R111-3 de Clavans-en-Oisans approuvé le 19/11/1992 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Besse-en-Oisans approuvé le 27/11/1973 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN révisé de Vif approuvé le 21/08/2006 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Saint-André-en-Royans approuvé le 02/04/1979 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Saint-Honoré approuvé le 30/07/1979 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 d'Autrans approuvé le 30/07/1979 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Saint-Pancrasse approuvé le 30/10/1989 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Saint-Pierre-de-Chartreuse approuvé le 11/01/1977 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Notre-Dame-de-Mésage approuvé le 27/12/1991 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Chichilianne approuvé le 10/12/1987 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Saint-Laurent-en-Beaumont approuvé le 06/03/1978 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - PERI de Saint-Victor-de-Morestel - 28/09/1993 From DDT de l'Isère Zones réglementées du PERI de Saint-Victor-de-Morestel approuvé le 28/09/1993. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on 28 de mayo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - PERI de Veyrins-Thuellin - 07/01/1993 From DDT de l'Isère Zones réglementées du PERI de Veyrins-Thuellin approuvé le 07/01/1993. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on 28 de mayo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Potentiel radon des communes du Cantal (15) From Direction Départementale et des Territoires du Cantal Couche SIG portant délimitation des zones à potentiel radon à l’échelle communale aux termes de l’arrêté inter-ministériel du 27 juin 2018 portant délimitation des zones à potentiel radon du territoire français. Source : JORF du 30 juin 2018 ; entrée en vigueur au 1er juillet 2018. Updated on 7 de febrero de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Saint-Joseph-de-Rivière approuvé le 19/05/1988 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated on 2 de abril de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Couloirs d’avalanches du département du Cantal From Direction Départementale et des Territoires du Cantal Des couloirs d’avalanches ont été recensés autour de la station du Lioran. Ces informations ont été fournies principalement par le PGM Accompagnateur de montagne et par le PIDA. Updated on 7 de septiembre de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones exposées à un ou plusieurs aléas miniers - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme L'objectif d'un Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPRM sont approuvés par les préfets. Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur… Updated on 11 de abril de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone inondable connue dans le Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Concaténation des études visant à caractériser l'aléas inondation soit dans le cadre de l'élaboration d'un PPR soit dans le cadre de la réalisation d'étude de connaissance. Les méthodologies employées diffèrent suivant les études Updated on 24 de noviembre de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du PPR inondation du bassin de la Durolle et de la Dore au droit de Thiers (63DDT20070008) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Le territoire couvert par le P.P.R.I. est divisé en zones orange et en zones rouge. Dans toutes ces zones, l'existence de l'aléa impose que certaines occupations des sols soient interdites, mais permet toutefois que certains travaux puissent être réalisés. I) Les zones orange Elles regroupent les… Updated on 1 de abril de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites