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PPRT de Titanobel (ex Nobel Explosifs) à Lignières-Orgères - Mayenne
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau…- Unknown
- Lignières-Orgères
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Etat d'avancement des SCOT au 31/12/2017 Source SuDocUH en Guadeloupe (composition communale)
Données concernant l’état d’avancement des procédures de planification des schémas de cohérence territoriale (SCOT) de l’enquête SuDocUH, outil de suivi en temps réel des procédures de planification en matière d’urbanisme et d’habitat au 31/12/2017 La loi sur la solidarité et le renouvellement…- Unknown
- Boé
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Zone d'Aménagement Différé en Île-de-France
Représentation graphique numérique des Zones d'Aménagement Différé en Ile de France. Le titulaire du droit de préemption est indiqué pour chaque ZAD. Origine Le produit ZAD a été numérisé par la DRIEA-IF à partir du suivi de procédure et des plans publiés par les préfectures de département et…- Unknown
- Agen
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Document d'urbanisme de la commune de Ploemeur
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 14 mars 2013, mis à jour les 21 janvier 2014 et 30 novembre 2015, modifié le 5 octobre 2016, mis à jour le 27 juillet 2017, modifié le 4 octobre 2017 et mis en compatibilité le 2…- Unknown
- Ploemeur
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PPRT de Titanobel à Riaillé - Loire-Atlantique
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau…- Unknown
- Riaillé
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PLU de Baraqueville
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Baraqueville Origine PLU basé sur du PCI Vecteur Organisations partenaires Mairie de Baraqueville ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr- Unknown
- Baraqueville
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Plan local d'urbanisme de SORGEAT
Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…- Unknown
- Sorgeat
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Plan local d'urbanisme de SAINT-JULIEN-DE-GRAS-CAPOU
Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…- Unknown
- Saint-Julien-de-Gras-Capou
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Plan local d'urbanisme de MONTGAILHARD
Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…- Unknown
- Montgaillard
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Plan local d'urbanisme de BEZAC
Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…- Unknown
- Bézac
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Plan d'occupation des sols de ERCE
POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir…- Unknown
- Ercé
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Plan local d'urbanisme de VICDESSOS
PLU annulé par le tribunal administratif de Toulouse. Retour au POS depuis le 18/11/2015. Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2…- Unknown
- Vicdessos
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Plan local d'urbanisme de CARCANIERES
Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…- Unknown
- Carcanières
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Plan local d'urbanisme de ROUMENGOUX
Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…- Unknown
- Roumengoux
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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de ERCE
Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas…- Unknown
- Ercé
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Plan d'occupation des sols de LOUBENS
POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir…- Unknown
- Loubens
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Plan local d'urbanisme de AIGUES-VIVES
Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…- Unknown
- Aigues-Vives
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Plan local d'urbanisme de SAURAT
Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…- Unknown
- Ornolac-Ussat-les-Bains
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Zones réglementées du plan local d'urbanisme de DUN
PLU annulé par le tribunal administratif de Toulouse. Retour au RNU depuis le 29/01/2015. Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8)…- Unknown
- Dun
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Plan d'occupation des sols de LAROQUE-D'OLMES
POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir…- Unknown
- Laroque-d'Olmes
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