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Subventions aux associations supérieures à 23 000 euros
Acomptes sur subventions aux associations 2021 supérieures à 23 000 euros- Puntual
- Le Mée-sur-Seine
- Ciudad francesa
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2020 Deliberations du Conseil municipal de Jouarre
Ensemble des délibérations du conseil municipal de Jouarre en 2020- 2020
- Tiempo real
- Jouarre
- Ciudad francesa
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2019 Délibérations du conseil municipal de Jouarre
conseils municipaux de la commune de Jouarre en vidéo- 2019
- Puntual
- Jouarre
- Ciudad francesa
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1900 - 2020 Budget Commune de JOUARRE (Budgets Commune de Jouarre)
Budgets de la commune de JOUARRE- 1900–2020
- Anual
- Jouarre
- Ciudad francesa
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1900 - 2020 Comptes Administratifs COMMUNE DE JOUARRE (Compte Administratif JOUARRE)
Comptes Administratifs de la Ville de JOUARRE- 2000–2020
- Anual
- Jouarre
- Ciudad francesa
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"Carte des loyers" - Indicateurs de loyers d'annonce par commune en 2018
Contexte du projet La connaissance du niveau des loyers est importante pour garantir le bon fonctionnement du marché locatif et la conduite des politiques nationales et locales de l’habitat. La Direction Générale de l’Aménagement, du Logement et de la Nature (DGALN) a lancé en 2018 le projet de «…- 2018
- Puntual
- France
- Ciudad francesa
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Système d'Information Géographique de la France de la Troisième République (1870–1940) (TRF-GIS)
La base de données TRF-GIS correspond à un système d'information géographique de la France de la Troisième République. Elle met à disposition nomenclatures et shapefiles annuels correspondant aux circonscriptions administratives de France métropolitaine de 1870 à 1940. Elle décrit les…- 1870–1940
- Puntual
- Francia metropolitana
- Ciudad francesa
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Convention d'objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l'Association ARPEGE
Convention d’objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l’Association ARPEGE afin de déterminer les objectifs à tenir de l’association ARPEGE suite au versement d’une subvention de 54.868€ pour l’exercice 2020- 2020
- Anual
- Pacy-sur-Eure
- Ciudad francesa
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Convention d'objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l'Association PMRC
Convention d'objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l'Association PMRC afin de déterminer les objectifs à tenir de l'association PMRC suite au versement d'une subvention de 45.000€ pour l'exercice 2020- 2020
- Anual
- Pacy-sur-Eure
- Ciudad francesa
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Comptes administratifs 2019 Ville de Bar le Duc
Comptes administratifs 2019 Ville de Bar le Duc- 2019
- Puntual
- Bar-le-Duc
- Ciudad francesa
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Conseil municipal du 24 décembre 2020
Délibérations et compte rendu des débats de la séance du 24 décembre 2019 qui faisait suite au défaut de quorum lors de la séance du 19 décembre.- 2019–2059
- Desconocido
- Unión Europea
- Ciudad francesa
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Notices bibliographiques de fonds de littérature anglophone de la Base patrimoine (CCFr Base patrimoine)
Ce jeu de données est constitué d’extraction de notices bibliographiques de la Base patrimoine du catalogue collectif de France (CCFr). Il a été produit à l’occasion de la journée d’étude « Naissance et essor du roman anglophone en France » du 11 avril 2019. Il est dédié à l’étude des fonds et des…- Puntual
- France
- Ciudad francesa
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Population légale (t_popleg_com) (DataSanté)
La table t_popleg_com est une table de la base de données DataSanté ; elle restitue au niveau communal la population légale (population municipale, population comptée à part et population totale) en vigueur au 1er janvier. La population des villes de Paris, Lyon et Marseille est également déclinée…- 2017
- Anual
- France
- Ciudad francesa
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Synthèse des délibérations du 13 novembre 2019 (Délib)
Présentation des délibérations du conseil municipal- 2019–2026
- Irregular
- France
- Ciudad francesa
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Bergerac - listes annuelles des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l'État-civil
Listes annuelles des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l'Etat-civil de Bergerac de 2010 à 2018.- 2010–2018
- Anual
- Bergerac
- Ciudad francesa
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Population municipale (t_popmun_com) (DataSanté)
La table t_popmun_com est une table de la base de données DataSanté ; elle restitue au niveau communal la population municipale détaillée par âge et sexe issu du recensement de la population de l’Insee. La population des villes de Paris, Lyon et Marseille est également déclinée par arrondissement…- 2015
- Anual
- France
- Ciudad francesa
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Référentiel géographique (t_geo_com) (DataSanté)
La table t_geo_com est le référentiel géographique de la base de données DataSanté : elle recense toutes les communes et arrondissements municipaux qui existent ou qui ont existé depuis 2010 et leur associe les codes officiels géographiques antérieurs, les découpages INSEE (unités urbaines,…- 2010–2019
- Anual
- France
- Ciudad francesa
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Comptes administratifs 2018 Ville de Bar le Duc
Comptes administratifs 2018 Ville de Bar le Duc- 2018
- Puntual
- Bar-le-Duc
- Ciudad francesa
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Menus de cantines des écoles
Ce jeu de données dresse la liste des menus proposés dans les 4 cantines scolaires de la ville de Saint-Paul-lès-Dax. Il consiste en une liste de jours accompagnés des différents plats servis. Ces données sont issues du service scolaire de la ville. Thèmes : Enfance et petite enfance Mots clés :…- 2019
- Bianual
- Saint-Paul-lès-Dax
- Ciudad francesa
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Archives du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff
Bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable. Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 8,80 mètres linéaires. En ce qui concerne les articles répertoriés : la loi du 15 juillet 2008 instaure un principe…- 1969–2014
- Bienal
- Sixt-sur-Aff
- Ciudad francesa
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