20190926programme.pdf CAOA France. M.H. Loi 1913. Conservations des antiquités et objets d'arts. Code du patrimoine 2015-2019.

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RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.

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A] RTC MC 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel. France Ministère de la Culture, le 20 novembre 2018.
B] SDMHEP DGP MC 27-09-2019. Tarn. Les Journées d'études CAOA. France Ministère de la Culture, le 27 septembre 2019. Conservation des antiquités et objets d'art.
NOM : ReportCRDOA2018.pdf
URL : http://agregee.culture.fr/agregee/servlet/login.html
TYPE : Visualisation
_Type : visualisation http et téléchargement reuse.data.gouv.fr le 06-11-2019.
_2019 SDMHEP. Les Journées CRDAOA des 27 et 28 septembre 2019 ; analyse du rapport de bilan 2018 et élaboration critique des outils de suivi des nouvelles procédures de conservation et conservation préventive.
1.20190927 Dossier Réunion des CAOA. Documents.
2.20191011 Dossier Data. file
Sommaire.
Les mesures Mc-Dgp-Sdmhep : actualités et procédures, les nouvelles mesures de déconcentration culturelle et patrimoniale.
A) France, l'égalité de traitement des territoires, de nécessaires péréquations ?
B) Du Monument Historique au Site patrimonial remarquable : quelle stratégie de conservation préventive pour les objets mobiliers et immobiliers classés et inscrits ? quelles valorisations partagées avec les collections 2002 Musée de France ?
C) La place des CAOA en CST-CRMH-UDAP dans les Drac : des pistes de contrôle scientifique et technique coopératif en 2020 ?
Dossier Data. fileTest ATE simplifie_CAOA_SDMHEP.xlsx
Tableur.xlsx
Tableur.pdf
SDMHEP travaux d'office Test ATE simplifié .xlsx
SDMHEP Déconcentration mise en demeure Test ATE simplifié.xlsx
SDMHEP Choix maître d'oeuvre Test ATE simplifié .xlsx
SArchitecture test ATE VPAH 3.xlsx
PTM Culture Déconcentration_Réunion DGP_201909.pptx

Dossier documents.
bulletin_inscription_journees_ACAOAF_26_28sept2019.pdf
bulletin_reservation_hoteliere_tarn_tourisme.pdf
programme_journees_ACAOAF_26_28sept2019.pdf
rapport CRDOA 2018 bd.pdf
CAOA France. M.H. Loi 1913. Conservations des antiquités et objets d'arts. Code du patrimoine 2015-2019.
Licence : Other public domain.
Fréquence de mise à jour : annuelle, bilan annuel CAOA / Dgp Dsiap.- Paris : Ministère de la culture, [2008].- (Base Palissy ; Base AgréGée)

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SOMMAIRE
Data. Couverture temporelle: 20/11/2018 à 06/11/2019
Le 6-11-2019.
Data :
Numéro Service Mesures Destinataires de la déconcentration Annexe 97-1200 Nature de l'acte Cadre juridique Modalité de modification du texte Année de mise en œuvre de la déconcentration Nombre de décisions prises en 2018 Présentation devant une commission nationale (dispositif actuel) Nom de la commission nationale Montant des crédits à déconcentrer (en €) Montant des crédits déjà déconcentrés en 2019 (en €) Déconcentration des crédits en 2020 DRAC concernées par la mesure Evaluation nombre de postes concernés en AC Formation à mettre en œuvre Modalités d'accompagnement de la déconcentration Procédure avant déconcentration Procédure envisagée après déconcentration.

France Ministère de la Culture. Expertise FPE métiers du patrimoine. Document d’information des instances délibératives, en vue des réunions DGPat du 09 septembre 2019 et du 14 octobre 2019 : Musées de France, les Certificats d’exportation des biens culturels, l’Archéologie, les Monuments historiques, les Maisons des illustres, l’Architecture, les Archives et Autres mesures (commissionnement des agents, agrément des associations, …) Villes et pays d’art et d’histoire.

Fichier : 40 items le 11-10-2019.
A] RTC MC 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel. France Ministère de la Culture, le 20 novembre 2018.
B] SDMHEP DGP MC 27-09-2019. Tarn. Les Journées d'études CAOA. France Ministère de la Culture, le 27 septembre 2019. Conservation des antiquités et objets d'art.

Fichiers-joints et annexes.

  1. 201909mcdgp-diorama.pdf Fichier principal pdf 294.5 Ko
  2. tableur.xlsx Fichier principal xlsx 29 Ko 0 ?
  3. tableur.pdf Fichier principal pdf 290.9 Ko 0 ?
  4. sdmhep-travaux-doffice.xlsx Fichier principal xlsx 48.3 Ko
  5. at-test-caoa-sdmhep.xlsx Fichier principal xlsx 50.8 Ko
  6. 201909mcdgp-02-sdmhep-at2.xlsx Fichier principal xlsx 54.2 Ko
  7. 201909mcdgp-02-sdmhep-at1.xlsx Fichier principal xlsx 48.5 Ko
  8. 201909mcdgp-01-at-vpah.xlsx Fichier principal xlsx 56.8 Ko
  9. recapitualtif-mh-spr-mesuresx40.odt Fichier principal odt 27.1 Ko
  10. 20190926reservationtarn.pdf Fichier principal pdf 125 Ko
  11. 20190926programme.pdf Fichier principal pdf 464.5 Ko 0
  12. 20190926inscription.pdf Fichier principal pdf 499.1 Ko 0
  13. reportcrdoa2018.pdf Fichier principal pdf 439.3 Ko
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6 de noviembre de 2019
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B] SDMHEP DGP MC 27-09-2019. Tarn. Les Journées d'études CAOA. France Ministère de la Culture, le 27 septembre 2019. Conservation des antiquités et objets d'art.
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TYPE : Visualisation
_Type : visualisation http et téléchargement reuse.data.gouv.fr le 06-11-2019.
_2019 SDMHEP. Les Journées CRDAOA des 27 et 28 septembre 2019 ; analyse du rapport de bilan 2018 et élaboration critique des outils de suivi des nouvelles procédures de conservation et conservation préventive.
1.20190927 Dossier Réunion des CAOA. Documents.
2.20191011 Dossier Data. file
Sommaire.
Les mesures Mc-Dgp-Sdmhep : actualités et procédures, les nouvelles mesures de déconcentration culturelle et patrimoniale.
A) France, l'égalité de traitement des territoires, de nécessaires péréquations ?
B) Du Monument Historique au Site patrimonial remarquable : quelle stratégie de conservation préventive pour les objets mobiliers et immobiliers classés et inscrits ? quelles valorisations partagées avec les collections 2002 Musée de France ?
C) La place des CAOA en CST-CRMH-UDAP dans les Drac : des pistes de contrôle scientifique et technique coopératif en 2020 ?
Dossier Data. fileTest ATE simplifie_CAOA_SDMHEP.xlsx
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SDMHEP Déconcentration mise en demeure Test ATE simplifié.xlsx
SDMHEP Choix maître d'oeuvre Test ATE simplifié .xlsx
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PTM Culture Déconcentration_Réunion DGP_201909.pptx

Dossier documents.
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bulletin_reservation_hoteliere_tarn_tourisme.pdf
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_2019 SDMHEP. Les Journées CRDAOA des 27 et 28 septembre 2019 ; analyse du rapport de bilan 2018 et élaboration critique des outils de suivi des nouvelles procédures de conservation et conservation préventive.
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2.20191011 Dossier Data. file
Sommaire.
Les mesures Mc-Dgp-Sdmhep : actualités et procédures, les nouvelles mesures de déconcentration culturelle et patrimoniale.
A) France, l'égalité de traitement des territoires, de nécessaires péréquations ?
B) Du Monument Historique au Site patrimonial remarquable : quelle stratégie de conservation préventive pour les objets mobiliers et immobiliers classés et inscrits ? quelles valorisations partagées avec les collections 2002 Musée de France ?
C) La place des CAOA en CST-CRMH-UDAP dans les Drac : des pistes de contrôle scientifique et technique coopératif en 2020 ?
Dossier Data. fileTest ATE simplifie_CAOA_SDMHEP.xlsx
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SDMHEP Déconcentration mise en demeure Test ATE simplifié.xlsx
SDMHEP Choix maître d'oeuvre Test ATE simplifié .xlsx
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Dossier documents.
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bulletin_reservation_hoteliere_tarn_tourisme.pdf
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A] RTC MC 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel. France Ministère de la Culture, le 20 novembre 2018.
B] SDMHEP DGP MC 27-09-2019. Tarn. Les Journées d'études CAOA. France Ministère de la Culture, le 27 septembre 2019. Conservation des antiquités et objets d'art.
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_Type : visualisation http et téléchargement reuse.data.gouv.fr le 06-11-2019.
_2019 SDMHEP. Les Journées CRDAOA des 27 et 28 septembre 2019 ; analyse du rapport de bilan 2018 et élaboration critique des outils de suivi des nouvelles procédures de conservation et conservation préventive.
1.20190927 Dossier Réunion des CAOA. Documents.
2.20191011 Dossier Data. file
Sommaire.
Les mesures Mc-Dgp-Sdmhep : actualités et procédures, les nouvelles mesures de déconcentration culturelle et patrimoniale.
A) France, l'égalité de traitement des territoires, de nécessaires péréquations ?
B) Du Monument Historique au Site patrimonial remarquable : quelle stratégie de conservation préventive pour les objets mobiliers et immobiliers classés et inscrits ? quelles valorisations partagées avec les collections 2002 Musée de France ?
C) La place des CAOA en CST-CRMH-UDAP dans les Drac : des pistes de contrôle scientifique et technique coopératif en 2020 ?
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PTM Culture Déconcentration_Réunion DGP_201909.pptx

Dossier documents.
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B] SDMHEP DGP MC 27-09-2019. Tarn. Les Journées d'études CAOA. France Ministère de la Culture, le 27 septembre 2019. Conservation des antiquités et objets d'art.
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_2019 SDMHEP. Les Journées CRDAOA des 27 et 28 septembre 2019 ; analyse du rapport de bilan 2018 et élaboration critique des outils de suivi des nouvelles procédures de conservation et conservation préventive.
1.20190927 Dossier Réunion des CAOA. Documents.
2.20191011 Dossier Data. file
Sommaire.
Les mesures Mc-Dgp-Sdmhep : actualités et procédures, les nouvelles mesures de déconcentration culturelle et patrimoniale.
A) France, l'égalité de traitement des territoires, de nécessaires péréquations ?
B) Du Monument Historique au Site patrimonial remarquable : quelle stratégie de conservation préventive pour les objets mobiliers et immobiliers classés et inscrits ? quelles valorisations partagées avec les collections 2002 Musée de France ?
C) La place des CAOA en CST-CRMH-UDAP dans les Drac : des pistes de contrôle scientifique et technique coopératif en 2020 ?
Dossier Data. fileTest ATE simplifie_CAOA_SDMHEP.xlsx
Tableur.xlsx
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SDMHEP travaux d'office Test ATE simplifié .xlsx
SDMHEP Déconcentration mise en demeure Test ATE simplifié.xlsx
SDMHEP Choix maître d'oeuvre Test ATE simplifié .xlsx
SArchitecture test ATE VPAH 3.xlsx
PTM Culture Déconcentration_Réunion DGP_201909.pptx

Dossier documents.
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bulletin_reservation_hoteliere_tarn_tourisme.pdf
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A] RTC MC 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel. France Ministère de la Culture, le 20 novembre 2018.
B] SDMHEP DGP MC 27-09-2019. Tarn. Les Journées d'études CAOA. France Ministère de la Culture, le 27 septembre 2019. Conservation des antiquités et objets d'art.
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_2019 SDMHEP. Les Journées CRDAOA des 27 et 28 septembre 2019 ; analyse du rapport de bilan 2018 et élaboration critique des outils de suivi des nouvelles procédures de conservation et conservation préventive.
1.20190927 Dossier Réunion des CAOA. Documents.
2.20191011 Dossier Data. file
Sommaire.
Les mesures Mc-Dgp-Sdmhep : actualités et procédures, les nouvelles mesures de déconcentration culturelle et patrimoniale.
A) France, l'égalité de traitement des territoires, de nécessaires péréquations ?
B) Du Monument Historique au Site patrimonial remarquable : quelle stratégie de conservation préventive pour les objets mobiliers et immobiliers classés et inscrits ? quelles valorisations partagées avec les collections 2002 Musée de France ?
C) La place des CAOA en CST-CRMH-UDAP dans les Drac : des pistes de contrôle scientifique et technique coopératif en 2020 ?
Dossier Data. fileTest ATE simplifie_CAOA_SDMHEP.xlsx
Tableur.xlsx
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SDMHEP travaux d'office Test ATE simplifié .xlsx
SDMHEP Déconcentration mise en demeure Test ATE simplifié.xlsx
SDMHEP Choix maître d'oeuvre Test ATE simplifié .xlsx
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Dossier documents.
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B] SDMHEP DGP MC 27-09-2019. Tarn. Les Journées d'études CAOA. France Ministère de la Culture, le 27 septembre 2019. Conservation des antiquités et objets d'art.
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_2019 SDMHEP. Les Journées CRDAOA des 27 et 28 septembre 2019 ; analyse du rapport de bilan 2018 et élaboration critique des outils de suivi des nouvelles procédures de conservation et conservation préventive.
1.20190927 Dossier Réunion des CAOA. Documents.
2.20191011 Dossier Data. file
Sommaire.
Les mesures Mc-Dgp-Sdmhep : actualités et procédures, les nouvelles mesures de déconcentration culturelle et patrimoniale.
A) France, l'égalité de traitement des territoires, de nécessaires péréquations ?
B) Du Monument Historique au Site patrimonial remarquable : quelle stratégie de conservation préventive pour les objets mobiliers et immobiliers classés et inscrits ? quelles valorisations partagées avec les collections 2002 Musée de France ?
C) La place des CAOA en CST-CRMH-UDAP dans les Drac : des pistes de contrôle scientifique et technique coopératif en 2020 ?
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Dossier documents.
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bulletin_reservation_hoteliere_tarn_tourisme.pdf
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201909mcdgp-01-at-vpah.xlsx

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A] RTC MC 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel. France Ministère de la Culture, le 20 novembre 2018.
B] SDMHEP DGP MC 27-09-2019. Tarn. Les Journées d'études CAOA. France Ministère de la Culture, le 27 septembre 2019. Conservation des antiquités et objets d'art.
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_Type : visualisation http et téléchargement reuse.data.gouv.fr le 06-11-2019.
_2019 SDMHEP. Les Journées CRDAOA des 27 et 28 septembre 2019 ; analyse du rapport de bilan 2018 et élaboration critique des outils de suivi des nouvelles procédures de conservation et conservation préventive.
1.20190927 Dossier Réunion des CAOA. Documents.
2.20191011 Dossier Data. file
Sommaire.
Les mesures Mc-Dgp-Sdmhep : actualités et procédures, les nouvelles mesures de déconcentration culturelle et patrimoniale.
A) France, l'égalité de traitement des territoires, de nécessaires péréquations ?
B) Du Monument Historique au Site patrimonial remarquable : quelle stratégie de conservation préventive pour les objets mobiliers et immobiliers classés et inscrits ? quelles valorisations partagées avec les collections 2002 Musée de France ?
C) La place des CAOA en CST-CRMH-UDAP dans les Drac : des pistes de contrôle scientifique et technique coopératif en 2020 ?
Dossier Data. fileTest ATE simplifie_CAOA_SDMHEP.xlsx
Tableur.xlsx
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SDMHEP travaux d'office Test ATE simplifié .xlsx
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PTM Culture Déconcentration_Réunion DGP_201909.pptx

Dossier documents.
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B] SDMHEP DGP MC 27-09-2019. Tarn. Les Journées d'études CAOA. France Ministère de la Culture, le 27 septembre 2019. Conservation des antiquités et objets d'art.
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URL : http://agregee.culture.fr/agregee/servlet/login03.html
TYPE : Visualisation
_Type : visualisation http et téléchargement reuse.data.gouv.fr le 06-11-2019.
_2019 SDMHEP. Les Journées CRDAOA des 27 et 28 septembre 2019 ; analyse du rapport de bilan 2018 et élaboration critique des outils de suivi des nouvelles procédures de conservation et conservation préventive.
1.20190927 Dossier Réunion des CAOA. Documents.
2.20191011 Dossier Data. file
Sommaire.
Les mesures Mc-Dgp-Sdmhep : actualités et procédures, les nouvelles mesures de déconcentration culturelle et patrimoniale.
A) France, l'égalité de traitement des territoires, de nécessaires péréquations ?
B) Du Monument Historique au Site patrimonial remarquable : quelle stratégie de conservation préventive pour les objets mobiliers et immobiliers classés et inscrits ? quelles valorisations partagées avec les collections 2002 Musée de France ?
C) La place des CAOA en CST-CRMH-UDAP dans les Drac : des pistes de contrôle scientifique et technique coopératif en 2020 ?
Dossier Data. fileTest ATE simplifie_CAOA_SDMHEP.xlsx
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SDMHEP travaux d'office Test ATE simplifié .xlsx
SDMHEP Déconcentration mise en demeure Test ATE simplifié.xlsx
SDMHEP Choix maître d'oeuvre Test ATE simplifié .xlsx
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6 de noviembre de 2019
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20190926reservationtarn.pdf

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A] RTC MC 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel. France Ministère de la Culture, le 20 novembre 2018.
B] SDMHEP DGP MC 27-09-2019. Tarn. Les Journées d'études CAOA. France Ministère de la Culture, le 27 septembre 2019. Conservation des antiquités et objets d'art.
NOM : ReportCRDOA2018.pdf
URL : http://agregee.culture.fr/agregee/servlet/login03.html
TYPE : Visualisation
_Type : visualisation http et téléchargement reuse.data.gouv.fr le 06-11-2019.
_2019 SDMHEP. Les Journées CRDAOA des 27 et 28 septembre 2019 ; analyse du rapport de bilan 2018 et élaboration critique des outils de suivi des nouvelles procédures de conservation et conservation préventive.
1.20190927 Dossier Réunion des CAOA. Documents.
2.20191011 Dossier Data. file
Sommaire.
Les mesures Mc-Dgp-Sdmhep : actualités et procédures, les nouvelles mesures de déconcentration culturelle et patrimoniale.
A) France, l'égalité de traitement des territoires, de nécessaires péréquations ?
B) Du Monument Historique au Site patrimonial remarquable : quelle stratégie de conservation préventive pour les objets mobiliers et immobiliers classés et inscrits ? quelles valorisations partagées avec les collections 2002 Musée de France ?
C) La place des CAOA en CST-CRMH-UDAP dans les Drac : des pistes de contrôle scientifique et technique coopératif en 2020 ?
Dossier Data. fileTest ATE simplifie_CAOA_SDMHEP.xlsx
Tableur.xlsx
Tableur.pdf
SDMHEP travaux d'office Test ATE simplifié .xlsx
SDMHEP Déconcentration mise en demeure Test ATE simplifié.xlsx
SDMHEP Choix maître d'oeuvre Test ATE simplifié .xlsx
SArchitecture test ATE VPAH 3.xlsx
PTM Culture Déconcentration_Réunion DGP_201909.pptx

Dossier documents.
bulletin_inscription_journees_ACAOAF_26_28sept2019.pdf
bulletin_reservation_hoteliere_tarn_tourisme.pdf
programme_journees_ACAOAF_26_28sept2019.pdf
rapport CRDOA 2018 bd.pdf

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A] RTC MC 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel. France Ministère de la Culture, le 20 novembre 2018.
B] SDMHEP DGP MC 27-09-2019. Tarn. Les Journées d'études CAOA. France Ministère de la Culture, le 27 septembre 2019. Conservation des antiquités et objets d'art.
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_Type : visualisation http et téléchargement reuse.data.gouv.fr le 06-11-2019.
_2019 SDMHEP. Les Journées CRDAOA des 27 et 28 septembre 2019 ; analyse du rapport de bilan 2018 et élaboration critique des outils de suivi des nouvelles procédures de conservation et conservation préventive.
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Sommaire.
Les mesures Mc-Dgp-Sdmhep : actualités et procédures, les nouvelles mesures de déconcentration culturelle et patrimoniale.
A) France, l'égalité de traitement des territoires, de nécessaires péréquations ?
B) Du Monument Historique au Site patrimonial remarquable : quelle stratégie de conservation préventive pour les objets mobiliers et immobiliers classés et inscrits ? quelles valorisations partagées avec les collections 2002 Musée de France ?
C) La place des CAOA en CST-CRMH-UDAP dans les Drac : des pistes de contrôle scientifique et technique coopératif en 2020 ?
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B] SDMHEP DGP MC 27-09-2019. Tarn. Les Journées d'études CAOA. France Ministère de la Culture, le 27 septembre 2019. Conservation des antiquités et objets d'art.
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_2019 SDMHEP. Les Journées CRDAOA des 27 et 28 septembre 2019 ; analyse du rapport de bilan 2018 et élaboration critique des outils de suivi des nouvelles procédures de conservation et conservation préventive.
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Sommaire.
Les mesures Mc-Dgp-Sdmhep : actualités et procédures, les nouvelles mesures de déconcentration culturelle et patrimoniale.
A) France, l'égalité de traitement des territoires, de nécessaires péréquations ?
B) Du Monument Historique au Site patrimonial remarquable : quelle stratégie de conservation préventive pour les objets mobiliers et immobiliers classés et inscrits ? quelles valorisations partagées avec les collections 2002 Musée de France ?
C) La place des CAOA en CST-CRMH-UDAP dans les Drac : des pistes de contrôle scientifique et technique coopératif en 2020 ?
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Les mesures Mc-Dgp-Sdmhep : actualités et procédures, les nouvelles mesures de déconcentration culturelle et patrimoniale.
A) France, l'égalité de traitement des territoires, de nécessaires péréquations ?
B) Du Monument Historique au Site patrimonial remarquable : quelle stratégie de conservation préventive pour les objets mobiliers et immobiliers classés et inscrits ? quelles valorisations partagées avec les collections 2002 Musée de France ?
C) La place des CAOA en CST-CRMH-UDAP dans les Drac : des pistes de contrôle scientifique et technique coopératif en 2020 ?
Dossier Data. fileTest ATE simplifie_CAOA_SDMHEP.xlsx
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