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Search among 42.712 datasets on data.gouv.fr

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219 results

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Volumes non bâtis - Données géographiques

From Ville de Paris

Données de type vecteur qui décrivent les volumes non bâtis représentés sur le plan parcellaire

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22.22222222222222/100

Updated on 14 de septiembre de 2013

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Communes lauréates de l'appel à projet "centre-ville centre-bourg" 2019-2022

From Région Hauts-de-France

Depuis 2019 114 communes des Hauts-de-France sont lauréates de l'appel à projet "centre-ville centre-bourg". Ce programme régional (soutien supplémentaire au programme national "Action Cœur de Ville") vise à contribuer à l'aménagement des centres-villes et centres-bourgs pour structurer une offre…

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66.66666666666666/100

Updated on 17 de junio de 2024

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Stations classées et communes touristiques en Hauts-de-France en 2022

From Région Hauts-de-France

Listes des communes de la région qui développent d’une politique touristique et un accueil d’excellence sur leur territoire. Les communes sont classées soit, "Commune touristique" (1er niveau), soit "Station classée de tourisme" selon des critères bien définis. Dernière données disponibles au…

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66.66666666666666/100

Updated hace 1 semana

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Réserves Naturelles Régionales des Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

Avec les réserves naturelles régionales, les Régions disposent d’un outil réglementaire équivalent à ceux de l’État pour protéger des espaces naturels remarquables. Les réserves naturelles régionales présentent l’intérêt d’instituer une réglementation « à la carte », adaptée aux besoins de…

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55.55555555555556/100

Updated on 17 de junio de 2024

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Codes INSEE Communes géolocalisées

From NosDonnées.fr

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22.22222222222222/100

Updated on 20 de marzo de 2014

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Bilan blé dur français

From FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Revue "Marché du blé dur" - France

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77.77777777777779/100

Updated hace 1 semana

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Fichiers Horaires du réseau STAR

From Rennes Métropole

Fichiers des données horaires théoriques du service de transport de l'agglomération rennaise STAR

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33.33333333333333/100

Updated on 14 de noviembre de 2013

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Offres d'emploi Grand Besançon Métropole, Ville de Besançon, CCAS de Besançon

From GRAND BESANCON METROPOLE

Offres d'Emploi de la Ville de Besançon, du Grand Besançon, et du CCAS de Besançon

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66.66666666666666/100

Updated hace 1 mes

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Jours de collecte des déchets par commune dans le Grand Besançon

From GRAND BESANCON METROPOLE

Jours de collecte des déchets par commune dans Grand Besançon Métropole

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77.77777777777779/100

Updated on 15 de agosto de 2024

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Recueil des Actes Administratifs - Grand Besançon

From GRAND BESANCON METROPOLE

Les recueils des actes administratifs de Grand Besançon Métropole font l'objet d'une publication mensuelle. Ils contiennent les comptes-rendus succincts des Bureaux et Conseils Communautaires, les décisions du Président (sur délégation du Conseil) et les arrêtés du Président. A compter du 1°…

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88.88888888888889/100

Updated hace 1 mes

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Circuits de Randonnée dans le Grand Besançon

From GRAND BESANCON METROPOLE

Circuits de randonnée (pédestre, VTT, cyclo) dans le Grand Besançon

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44.44444444444444/100

Updated on 27 de agosto de 2024

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

From GRAND BESANCON METROPOLE

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des…

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77.77777777777779/100

Updated on 27 de septiembre de 2024

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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire

From GRAND BESANCON METROPOLE

Conseils Communautaires et leurs délibérations

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77.77777777777779/100

Updated hace 3 semanas

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Données essentielles de la commande publique - Grand Besançon

From GRAND BESANCON METROPOLE

Extraction des données de https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-transmises-via-le-pes-marche/ pour Grand Besançon Métropole.

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44.44444444444444/100

Updated on 15 de agosto de 2024

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Actes de Grand Besançon Métropole

From GRAND BESANCON METROPOLE

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et…

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88.88888888888889/100

Updated today

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Publication d'état-civil de naissance à Besançon

From Ville de Besancon

publication d'état-civil de naissance, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution

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66.66666666666666/100

Updated hace 1 semana

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Grand Besançon - Eau - Rapports sur le Prix et la Qualité de Service

From GRAND BESANCON METROPOLE

Rapports sur le Prix et la Qualité de Service de l'Eau dans le Grand Besançon. Liste des RPQS, des contrôles d'analyse d'eau, des communes de Grand Besançon.

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77.77777777777779/100

Updated hace 1 semana

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Publication d'état-civil de décès à Besançon

From Ville de Besancon

publication d'état-civil de décès, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution

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77.77777777777779/100

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Ville de Besançon - Communiqués de presse (presseVilleDeBesancon) presseVilleDeBesancon

From Ville de Besancon

Les communiqués de presse de la Ville de Besançon

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88.88888888888889/100

Updated hace 3 días

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Communes lauréates de l'appel à projet "centre-ville centre-bourg" 2023-2027

From Région Hauts-de-France

Sur les 148 communes identifiées pour répondre à l'Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) lancé par la Région en janvier 2023, 103 communes vont bénéficier du dispositif de redynamisation des Centres-Villes et Centres-Bourgs (114 communes en avaient bénéficié en 2019-2022). Ce programme régional…

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66.66666666666666/100

Updated on 17 de junio de 2024

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