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36063_ZONE_URBA_20160624

Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Déols. Valide jusqu'au 13 février 2020.

Frequency: Unknown

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36101_ZONE_URBA_20110817

Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Luant. Valide jusqu'au 13 février 2020.

Frequency: Unknown

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Périmètres des quartiers de Châteauroux

Périmètres des quartiers de la commune de Châteauroux.

Frequency: Unknown

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36202_ZONE_URBA_20150430

Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Saint-Maur. Valide jusqu'au 13 février 2020.

Frequency: Unknown

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36057_ZONE_URBA_20100327

Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune Coings. Valide jusqu'au 13 février 2020.

Frequency: Unknown

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36128_ZONE_URBA_20120410

Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Montierchaume. Valide jusqu'au 13 février 2020.

Frequency: Unknown

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36071_ZONE_URBA_20110131

Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune d'Etrechet. Valide jusqu'au 13 février 2020.

Frequency: Unknown

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36064_ZONE_URBA_20120712

Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Diors. Valide jusqu'au 13 février 2020.

Frequency: Unknown

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36211_ZONE_URBA_20020522

Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Sassierges-Saint-Germain. Valide jusqu'au 13 février 2020.

Frequency: Unknown

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Servitudes d'utilite publique AC1 générateurs relatifs aux Monuments historiques inscrits et classés en Guyane

Inscription au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les immeubles ou parties d'immeubles qui, sans justifier une demande de classement immédiat, présentent un intérêt d'histoire ou d'art suffisant pour en rendre désirable la préservation. Les immeubles dont la conservation…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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PLU Evry-Courcouronnes

Le plan local d’urbanisme ou le PLU est le document de planification communale. Il est fondé par la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) du 13 décembre 2000, en remplacement du Plan d’Occupation des Sols (POS). Le PLU en vigueur à Courcouronnes, dont la révision a été prescrite le 26 juin…

Frequency: Unknown

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Les territoires d'action sociale (circonscription) du Gard

Ces territoires d'intervention gèrent toute l'action sociale généraliste et accompagnent les usagers dans différentes problématiques sociales

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Les communes concernées par l'application du droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles du Gard

Les 66 communes concernées par le droit de préemption dans le département du gard. Le département a la possibilité d'acquérir un bien mis en vente par priorité à tout autre personne, dans des secteurs préalablement délimités en tant que zone de préemption ENS.

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Zonage réglementaire du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville

La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux que les biens existants. Les principes de ce zonage s‘appuient…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Servitudes d'utilite publique AC1 assiettes relatives aux Monuments historiques inscrits et classés en Guyane

Inscription au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les immeubles ou parties d'immeubles qui, sans justifier une demande de classement immédiat, présentent un intérêt d'histoire ou d'art suffisant pour en rendre désirable la préservation. Les immeubles dont la conservation…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Avignon - Zones piétonnes

Zones piétonnes sur Avignon. Cet ensemble de données est consititué de 2 lots de données : zones piétonnes (surface) points d'accès aux zones (point) --- Données NON OPPOSABLE LICENCE OUVERTE (http://www.etalab.gouv.fr)

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