DDT de la Meuse DDT 55

Service public

Direction Départementale des Territoires de la Meuse
Parc Bradfer
14 rue Antoine Durenne
CS 10501
55012 BAR-LE-DUC cedex
Tel 03 29 79 48 65
Courriel: ddt@meuse.gouv.fr

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Informations

27 jeux de données

Trier par :

Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau du département de la Meuse et Domanialité
DDT de la Meuse
Mis à jour le 11 mars 2024
2K
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Un classement de catégorie piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la …
Périmètre de PPRT sur le département de la Meuse (55)
DDT de la Meuse
Mis à jour le 23 oct. 2025
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) sur le département de la Meuse (55)
DDT de la Meuse
Mis à jour le 28 avr. 2026
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Les plans de prévention des risques naturels ou technologiques constituent un des outils de la politique de prévention des risques menée par l'État. Le PPR est un dossier réglementaire de prévention …
Bruit des transports terrestres dans le département de la Meuse
DDT de la Meuse
Mis à jour le 23 nov. 2018
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CLASSEMENT SONORE & CARTES DE BRUIT STRATEGIQUES L'arrêté n°2011 - 2612 du 20 décembre 2011 classe les infrastructures de transports terrestres dans le département de la Meuse en fonction de leurs ca…
Document PPRT sur le département de la Meuse (55)
DDT de la Meuse
Mis à jour le 23 oct. 2025
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Enjeu surfacique d'un PPRT sur le département de la Meuse (55)
DDT de la Meuse
Mis à jour le 23 oct. 2025
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres dans le département de la Meuse (Arrêté n°2011 - 2612 du 20 décembre 2011)
DDT de la Meuse
Mis à jour le 14 juin 2013
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Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic ( L. 571-10 du Code…
Carte de bruit stratégique de type A selon l'indice Lden des infrastructures de transports terrestres échéance 2017 dans le département de la Meuse
DDT de la Meuse
Mis à jour le 20 nov. 2018
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Carte de bruit stratégique de type A selon l'indice Lden des infrastructures de transports terrestres échéance 2017 dans le département de la Meuse La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 …
Cours d'eau Police de l'Eau
DDT de la Meuse
Mis à jour le 5 mai 2026
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Cartographie progressive des cours d'eau dans le département de la Meuse au sens de la police de l'eau suite à l'instruction ministérielle du 3/6/2015 qui demande aux services de l’État de réaliser u…
Carte de bruit stratégique de type C selon l'indice Lden des infrastructures de transports terrestres échéance 2017 dans le département de la Meuse
DDT de la Meuse
Mis à jour le 20 nov. 2018
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Carte de bruit stratégique de type C selon l'indice Lden des infrastructures de transports terrestres échéance 2017 dans le département de la Meuse La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 …
Zone réglementée d'un PPRT sur le département de la Meuse (55)
DDT de la Meuse
Mis à jour le 23 oct. 2025
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Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zonage des communes en Meuse éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation
DDT de la Meuse
Mis à jour le 18 mars 2026
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Délimitation des zones d’éligibilité à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (cercles 1, 2 et 3) pour l’année 2026 La liste de ces communes est fixée par l'arrêté préfectoral n°20…
Carte de bruit stratégique de type C selon l'indice Ln des infrastructures de transports terrestres échéance 2017 dans le département de la Meuse
DDT de la Meuse
Mis à jour le 20 nov. 2018
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Carte de bruit stratégique de type C selon l'indice Ln des infrastructures de transports terrestres échéance 2017 dans le département de la Meuse La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 re…
Communes concernées par au moins un plan de prévention des risques (naturel ou technologique) dans le département de la Meuse
DDT de la Meuse
Mis à jour le 13 oct. 2025
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Communes concernées par au moins un plan de prévention des risques (naturel ou technologique) dans le département de la Meuse: soit par un plan de prévention des risques naturels (PPRN) créé par la …
Zone d'aléa d'un PPRT sur le département de la Meuse (55)
DDT de la Meuse
Mis à jour le 8 sept. 2021
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Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Massif cynégétique dans le département de la Meuse
DDT de la Meuse
Mis à jour le 11 déc. 2013
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Massif cynégétique dans le département de la Meuse
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) sur le département de la Meuse (55)
DDT de la Meuse
Mis à jour le 11 mars 2026
706
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Les plans de prévention des risques naturels ou technologiques constituent un des outils de la politique de prévention des risques menée par l'État. Le PPR est un dossier réglementaire de prévention …
Document PPRN sur le département de la Meuse (55)
DDT de la Meuse
Mis à jour le 11 mars 2026
705
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Secteurs de nuisances sonores du Classement sonore des infrastructures de transports terrestres dans le département de la Meuse (Arrêté n°2011 - 2612 du 20 décembre 2011)
DDT de la Meuse
Mis à jour le 24 oct. 2014
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Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic ( L. 571-10 du Code…
Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT sur le département de la Meuse (55)
DDT de la Meuse
Mis à jour le 23 oct. 2025
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L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…