Décisions 2020 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL From Ville d'Evry-Courcouronnes Les décisions du Maire sont des actes administratifs que le Maire prend dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil municipal en vue de faciliter la bonne marche de l’administration communale. Le Maire rend compte de cette délégation à chaque séance du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 25 de abril de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DECISIONS 2024 - Format SCDL From Ville d'Evry-Courcouronnes Les décisions du Maire sont des actes administratifs que le Maire prend dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil municipal en vue de faciliter la bonne marche de l’administration communale. Le Maire rend compte de cette délégation à chaque séance du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 3 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Décisions 2021 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL From Ville d'Evry-Courcouronnes Les décisions du Maire sont des actes administratifs que le Maire prend dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil municipal en vue de faciliter la bonne marche de l’administration communale. Le Maire rend compte de cette délégation à chaque séance du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 25 de abril de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites