PPRI du Gardon d'Alès - procédure pour la commune de Bagard (30)

Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130012

Origine

Ce lot de données a été créé sur le périmètre de la région ALPC lors du chantier d’harmonisation des patrimoines en 2016. Il est produit à partir de l’assemblage des données des 3 ex-régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes.
ATTENTION : ce lot de données n'est pas complet sur le périmètre ALPC, il concerne les anciennes régions Limousin et Poitou-Charentes.

Organisations partenaires

DDTM Gard, DDTM 30 - SER

Liens annexes

• Vue XML des métadonnées

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