Conche) - Loire

From DDT de la Loire

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données…

— Updated on 9 de febrero de 2023

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Périmètre PPR de RHONE ST PIERRE DE BOEUF - Loire

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— Updated on 24 de enero de 2020

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Plans de zonages numérisés de la carte communale (C.C.) de Crémeaux - Loire (informations surfaciques)

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Les données figurant sur les plans de zonages de la Carte Communale papier, en date du 23 février 2006, ont été numérisées en respectant le géostandard de données C.C. COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes de la C.C. sont exclues car…

— Updated on 28 de octubre de 2020

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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de LOIRE AVAL VILLEREST NORD (Briennon, Pouilly-s-Charlieu, St-Nizier-s-Charlieu, St-Pierre-la-Noaille) - Loire

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— Updated on 24 de enero de 2020

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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de LOIRE CRAINTILLEUX - Loire

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— Updated on 15 de noviembre de 2020

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Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Poncins - Loire (habillage linéaire)

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Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 19 décembre 2007, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas…

— Updated on 28 de octubre de 2020

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Périmètre PPR du RHONE CHAVANAY - Loire

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— Updated on 24 de enero de 2020

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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques d'Inondation du RHONE CHAVANAY - Loire

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— Updated on 24 de enero de 2020

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Etablissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre - Loire

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Les EPCI à fiscalité propre sont les communautés urbaines (CU), les communautés d'agglomération (CA) et les communautés de communes (CC), auxquels il faut ajouter les syndicats d'agglomérations nouvelles (SAN). Les SAN ne sont pas présents dans ce jeu de données. Origine Les EPCI sont…

— Updated on 1 de diciembre de 2020

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Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St Jean St Maurice sur Loire (prescriptions linéaires) - Loire

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Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 8 avril 2011) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas…

— Updated on 28 de octubre de 2020

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Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St Jean St Maurice sur Loire (prescriptions ponctuels) - Loire

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— Updated on 27 de octubre de 2020

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Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St Jean St Maurice sur Loire (prescriptions surfaciques) - Loire

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— Updated on 28 de octubre de 2020

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Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St Jean St Maurice sur Loire (zonages urbanisme)- Loire

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— Updated on 28 de octubre de 2020

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Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Les Salles - Loire (zonages urbanisme)

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Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 13 mars 2006,ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas…