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Search among 42.713 datasets on data.gouv.fr

182 results

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BUDGET PPAL CD76 BP 2018

Budget primitif 2018 du Département de la Seine-Maritime, voté le 11 décembre 2017. Il s’agit du budget principal du Département (par opposition aux budgets annexes, voir glossaire dans les métadonnées, également téléchargeables sur ce site). Le budget primitif présente les prévisions de dépenses…

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Laboratoire Departemental Analyses BA CD76 CA 2019

From Département de la Seine-Maritime

Compte administratif 2019 du laboratoire d’analyses du Département de la Seine-Maritime, voté le 22 juin 2020.Il s’agit d’un budget annexe du Département (par opposition au budget principal, voir glossaire dans les métadonnées). Le compte administratif présente les recettes et les dépenses…

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Parc Equipement BA CD76 CA 2018

From Département de la Seine-Maritime

Compte administratif 2018 du parc de l’équipement (véhicules, engins, matériel de signalisation, …) du Département de la Seine-Maritime, voté le 20 juin 2019. Le parc de l'équipement fait l'objet d'un budget annexe du Département (par opposition au budget principal, voir glossaire dans les…

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Restaurant Administratif BA CD76 BP 2019

From Département de la Seine-Maritime

Budget primitif 2019 du restaurant administratif du Département de la Seine-Maritime, voté le 26 juin 2020.Il s’agit d’un budget annexe du Département (par opposition au budget principal, voir glossaire dans les métadonnées, qui est également téléchargeable sur ce site). Le budget primitif…

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SLA - Cumul des 10 plus hautes rémunérations de Saint-Louis Agglomération

From Saint-Louis Agglomération

Ce jeu de données présente le cumul des 10 plus hautes rémunérations à Saint-Louis Agglomération à partir de 2020. Contexte : Dans le but de renforcer la transparence et l’équité dans les hautes rémunérations de la fonction publique, les départements ministériels ainsi que les collectivités…

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Updated on 31 de enero de 2024

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Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget principal

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Budget primitif du budget principal de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budget se présente en deux parties, une section de fonctionnement et une section d'investissement. Chacune de…

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Updated on 3 de enero de 2024

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SLA - Subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2020

From Saint-Louis Agglomération

Ensemble des subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2020, le type, le montant et le bénéficiaire y sont mentionnés. Personnes référentes des données : Marion Perez - Service Open Data - 03.89.70.46.67 Delphine Mendes - Service finances/comptabilité - 03.89.70.93.26

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Updated on 23 de noviembre de 2021

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Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget annexe eau potable

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Les données du compte administratif du budget annexe eau potable de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2017).

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66.66666666666666/100

Updated on 28 de junio de 2024

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Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget annexe assainissement

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Les données du compte administratif du budget annexe assainissement de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2017).

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Updated on 28 de junio de 2024

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Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe zones d'activités de Cap Atlantique

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Budget primitif du budget annexe zones d'activités de Cap Atlantique (depuis 2019). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budget se présente en deux parties, une section de fonctionnement et une section…

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Updated on 3 de enero de 2024

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SLA - Subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2022

From Saint-Louis Agglomération

Ensemble des subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2022, le type, le montant et le bénéficiaire y sont mentionnés. Personnes référentes des données : Marion Perez - Service Open Data - 03.89.70.46.67 Delphine Mendes - Service finances/comptabilité - 03.89.70.93.26

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Updated on 18 de enero de 2024

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Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe déchets de Cap Atlantique

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Budget primitif du budget annexe déchets de Cap Atlantique (depuis 2023). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budget se présente en deux parties, une section de fonctionnement et une section d'investissement.…

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77.77777777777779/100

Updated on 28 de junio de 2024

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Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe GEMAPI de Cap Atlantique

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Budget primitif du budget annexe GEMAPI de Cap Atlantique (depuis 2023). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budget se présente en deux parties, une section de fonctionnement et une section d'investissement.…

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77.77777777777779/100

Updated on 28 de junio de 2024

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Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe assainissement de Cap Atlantique

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Budget primitif du budget annexe assainissement de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budget se présente en deux parties, une section de fonctionnement et une section…

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Updated on 3 de enero de 2024

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Comptes financiers uniques de la Ville de Guérande - Budget principal

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Les données du compte financier unique de la Ville de Guérande retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire

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Updated on 5 de abril de 2024

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Budgets prévisionnels de la Ville de Guérande - Budget annexes pompes funèbres

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

À chaque début d’année, le budget annexe "pompes funèbres" de la Ville de Guérande est voté lors d’un Conseil Municipal. Il retrace toutes les dépenses et les recettes prévisionnelles de l’année. Il peut être complété par des décisions modificatives qui intègrent les ajustements de crédits, les…

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Updated on 5 de abril de 2024

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Budgets Prévisionnels de la Ville de Guérande - Budget principal

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

À chaque début d’année, le budget de la Ville de Guérande est voté lors d’un Conseil Municipal. Il retrace toutes les dépenses et les recettes prévisionnelles de l’année. Il peut être complété par des décisions modificatives qui intègrent les ajustements de crédits, les résultats de l’exercice…

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Updated on 5 de abril de 2024

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Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe SPANC de Cap Atlantique

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Budget primitif du budget annexe SPANC de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budget se présente en deux parties, une section de fonctionnement et une section d'investissement. Chacune…

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Updated on 3 de enero de 2024

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Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe eau potable de Cap Atlantique

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Budget primitif du budget annexe eau potable de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budget se présente en deux parties, une section de fonctionnement et une section d'investissement.…

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Updated on 3 de enero de 2024

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Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget principal

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Les données du compte administratif du budget principal de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2017).

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Updated on 28 de junio de 2024

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