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Plan de prévention des risques naturels - commune Saint-Romain-Le-Noble - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

Updated on February 29, 2020

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Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION ET INSTABILITE DES BERGES DU LOT - Commune Pinel-Hauterive - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…

Updated on February 29, 2020

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Plan de prévention des risques naturels - commune Colayrac-Saint-Cirq - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

Updated on February 29, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Table contenant l'ensemble des zones réglementées des PPRT du Lot-et-Garonne.

From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau…

Updated on February 29, 2020

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Plan de prévention des risques naturels - commune Saint-Sixte - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

Updated on February 26, 2020

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Plan de prévention des risques naturels - commune Vianne - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

Updated on February 29, 2020

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Plan de prévention des risques naturels - commune Damazan - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

Updated on February 29, 2020

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Plan de prévention des risques naturels - commune Buzet-Sur-Baise - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

Updated on February 29, 2020

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Plan de prévention des risques naturels - commune Sainte-Colombe-En-Bruilhois - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

Updated on February 29, 2020

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Plan de prévention des risques naturels - commune Nicole - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

Updated on February 28, 2020

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Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Villeton - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…

Updated on March 8, 2019

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Plan de prévention des risques naturels - commune Sauveterre-Saint-Denis - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

Updated on March 8, 2019

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Plan de prévention des risques naturels - Risque MOUVEMENT DE TERRAIN - Commune Saint-Jean-De-Thurac - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…

Updated on March 7, 2019

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Plan de prévention des risques naturels - commune Saint-Hilaire-De-Lusignan - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

Updated on February 29, 2020

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Plan de prévention des risques naturels - commune Feugarolles - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

Updated on March 7, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan de prévention des risques naturels - commune Moirax - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

Updated on February 28, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION ET INSTABILITE DES BERGES DU LOT - Commune Lafitte-Sur-Lot - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…

Updated on February 29, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Monheurt - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…

Updated on February 29, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan de prévention des risques naturels - commune Sainte-Bazeille - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

Updated on February 29, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Lagruere - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques

From Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…

Updated on February 28, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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