République
Française
Archivé
Périmètres informatifs de la carte communale de BESSET
Description
Les périmètres informatifs de la carte communale (CC) représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations surfaciques qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme ; - les informations surfaciques reportées sur les documents graphiques à titre d'information. Les périmètres informatifs de la carte communale sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
- Dernière mise à jour
- 16 novembre 2024
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
4 fichiers principaux
Mis à jour le 16 novembre 2024Format n4ce9b6f984844735b07fd11743910878 (9,3 Ko)39 téléchargements
Mis à jour le 16 novembre 2024Format n8b7b99f66a2846cf975b5dd5cbc5c7b8 39 téléchargements
Mis à jour le 16 novembre 2024Format n1934ac75aaa24adea54e189261210be8 (21,9 Ko)38 téléchargements
Mis à jour le 16 novembre 2024Format n25a65b2dc7ec42108db8a2a9a1bf2778 34 téléchargements