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Search among 42,027 datasets on data.gouv.fr

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4747 results

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Inventaire du patrimoine breton : dossiers 'papier'

From Région Bretagne

Le corpus, restitué sous forme de détourages des communes, réunit les enquêtes réalisées par le Service de l'Inventaire du patrimoine avant 2000. Ces dossiers ont été créés selon la méthodologie de l'Inventaire général (http://www.inventaire.culture.gouv.fr/). Origine Données historiquement…

— Updated on February 23, 2020

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Enquêtes thématiques du patrimoine breton

From Région Bretagne

Le corpus réunit les édifices et objets mobiliers étudiés par le Service de l'Inventaire du Patrimoine dans le cadre d'enquêtes thématiques nationales, régionales ou départementales. Les dossiers ont été créés selon la méthodologie de l'Inventaire général. Origine Données historiquement acquises…

— Updated on February 23, 2020

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Tableau de bord de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme en Bretagne - OBSOLETE

From Région Bretagne

Ce fichier contient les indicateurs de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme en Bretagne. Origine Le tableau de bord sur la numérisation des documents d'urbanisme est entretenu par les membres volontaires du pôle métier urbanisme de GéoBretagne. Les principaux gestionnaires sont : les…

— Updated on February 23, 2020

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Périmètres provisoires de Zones d’Aménagement Différé (ZAD) en Guyane, 2016

From DEAL Guyane

L’arrêté n°2016-08-26-022 définit les périmètres provisoires de Zones d’Aménagement Différé (ZAD) multi-sites en Guyane sur les communes de Cayenne, Rémire-Montjoly, Matoury, Macouria, Kourou, Mana et Saint-Laurent-du-Maroni. L’établissement public d’aménagement de Guyane (EPAG) est désigné comme…

— Updated on January 20, 2021

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95PREF19960019 - PPRI Vallée de l'Oise

From Direction Départementale des Territoires du Val d'Oise

Plan de Prévention des Risques naturels "inondations" sur les communes d''Asnières-sur-Oise, Auvers-sur-Oise, Beaumont-sur-Oise, Bernes-sur-Oise, Bruyères-sur-Oise, Butry-sur-Oise, Cergy, Champagne-sur-Oise, Eragny-sur-Oise, L''Isle-Adam, Jouy-le-Moutier, Mériel, Méry-sur-Oise, Mours,…

— Updated on February 29, 2020

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Bande de construction de 100 mètres sur le littoral d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

La loi littoral comporte un régime de protection codifié à l’article L. 146-6, dont les dispositions concernent les espaces littoraux, qui sont notamment désignés par l’article R. 146-1 : dunes, landes côtières, plages, lidos, estrans, falaises et abords de celles-ci, forêts et zones boisées…

— Updated on February 29, 2020

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Occupation des sols à grande échelle par télédetection 2011 : département de l'Ain

From Cerema

Attention : seule la couverture du sol est traitée dans cette livraison. Il s'agit de l'occupation du sol du département de l'Ain. Le CEREMA a travaillé en 2013, dans le cadre d'une étude exploratoire pour la DREAL Rhône Alpes, la DRAAF Rhône-Alpes et la Conseil Régional d'Auvergne-Rhône-Alpes…

— Updated on January 21, 2021

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FF communes 2019 opendata données

From Cerema

table communale des Fichiers fonciers 2019 open data jeu de données Origine Fichiers fonciers 2019 retraités par le Cerema - source DGALN DGFiP Extraction de la table communale Organisations partenaires Cerema Liens annexes panierDownloadFrontalParametrage ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

— Updated on November 10, 2020

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Agrégations communales Fichiers fonciers 2017

From Cerema

Les Fichiers fonciers enrichis par le Cerema constituent une base de données annuelle, géolocalisée et homogène sur l'ensemble du territoire. Une partie des données descriptives du foncier bâti et non bâti a été agrégée dans cette table France entière (DOM compris). Origine Cette table permet…

— Updated on November 4, 2020

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Zone du PLU d'Abbeville

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…

— Updated on February 29, 2020

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[DREAL LR] Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité d'un SRCE en Languedoc-Roussillon

From DREAL Languedoc-Roussillon

Cette table liste les différents corridors écologiques qui assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomplissement de leur cycle de vie. (article R. 317-19 III du code de l’environnement).La…

— Updated on March 18, 2016

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Mouvements de terrain de Giroussens - Tarn

From DDT Tarn

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

— Updated on February 29, 2020

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Suivi des procédures d'urbanisme en Bretagne

From DREAL Bretagne

extractions de Sudocuh au 22/11/2019 (ATTENTION : TOUTES LES DONNEES NE SONT PAS A JOUR A CETTE DATE : lire ci-dessous les explications ci-dessous) Ces tableaux indiquent pour chaque commune : la date d'approbation de la dernière procédure d'urbanisme l'existence d'une procédure en cours La date…

— Updated on January 24, 2020

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Registre Parcellaire Graphique en Bretagne de 2010 Contours des îlots culturaux et leur groupe de culture majoritaire des exploitations

From DREAL Bretagne

Ces données sont organisées autour des îlots du Registre Parcellaire Graphique anonyme de l’année 2010 dans sa version consolidée en fin de campagne sur l’ensemble des départements français. Ces données graphiques correspondent à l’ensemble des limites des îlots dits « anonymisés » déclarés…

— Updated on January 24, 2020

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Artificialisation des sols en Bretagne par SCOT 2011-2014

From DREAL Bretagne

Artificialisation des sols par SCOT en 2014 et 2011 - Charte foncière - indicateur1 - évolution d'artificialisation - évolution moyenne d'artificialisation - calculée à partir des fichiers fonciers redressés de la DGFIP (Majic) pour la partie cadastrée, et la bdtopo IGN pour le domaine non…

— Updated on January 24, 2020

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fichiers fonciers DREAL - Unités foncieres en Bretagne

From DREAL Bretagne

Unités foncières DREAL constituées à partir des fichiers fonciers 2015 Origine Couche de travail : Unités foncières DREAL constituées à partir des fichiers fonciers 2013. Parcelles contiguës appartenant à un même propriétaire (même compte communale) Organisations partenaires DREAL Bretagne ➞…

— Updated on February 12, 2020

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Plan local d'urbanisme de la commune d'Abbeville

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…

— Updated on February 27, 2020

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Plan de gêne sonore d'un aérodrome (zonage) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Il se présente sous forme d'un rapport et d'une carte à l'échelle 1/25000 indiquant 3 types de zones : la zone 1 dite de très forte nuisance comprise à l'intérieur de la courbe d'indice Lden 70 la zone 2 dite de forte nuisance, entre la courbe d'indice Lden 70 et Lden 65 ou 62 la zone 3 dite de…

— Updated on February 23, 2020

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Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de la montagneArticle 3 de la loi : les zones de montagne se caractérisent par des handicaps significatifs entraînant des conditions de vie plus difficiles et restreignant l'exercice de certaines…

— Updated on February 26, 2020

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Périmètre de transports urbains (N_PTU_ZSUP_068)

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Zonage composé de l''ensemble des périmètres de transport urbain (PTU). Un périmètre de transports urbains concerne le territoire d''une commune ou le ressort territorial d''un établissement public ayant reçu mission d''organiser les transports publics de personnes. Sur demande du maire ou du…

— Updated on February 29, 2020

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