Commune d'Aussac | Document d'Urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune d'Aussac (81020). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 9 décembre 2024

Fichiers ⁽²⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: aussac cnig-2014 plan-local-urbanisme shapefile urbanisme
Identifiant: 6141be39ad549505a3890719
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 15 septembre 2021
Fréquence: Sans régularité
Dernière mise à jour: 9 décembre 2024

Couverture spatiale

Zones: Aussac
Granularité de la couverture territoriale: Commune française

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