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PAT - axe environnement (PAT) PAT

From France PAT

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100.0/100

Updated hace 3 semanas

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PAT - axe culturel et gastronomique (PAT) PAT

From France PAT

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Updated hace 3 semanas

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Liste des permis de construire 2020-2023

Recensement annuel des permis de construire enregistrés depuis 2020

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88.88888888888889/100

Updated on 22 de julio de 2024

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Urbanisme Liste des permis de démolir 2023

Recensement des permis de démolir enregistrés depuis 2023

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88.88888888888889/100

Updated on 22 de julio de 2024

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Urbanisme Liste des déclarations préalables 2020-2023

Recensement des déclarations préalables enregistrées depuis 2020

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88.88888888888889/100

Updated on 22 de julio de 2024

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Urbanisme Liste des permis d'aménager 2020-2023

From Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie

Recensement annuel des permis d'aménager enregistrés depuis 2020

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88.88888888888889/100

Updated on 22 de julio de 2024

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Périmètre OPAH-RU

Périmètre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) de la CALN. Description des champs : Aide_rvlmt : aide au ravalement : Oui=1, Non=0 Rvlt_prio: Ravalement prioritaire : Oui=1, Non=0

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55.55555555555556/100

Updated hace 3 días

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Périmètre ORT

From Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie

Périmètre d'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de la CALN.

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44.44444444444444/100

Updated hace 5 días

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Zonage du PLU

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document permettant de planifier et gérer l'urbanisation de Rueil-Malmaison. C'est aussi un document "vivant" qui doit être adapté régulièrement pour suivre les évolutions législatives et permettre la réalisation de nouveaux…

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55.55555555555556/100

Updated on 27 de junio de 2023

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Périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat

Définition des zones de sauvegarde du commerce et l'artisanat Toute cession de fonds atisanaux, de fonds de commerce ou de baux commerciaux intervenant dans le périmètre de sauvegarde du commerce de proximité peut faire l'objet d'un droit de préemption de la commune, c'est-à-dire du droit de…

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55.55555555555556/100

Updated on 12 de junio de 2020

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Nomenclature des prescriptions surfaciques des PLU au format CNIG

From Kadata

Extrait du tableau p.27 du document de description des Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme - PLAN LOCAL D’URBANISME disponible sur le site du CNIG

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77.77777777777779/100

Updated on 14 de febrero de 2022

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PLU Évry-Courcouronnes

From Ville d'Evry-Courcouronnes

Le plan local d’urbanisme ou le PLU est le document de planification communale. Il est fondé par la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) du 13 décembre 2000, en remplacement du Plan d’Occupation des Sols (POS). Le PLU en vigueur à Courcouronnes, dont la révision a été prescrite le 26 juin…

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55.55555555555556/100

Updated on 10 de febrero de 2022

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Epône - Base de commerces

From Epône

Ce jeu contient les horaires d’ouverture, code postaux, adresses, régions, communes, latitudes, longitudes, catégories.

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44.44444444444444/100

Updated on 18 de febrero de 2021

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Epône - Monuments historiques

From Epône

Adresse du lieu, description, date à laquelle le lieu a été classé monument historique

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44.44444444444444/100

Updated on 18 de febrero de 2021

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Epône - Parkings à vélos

From Epône

Intérêt direct pour les administrés, qui pourront connaître les emplacements disponibles des parkings à vélos.

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44.44444444444444/100

Updated on 18 de febrero de 2021

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Droits de préemption urbain simple et renforcé

Zones de droits de préemption urbain simple et renforcé La Ville de Rueil-Malmaison et l'Etablissement Public Territorial (EPT) Paris Ouest La Défense (POLD) ont instauré un droit de préemption urbain simple ainsi qu'un droit de préemption renforcé afin de favoriser le développement de l'offre…

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55.55555555555556/100

Updated on 12 de junio de 2020

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Villages (quartiers)

Rueil-Malmaison est découpée en 12 quartiers appelés Villages Ce jeu de données comporte les coordonnées géographiques des différents villages avec leur nomination, leur surface et leur périmètre.

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55.55555555555556/100

Updated on 20 de mayo de 2020

From Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane

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Douches municipales et toilettes publiques

Emplacement, type et horaires d’ouverture des sanitaires publics de la Ville de Cayenne.

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44.44444444444444/100

Updated on 20 de octubre de 2021