Cap Atlantique

Communauté d'Agglomération de la Presqu'île Guérande Atlantique

Datasets68

Délibérations de la commune de Batz-sur-Mer

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Batz-sur-Mer depuis janvier 2019
Frequency
Unknown

Délibérations de la commune de Saint Molf

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Saint Molf depuis janvier 2018.
Frequency
Unknown

Délibérations de la commune du Pouliguen

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Pouliguen depuis janvier 2018
Frequency
Unknown

Délibérations de la commune du Croisic

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Croisic depuis janvier 2018.
Frequency
Unknown

Subventions attribuées par la commune de La Baule-Escoublac

Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de La Baule depuis 2017.
Frequency
Unknown

Délibérations de la commune de La Baule-Escoublac

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du La Baule-Escoublac depuis janvier 2018.
Frequency
Unknown

Délibérations de la commune de Guérande

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Guérande depuis janvier 2018
Frequency
Unknown

Subventions attribuées par la commune de Guérande, dans le cadre de conventions de subventions

Liste des subventions publiques attribuées par la commune de Guérande dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, uniquement seules supérieures à 23000 € et conclues avec un demandeur privé. Attribution depuis 2017.
Frequency
Unknown

Délibérations de la commune de Férel

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Férel depuis janvier 2018.
Frequency
Unknown

Subventions attribuées par la commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions

Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, uniquement seules supérieures à 23000 € et conclues avec un demandeur privé. Attribution depuis 2018.
Frequency
Unknown

Members1

delphine samson
admin

Technical details

ID
5cb0688e8b4c410c0750754c
Creation date
April 12, 2019
Modification date
October 20, 2021