Plan de prévention des risques naturels - commune Saint-Romain-Le-Noble - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on February 27, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels - commune Marcellus - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels - Risque MOUVEMENT DE TERRAIN - Commune Layrac - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on February 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels - commune Longueville - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels - commune Pinel-Hauterive - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels - commune Clairac - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels - commune Condezaygues - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels - commune Saint-Leger - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels - commune Monsempron-Libos - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on February 26, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels - commune Montpouillan - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels - commune Bazens - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on February 23, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels - commune Montpezat - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels - commune Nicole - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels - commune Pont-Du-Casse - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels - commune Penne-D'Agenais - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels - commune Saint-Romain-Le-Noble - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION ET INSTABILITE DES BERGES DU LOT - Commune Pinel-Hauterive - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels - commune Colayrac-Saint-Cirq - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Table contenant l'ensemble des zones réglementées des PPRT du Lot-et-Garonne. From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels - commune Saint-Sixte - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on February 26, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites