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Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or

Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de l’arrêté du 4 avril 2006. Les valeurs limites…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: Lamothe-Montravel
Territorial coverage granularity: Other

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Plan de Prevention des Risques Naturels Isle - Commune de Boulazac

Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRI Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au tiers. Les données SIG ont été standardisées à partir des données numériques ayant servis à l'élaboration des PPRI approuvés. Nous ne garantissons pas leur…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: Beynac-et-Cazenac
Territorial coverage granularity: Other

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Zonage réglementaire du PPRN et d'inondation de la Commune de Arc-sur-Tille en Côte-d'Or

Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Arc-sur-Tille a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN. Origine Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des département de la région…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: Arc-sur-Tille
Territorial coverage granularity: Other

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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Bligny-sur-Ouche en Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Bligny-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : périmètre d'exposition au risque du PPRN, profils en travers et cotes de…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: Bligny-sur-Ouche
Territorial coverage granularity: Other

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Prescription surfacique des PLU du Gers

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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DDT 48 - PLU BRENOUX

Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne de Châlons-en-Champagne - secteur CAC

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque. En fonction du niveau…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Vervant en Charente-Maritime

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Vervant et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/06/1996. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : périmètre d'exposition au risque du PPRN ; zonage réglementaire du PPRN ;…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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PPR OUSSE (64DDTM20130010) - Document PPRN sur la commune de OUSSE, département des Pyrénées-Atlantiques.

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Plan de prévention du risque mouvements de terrain de la commune de Cenac Saint Julien

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: Cénac-et-Saint-Julien
Territorial coverage granularity: Other

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Plan de Prevention des Risques Naturels Dordogne - Commune de Port-Sainte-Foy-Et-Ponchapt

Table des périmètre identifiés lors de l'étude d'un PPR. Cette table contient au minimum les périmètres prescrits pour les PPR à l'état prescrit et les périmètres prescrits et d'exposition aux risques pour les PPR approuvés Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt
Territorial coverage granularity: Other

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Plan de Prevention des Risques Naturels Isle - Commune de Chancelade

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: Chancelade
Territorial coverage granularity: Other

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Plan de Prevention des Risques Naturels de la commune de Coulounieix-Chamiers

Table des périmètre identifiés lors de l'étude d'un PPR. Cette table contient au minimum les périmètres prescrits pour les PPR à l'état prescrit et les périmètres prescrits et d'exposition aux risques pour les PPR approuvés Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: Coulounieix-Chamiers
Territorial coverage granularity: Other

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PPR BARDOS (64DDTM19990002) - Document PPRN sur Bardos (64094), Département des Pyrénées-Atlantiques.

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Eléments paysagers hors PLU dans le Gers

Éléments paysagers hors PLU (surfaciques) dans le département du Gers. Origine Information redessinée sur la base du document officiel (délibération). Le cadastre utilisée est le dernier PCI vecteur à jour au moment de la saisie. Lorsque la version du cadastre change, les éléments digitalisés sur…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Plan de prévention des risques PPRNI d'Yvré l'evêque dans la Sarthe.

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Plan de Prevention des Risques Naturels Isle - Commune de Coulounieix-Chamiers

Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRI Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au tiers. Les données SIG ont été standardisées à partir des données numériques ayant servis à l'élaboration des PPRI approuvés. Nous ne garantissons pas leur…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: Coulounieix-Chamiers
Territorial coverage granularity: Other

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Plan de Prevention des Risques Naturels Isle - Commune de Coulounieix-Chamiers

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Frequency: Unknown
Spatial coverage: Coulounieix-Chamiers
Territorial coverage granularity: Other

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Plan de Prevention des Risques Naturels Isle - Commune de Montponnais

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Frequency: Unknown

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Plan de Prevention des Risques Naturels de la commune de Beauronne

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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