DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Description

La Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement de Bourgogne-Franche-Comté est un service régional de l’État.

La Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement met en œuvre, sous l’autorité de la Préfète de Région, les politiques publiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES) et du Ministère de la Cohésion des territoires (MCT).

Elle porte de ce fait, la préoccupation environnementale ainsi que la transition écologique et énergétique au cœur de son action.

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Régions naturelles en Bourgogne-Franche-Comté

Il s'agit d'une cartographie des régions naturelles harmonisées au niveau BFC créée pour la numérotation des Zones d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique, permettant ainsi une localisation plus facile des zones.Pour la partie Bourguignonne de la région, elle permet aussi la codification…

Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en Bourgogne-Franche-Comté (étendue)

Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 1er septembre 2020, avec actualisation des données population (population légale au 1er janvier 2020 = pop 2017 = pop N-3). SCOT : Schéma de COhérence Territoriale PLUi : Plan…

Natura 2000 - Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Directive Oiseaux en Bourgogne-Franche-Comté

La directive n°79-409 (CE) relative à la conservation des Oiseaux sauvages constitue un prolongement de la Convention de Paris du 18 octobre 1950 relative à la protection des Oiseaux sauvages pendant leur reproduction et leur migration. Elle concerne la conservation de toutes les espèces d’Oiseaux…

Localisation des barrages en Bourgogne-Franche-Comté

Localisation des barrages extrait de SIOUH (Système d'Information sur les Ouvrages Hydrauliques) extrait en février 2022. Données fournies par le pôle inter-régional en charge des ouvrages hydrauliques de la DREAL BFC (basé à Besançon). Les classe des barrages sont définies aux articles R214-112…

Members3

Administrateur IDéO BFC
admin
Robot geo.data.gouv.fr
admin
Administrateur IDGO BFC
admin

Technical details

ID
5835d0a088ee3842afc65bb3
Creation date
November 23, 2016
Modification date
July 5, 2022