Contrats de Milieu - Guadeloupe From Système d'Information sur l'Eau Un contrat de milieu (généralement contrat de rivière, mais également de lac, de baie ou de nappe) est un accord technique et financier entre partenaires concernés pour une gestion globale, concertée et durable à l'échelle d'une unité hydrographique cohérente. Avec le SAGE, le contrat de milieu… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated 2 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) - Métropole From Système d'Information sur l'Eau Le schéma d'aménagement et de gestion de l'eau (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la ressource en eau. Déclinaison du SDAGE à une échelle plus locale, il vise à concilier la satisfaction et le développement des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated 2 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) - Réunion From Système d'Information sur l'Eau Le schéma d'aménagement et de gestion de l'eau (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la ressource en eau. Déclinaison du SDAGE à une échelle plus locale, il vise à concilier la satisfaction et le développement des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated 4 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Contrats de Milieu - Martinique From Système d'Information sur l'Eau Un contrat de milieu (généralement contrat de rivière, mais également de lac, de baie ou de nappe) est un accord technique et financier entre partenaires concernés pour une gestion globale, concertée et durable à l'échelle d'une unité hydrographique cohérente. Avec le SAGE, le contrat de milieu… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 3 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Contrats de Milieu - Métropole From Système d'Information sur l'Eau Un contrat de milieu (généralement contrat de rivière, mais également de lac, de baie ou de nappe) est un accord technique et financier entre partenaires concernés pour une gestion globale, concertée et durable à l'échelle d'une unité hydrographique cohérente. Avec le SAGE, le contrat de milieu… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated 4 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) - France entière From Système d'Information sur l'Eau Le schéma d'aménagement et de gestion de l'eau (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la ressource en eau. Déclinaison du SDAGE à une échelle plus locale, il vise à concilier la satisfaction et le développement des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 1 week ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Contrats de Milieu - France entière From Système d'Information sur l'Eau Un contrat de milieu (généralement contrat de rivière, mais également de lac, de baie ou de nappe) est un accord technique et financier entre partenaires concernés pour une gestion globale, concertée et durable à l'échelle d'une unité hydrographique cohérente. Avec le SAGE, le contrat de milieu… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated 2 days ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Communes ou le document s'applique From Métropole Européenne de Lille Description du document d'urbanisme Table associant le document d’urbanisme aux communes auxquelles il s’applique. Elle dresse la liste des communes couvertes par le document d'urbanisme opposable. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Zonages From Métropole Européenne de Lille Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 2 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions surfaciques se superposant au zonage From Métropole Européenne de Lille Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 1 day ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions ponctuelles se superposant au zonage From Métropole Européenne de Lille Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 2 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions linéaires se superposant au zonage From Métropole Européenne de Lille Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 4 days ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Périmètres reportés à titre d'information From Métropole Européenne de Lille Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 4 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Linéaires reportés à titre d'information From Métropole Européenne de Lille Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Description du document d'urbanisme From Métropole Européenne de Lille Description du document d'urbanisme . Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 1 week ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Ponctuels reportés à titre d'information From Métropole Européenne de Lille Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 3 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Eléments textuels d'habillage du plan graphique From Métropole Européenne de Lille Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 3 days ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Carte activités de la PMI 76 par UTAS - 2018-2020 From Département de la Seine-Maritime Activités de la Protection Maternelle et Infantile (PMI) du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par Unité Territoriale d'Action Sociale (UTAS), en 2018, 2019 et 2020. Les catégories et activités suivantes sont documentées : Activité Petite Enfance en CMS (1/2 journées de consultations… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Activites PMI UTAS CD76 2018 2020 From Département de la Seine-Maritime Activités de la Protection Maternelle et Infantile (PMI) du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par Unité Territoriale d'Action Sociale (UTAS), en 2018, 2019 et 2020. Les catégories et activités suivantes sont documentées : Activité Petite Enfance en CMS (1/2 journées de consultations… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 2 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
AEAG - SDAGE 2022-2027 - Zones de sauvegarde (aeag) aeag From Bassin Adour Garonne Disposition B24 du SDAGE 2022-2027 : Préserver les ressources stratégiques pour le futur au travers des zones de sauvegarde Les zones de sauvegarde sont des secteurs stratégiques des masses d'eau souterraine, identifiés sur la Carte B24 et le Tableau B24, qui doivent faire l'objet d'une politique… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on June 6, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites