BDTOPO© - Canalisations d'eau pour le département de l'Indre-et-Loire From Do.TeRR . Géo-Centre Il s'agit de la couche D_HYDROGRAPHIE / CANALISATION_EAU de la BDTOPO®. La BD TOPO® version 2.0 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 22.22222222222222/100 Updated on 10 de agosto de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
BDTOPO© - Constructions surfaciques pour le département de l'Eure-et-Loir From Do.TeRR . Géo-Centre Il s'agit de la couche E_BATI / CONSTRUCTION_SURFACIQUE de la BDTOPO®. La BD TOPO® version 2.0 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 22.22222222222222/100 Updated on 31 de agosto de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Pont du Château (63DDT19880005) approuvé le 05-01-1988 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Ce plan de prévention des risques naturels, mouvements de terrain (PPRN) sur la commune de Riom a été approuvé par arrêté préfectoral du 05/01/88. Il comprend les pièces suivantes : - une note de présentation et l'arrêté préfectoral - un règlement - une carte réglementaire L’ensemble des pièces… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques - SDE 76 From aurelien ouellette Stations de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables du SDE 76 (Syndicat Départemental d'Energie de la Seine-Maritime) et exploitées par Sodetrel. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 11.11111111111111/100 Updated on 20 de septiembre de 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Conventions aux associations subventions 2018 supérieures à 23000 euros From Service Vie Associative Ville Saint-Fons Conventions aux associations de Saint-Fons subventions 2018 supérieures à 23000 euros Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 24 de enero de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Déclaration du profil acheteur From commande publique Déclaration du profil acheteur Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 19 de diciembre de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
gjgj From wissem gaaloul gfjfj Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 22.22222222222222/100 Updated on 11 de diciembre de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPRT généré par la société SANOFI sur le territoire des communes de Vertolaye, Marat et Bertignat (Puy de Dôme) From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 26 de enero de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Servitudes I4 lignes électriques Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il s'agit de deux catégories de servitudes instituées par la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie. a) Les servitudes prévues aux alinéas 1°, 2°, 3° et 4° de… Updated on 17 de noviembre de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone d'Aménagement Différée (ZAD) dans le département du Puy-de-Dôme - Mise à jour en continu From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Des zones d'aménagement différé peuvent être créées, par décision motivée du représentant de l'Etat dans le département. Dans les zones d'aménagement différé, un droit de préemption, qui peut être exercé pendant une période de six ans renouvelable à compter de la publication de l'acte qui a créé… Updated on 15 de septiembre de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPR mouvement de terrain à Cournon d'Auvergne (63DDT20070013) prescrit le 28/11/2003 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Le PPR mouvement de terrain à Cournon d'Auvergne a été prescrit par arrêté préfectoral du 28/11/2003 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne la communes de Cournon d'Auvergne. La couche SIG du périmètre d’exposition au risque est conformes au format… Updated on 25 de enero de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Tache urbaine 2015 du département de l'Ain From DDT de l'Ain Tache urbaine 2015 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP Updated on 18 de marzo de 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de LA BATIE ROLLAND 26031 - Révision 17/12/2018 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA BATIE ROLLAND 26031 - Révision approuvée le 17/12/2018 caractère exécutoire le 21/01/2019 Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de JAILLANS 26381 - Procédure principale 25/06/2018 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de JAILLANS 26381 - PLU approuvé le 25/06/2018 caractère exécutoire le 05/07/2018 Updated on 18 de abril de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Martignat From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 25 de enero de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Ecoles From Ville de Pointe-Noire Ensemble des écoles maternelles et élémentaires de Pointe-Noire Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 14 de agosto de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
BDTOPO© - Constructions ponctuelles pour le département de l'Indre From Do.TeRR . Géo-Centre Il s'agit de la couche E_BATI / CONSTRUCTION_PONCTUELLES de la BDTOPO®. La BD TOPO® version 2.0 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 22.22222222222222/100 Updated on 11 de octubre de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Déclaration de profil d'acheteur From Commune de Doué-en-Anjou Déclaration de profil d'acheteur Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 21 de febrero de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone d'aléas du PPR inondation du bassin de l'Angaud (63DDT20090003) approuvé le 20/06/2022 - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Les cartes d’aléas déterminent les secteurs inondés en termes de périmètre et d’intensité d’inondation. Trois niveaux d'aléa (faible, moyen et fort) sont définis en fonction des paramètres physiques de l'inondation pouvant se traduire en termes de gravité pour les personnes et de dommages pour les… Updated on 11 de enero de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPR inondation du bassin de la DORDOGNE (63DDT20070011) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Le PPRi du bassin de la DORDOGNE a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/12/2008 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne les communes de La Bourboule et du Mont-Dore. Il comprend les pièces suivantes : - Note de présentation - Règlement - Plan de… Updated on 22 de octubre de 2008 License Not Specified 0 reuses 0 favorites