Conjunto de datos

Ce jeu de données présente le budget primitif de l'année 2016 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 30 mai 2016. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :…

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Updated on 2 de julio de 2024

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DONNEE - Compte administratif 2018 Région Grand Est

Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2018 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 20 juin 2019. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :…

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Updated on 2 de julio de 2024

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DONNEE - Compte administratif 2016 Région Grand Est

Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2016 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 29 juin 2017. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :…

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Updated on 2 de julio de 2024

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DONNEE - Budget décision modificative 2 2020 Région Grand Est

Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 2 du budget de l'année 2020 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 12 novembre 2020. Plaquette de présentation de l'instruction…

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Updated on 2 de julio de 2024

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DONNEE - Décision modificative 2 2017 Région Grand Est

Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 2 de l'année 2017 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 24 novembre 2017. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire…

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Updated on 2 de julio de 2024

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DONNEE - Décision modificative numéro 2 du budget 2018 Région Grand Est

Ce jeu de données présente le décision modificative numéro 2 du budget de l'année 2018 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 15 novembre 2018. Plaquette de présentation de l'instruction…

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Updated on 2 de julio de 2024

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DONNEE - Budget supplémentaire 2021 Région Grand Est

Ce jeu de données présente le budget supplémentaire de l'année 2021 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fonction, voté le 22 avril 2021. Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M71 :…

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Updated on 2 de julio de 2024

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Comptes collectifs des communes

From Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Comptes collectifs des communes quelques jeux de données disponible au format .pdf.

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44.44444444444444/100

Updated hace 1 día

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La Plaine d'Estrées_Délibérations

Ce jeu de données regroupe les délibérations de la CCPE de 2016 à 2020 (actes administratifs, contrats, décisions relatives au budget ou à l'aménagement, élections internes, ect.) La mise à disposition en open data des données de délibération sert un objectif de transparence, afin de rendre…

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Updated on 19 de febrero de 2021

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Comptes collectifs des communes

Comptes collectifs des communes quelques jeux de données disponible au format .pdf.

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44.44444444444444/100

Updated hace 1 día

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Situation mensuelle du budget de l'état

Situation mensuelle du budget de l'état, 4 mois sur l'année 2010

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22.22222222222222/100

Updated on 10 de julio de 2017

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Situation mensuelle du budget de l'état

Situation mensuelle du budget de l'état, 4 mois sur l'année 2010

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33.33333333333333/100

Updated on 20 de marzo de 2014

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Finances des communes de moins de 10 000 habitants en 2009

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33.33333333333333/100

Updated on 20 de marzo de 2014

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Finances des communes de moins de 10 000 habitants en 2009

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11.11111111111111/100

Updated on 10 de julio de 2017

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observatoire budgétaire des transferts de compétence

From Ressourcerie datalocale

Observatoire d'évaluations des transferts de compétences et des nouvelles charges

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33.33333333333333/100

Updated on 11 de septiembre de 2018

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Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget principal (VDL) VDL

En finances locales, un budget primitif est voté par l'assemblée délibérante. Cet acte retrace les prévisions de toutes les recettes et dépenses des services pour l’année entière. C’est à la fois un document prévisionnel et un document d’autorisation. Ce budget primitif peut par la suite être…

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88.88888888888889/100

Updated on 7 de junio de 2019

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Compte Administratif 2018 - Ville de Lisieux - Budget EAU (VDL) VDL

En finances locales, le compte administratif est voté par l'assemblée délibérante. Cet acte arrête les comptes à la clôture de l’exercice. Il retrace le détail de toutes les dépenses et recettes de l’année. Il constate les résultats (excédents ou déficits) qui seront reportés sur l’exercice suivant.

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Updated on 7 de junio de 2019

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Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget annexe EAU (VDL) VDL

En finances locales, un budget annexe est voté par l’assemblée délibérante. Il regroupe les opérations (recettes et dépenses) d’un service ayant une organisation dotée d’une autonomie relative et dont l’activité produit ou rend un service à l’usager. Ce service a alors un budget et une…

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Updated on 7 de junio de 2019

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Compte Administratif 2018 - budget principal de la Ville de Lisieux (VDL) VDL

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88.88888888888889/100

Updated on 7 de junio de 2019