Base de connaissances sur les produits phytopharmaceutiques à partir de sources ouvertes (C3PO) (C3PO) C3PO From Système d'Information sur l'Eau Contexte De nombreuses substances entrant dans la composition des produits phytopharmaceutiques (PPP) ont un impact démontré sur la santé et l’environnement. Les études s’intéressant à ces impacts peuvent mobiliser plusieurs sources de données de référence gérées par différentes structures et ne… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on February 6, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 2 favorites
Liste des ERP parisiens conformes à la réglementation accessibilité ou entrés dans la démarche de mise en accessibilité (LEPR) LEPR From Ministère de l'intérieur Conformément à la réglementation relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public (ERP), la Préfecture de Police de Paris communique la liste de ceux qui, à Paris, sont d’ores et déjà accessibles ou sont entrés dans la démarche de mise en accessibilité... Ainsi, sont… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated 4 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Base de données nationale de la réglementation de circulation (DiaLog) DiaLog From DiaLog DiaLog est un service numérique, créé et opéré par la Direction Générale des Infrastructures de Transport et des Mobilités (DGITM). Il offre aux gestionnaires de voirie la possibilité de numériser leurs arrêtés relatifs à la circulation et au stationnement afin de constituer une base de données… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 4 favorites
Zones 30 - Toulouse Métropole From Toulouse métropole Périmètre des Zones 30 sur le territoire de Toulouse Métropole. Une zone 30 est une section ou un ensemble de sections de voies constituant une zone affectée à la circulation de tous les usagers. Dans cette zone, la vitesse des véhicules est limitée à 30 km/ h. Toutes les chaussées sont à double… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Délimitations maritimes From Shom Le produit « Délimitations maritimes » regroupe l’ensemble des éléments servant à la définition des espaces maritimes sous souveraineté ou juridiction de la France dans le monde. Ces espaces sont définis par l’ordonnance n° 2016-1687 du 8 décembre 2016 relative aux espaces maritimes relevant de la… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Inventaire 2019 d'affiches administratives de 1789 à 1963 par les archives municipales - Ville d'Orléans From Orléans Métropole Inventaire d'affiches administratives sur la ville d'Orléans de la période 1789 - 1963 conservées dans les archives municipales (état en 2019). Service culturel d'Orléans Métrople, les Archives municipales et métropolitaines assurent la collecte, le traitement, la conservation et la communication… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 21, 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Textes de la Fonction publique Territoriale de 1941 à 1999_ARCHIVES From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Liste de textes officiels concernant la Fonction Publique Territoriale, classés chronologiquement (de 1941 à 1999). Ce fichier contient les documents et organismes relatifs au développement du territoire, issus de la Loi 95-115 du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on May 9, 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Textes officiels de la Fonction publique Territoriale en 1995_ARCHIVES From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Liste de textes officiels concernant la Fonction Publique Territoriale en 1995 Ce fichier contient les lois, article par article, les textes et les mesures d'application prévus et commentés le cas échéant. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on May 9, 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Données essentielles de la commande publique - Ville de Roubaix From Métropole Européenne de Lille Données essentielles de la commande publique de la ville de Roubaix Les articles R. 2196-1 et R. 3131-1 du code de la commande publique prévoient que l’acheteur ou l’autorité concédante doit offrir sur son profil d’acheteur un accès libre, direct et complet aux données essentielles des marchés… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 22.22222222222222/100 Updated on June 5, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Tronçons de voies : vitesse règlementaire (DEP_ARR_CIRC_FilaireVoies) DEP_ARR_CIRC_FilaireVoies From Brest métropole Graphe de voies sur lesquelles ont été ajoutées les règles de circulation en vigueur notamment la vitesse maximum autorisée. Des imprécisions peuvent apparaitre du fait que la géométrie des tronçons n'est pas modifiée. (par exemple: un tronçon à cheval sur deux zonages ou une petite portion à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated 3 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Réglementation des boisements de l'Isère - Périmètres From Conseil départemental de l'Isère La « réglementation et protection des boisements » est un document communal qui doit délimiter des périmètres dans lesquelles les plantations seront libres, réglementées ou interdites. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 1 month ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Parc du Queyras - Circulation véhicules motorisés From Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur Inventaire des linéaires des routes carrossables du territoire, avec des codes couleurs relatifs aux différents usages possibles des routes et sur la réglementation existante ou non ( Consultations des arrêtés Municipaux concernant les routes). Objectifs : Réduire les autorisations d’accès en… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on August 25, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Balisage du littoral des communes de Fréjus et Saint Raphaël From Estérel Côte d'Azur Agglomération Plan de balisage du littoral des communes de Fréjus et Saint Raphaël en 2020, permettant de recenser les différentes activités nautiques possibles et existantes, ainsi que les surfaces associées. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on February 17, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zonage du balisage du littoral des communes de Fréjus et Saint Raphaël From Estérel Côte d'Azur Agglomération Zonage du plan de balisage du littoral des communes de Fréjus et Saint Raphaël en 2020, permettant de recenser les différentes activités nautiques possibles et existantes, ainsi que les surfaces associées. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on February 17, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites