Electeurs européens inscrits pour les élections européennes à Digne-les-Bains From Ville de Digne-les-Bains Ce fichier permet de connaitre le nombre d'Européens inscrits sur les listes électorales entre 2013 et 2018 à Digne-les-Bains pour les élections européennes réparties par nationalités et par sexes. Le fichier de 2017 est actualisé d'après la dernière période de révision des listes électorales le… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 9 de mayo de 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Capital immatériel et innovation territoriale - Europe 2019 From Groupe BPCE Dans le but de montrer le rôle joué par le capital immatériel et l’innovation dans le développement économique des territoires français, la Chaire européenne de l'immatériel de l'Université Paris-Saclay a élaboré deux indices : l'Indice d’Innovation Territoriale (IIT) et l'Indice du Capital… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 22 de junio de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PAC 2012 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune From Plateforme Open Data ZABAL Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne rendu le 9 novembre 2010, la base juridique de la publication des bénéficiaires… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 10 de diciembre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PAC 2016 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune From Plateforme Open Data ZABAL Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne rendu le 9 novembre 2010, la base juridique de la publication des bénéficiaires… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 10 de diciembre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PAC 2015 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune From Plateforme Open Data ZABAL Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne rendu le 9 novembre 2010, la base juridique de la publication des bénéficiaires… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 10 de febrero de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PAC 2010 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune From Plateforme Open Data ZABAL Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne rendu le 9 novembre 2010, la base juridique de la publication des bénéficiaires… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 10 de febrero de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PAC 2017 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune From Plateforme Open Data ZABAL Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne rendu le 9 novembre 2010, la base juridique de la publication des bénéficiaires… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 10 de diciembre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PAC 2011 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune From Plateforme Open Data ZABAL Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne rendu le 9 novembre 2010, la base juridique de la publication des bénéficiaires… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 10 de diciembre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PAC 2014 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune From Plateforme Open Data ZABAL Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne rendu le 9 novembre 2010, la base juridique de la publication des bénéficiaires… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 10 de diciembre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites