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Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de l'Ain

Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de l'Ain Origine La base de données OSCOM est produite à partir de diverses couches de données dites à grande échelle (BD-TOPO®, BD-FORET®, MAJIC, etc.), OSCOM peut donc être considérée comme une base de données…

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Zonages des documents d'urbanisme PLU/POS - Haute-Loire

En France, le plan local d'urbanisme (PLU) est le principal document d'urbanisme de planification de l'urbanisme au niveau communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre…

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Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département du Rhône

La base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) en Auvergne - Rhône-Alpes Origine La base de données OSCOM est produite à partir de diverses couches de données dites à grande échelle (BD-TOPO®, BD-FORET®, MAJIC, etc.), OSCOM peut donc être considérée comme une base de données…

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Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de l'Allier

Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de l'Allier Origine La base de données OSCOM est produite à partir de diverses couches de données dites à grande échelle (BD-TOPO®, BD-FORET®, MAJIC, etc.), OSCOM peut donc être considérée comme une base de données…

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Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de l'Isère

Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de l'Isère Origine La base de données OSCOM est produite à partir de diverses couches de données dites à grande échelle (BD-TOPO®, BD-FORET®, MAJIC, etc.), OSCOM peut donc être considérée comme une base de données…

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Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Conseil Départemental de la Drôme (CD 26)

Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Conseil Départemental de la Drôme (CD 26) Origine La base de données OSCOM est produite à partir de diverses couches de données dites à grande échelle (BD-TOPO®, BD-FORET®, MAJIC, etc.), OSCOM peut donc être considérée comme une…

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Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de la Loire

Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de la Loire Origine La base de données OSCOM est produite à partir de diverses couches de données dites à grande échelle (BD-TOPO®, BD-FORET®, MAJIC, etc.), OSCOM peut donc être considérée comme une base de données…

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Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Savoie

Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Savoie Origine La base de données OSCOM est produite à partir de diverses couches de données dites à grande échelle (BD-TOPO®, BD-FORET®, MAJIC, etc.), OSCOM peut donc être considérée comme une base de données…

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Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de l'Ardèche

Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de l'Ardèche Origine La base de données OSCOM est produite à partir de diverses couches de données dites à grande échelle (BD-TOPO®, BD-FORET®, MAJIC, etc.), OSCOM peut donc être considérée comme une base de données…

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Périmètres des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) approuvés de Auvergne-Rhône-Alpes

Les scots ont été créés en remplacement des anciens schémas directeurs par la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU) du 13 décembre 2000. Ils permettent aux communes appartenant à un même bassin de vie de mettre en cohérence, dans le respect du principe de subsidiarité, leurs politiques…

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Plans de prévention des risques naturels (PPRN) approuvés - Haute-Loire

Zonage réglementaire des PPRN approuvés (inondation, mouvement de terrain, ...). La loi n° 87-565 du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs renforce la maîtrise de l'urbanisation dans les…

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Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en Bourgogne-Franche-Comté (étendue)

Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 1er septembre 2020, avec actualisation des données population (population légale au 1er janvier 2020 = pop 2017 = pop N-3). SCOT : Schéma de COhérence Territoriale PLUi : Plan…

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Secteurs des cartes communales approuvées - Haute-Loire

Secteurs représentés sur le plan graphique d'une carte communale et délimitant les règles de constructibilité. Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers :…

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Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Haute-Savoie

Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Haute-Savoie Origine La base de données OSCOM est produite à partir de diverses couches de données dites à grande échelle (BD-TOPO®, BD-FORET®, MAJIC, etc.), OSCOM peut donc être considérée comme une base de données…

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Périmètres des Etablissements Publics Foncier dont Locaux (EPF, EPFL) en Auvergne-Rhône-Alpes

Périmètres des Etablissements Publics Foncier dont Locaux (EPF, EPFL) en Auvergne-Rhône-Alpes Origine Sur périmètres BDTopo Organisations partenaires Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes) Liens annexes…

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Périmètres 2007 d'intervention de l'EPORA

Périmètre 2007 d'intervention de l'établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (pleine compétence et prestation de service) tel qu'il est définit par Décret n°98-923 du 14 octobre 1998 modifié par Décret n°2007-1326 du 10 septembre 2007. Site : http://www.epora.fr…

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Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté

Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur état d'avancement. Données mises à jour au 1er septembre 2021, avec actualisation des données population (population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3). PLUi : Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Le plan local…

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Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Haute-Loire

Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Haute-Loire Origine La base de données OSCOM est produite à partir de diverses couches de données dites à grande échelle (BD-TOPO®, BD-FORET®, MAJIC, etc.), OSCOM peut donc être considérée comme une base de données…

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Unité de distribution d'eau de la NIEVRE

Zones où la distribution d'eau potable est issue de la même souce avec des caractéristiques identiques et la même qualité Organisations partenaires Agence Régionale de Santé Bourgogne-Franche-Comté Liens annexes panierDownloadFrontalParametrage Téléchargement direct des données ➞ Consulter cette…

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Unité de distribution d'eau de l'YONNE

Zones où la distribution d'eau potable est issue de la même souce avec des caractéristiques identiques et la même qualité Organisations partenaires Agence Régionale de Santé Bourgogne-Franche-Comté Liens annexes panierDownloadFrontalParametrage Téléchargement direct des données ➞ Consulter cette…

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