Ce jeu de données provient d'un service public certifié Données de l’exécution telles que publiées dans les rapports annuels de performance annexés au projet de loi de règlement pour 2014 déposée au Parlement en juin 2015 comprenant : Exécution par mission, programme et titre en autorisation…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Loi de finances initiale 2012, comptes de concours financiers (CCF) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par programme (LFI 2012)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des comptes de concours financiers (CCF) de la loi de finances initiale pour 2012

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Exécution du budget de l'État 2010, budget général en autorisations d'engagement (AE) (PLR 2010)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Données d'exécution des autorisations d'engagement (AE) du budget général par mission / programme / action et titre

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Lignes électriques aériennes Haute Tension (HTB)

From Agence ORE

Ce jeu de données permet de visualiser l’emplacement géographique des tronçons de ligne électrique aérienne haute tension des réseaux de distribution. La Haute Tension B ou HTB (ou Haute Tension) se situe au-delà de 50 000 volts (50 kV). En principe, elle est en France de 63kV, 90kV, 225kV ou…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 30 de septiembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
1 favorite

Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013), comptes d'affectation spéciale par programme

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP) des comptes d'affectation spéciale du projet de lois de finances (PLF) 2013 par programme et Titre 2 / hors Titre 2

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Loi de finances initiale 2012 , dotation comptes de concours financiers (CCF) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par mission, programme, action et titre (LFI 2012)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Titre des comptes de concours financiers (CCF) de la loi de finances initiale pour 2012

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Loi de finances initiale 2012, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par ministère (LFI 2012)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère des comptes d'affectation spéciale de la loi de finances initiale pour 2012

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Loi de finances initiale 2013, dotation comptes de concours financiers (CCF) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par programme (LFI 2013)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des comptes de concours financiers (CCF) de la loi de finances initiale pour 2013

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Exécution du budget de l'État 2011, budget des comptes de concours financiers en crédits de paiement (CP) (PLR 2011)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Données d'exécution des crédits de paiement (CP) du budget général (BG) par mission / programme / action et titre telles que présentées aux rapports annuels de performances (RAP) annexés au PLR 2011.

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), budget général (BG) par ministère et titre

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) du budget général du projet de lois de finances (PLF) 2014 par ministère / programme et Titre 2 / hors Titre 2

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Loi de finances initiale 2014, dotation en emplois temps plein travaillé (ETPT) par ministère du budget général (LFI 2014)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Dotation en équivalant temps plein travaillé (ETPT) par ministère du Budget général (BG) de la loi de finances initiale pour 2014

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP), par mission, programme, action et catégorie (LFI 2012)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP) par mission / programme / Action et Catégorie du budget général de la loi de finances initiale pour 2012