Aidez-nous à améliorer data.gouv.fr en répondant à notre enquête annuelle ❤️
République
Française
Commune d'Aussac | Document d'Urbanisme
Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune d'Aussac (81020). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
- Dernière mise à jour
- 9 décembre 2024
Couverture temporelle non renseignée
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
1 fichier principal
Mis à jour le 15 septembre 2021Format zip (271,6 Mo)25 téléchargements
Mise à jour
Mis à jour le 9 décembre 2024Format zip (274,2 Mo)15 téléchargements