PPRN – Périmètre du PPR Inondation Moyenne Moselle - MARON (54352) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - CEINTREY (54109) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on February 25, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de SAINT-MARD (54479) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il permet à l'administration de s'opposer à toute… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on March 2, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Aquitaine : TRI de Pau - Enjeux surfaciques liés au patrimoine culturel, Directive inondation From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Table des enjeux surfaciques liés au patrimoine culturel, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN - Zone réglementée du PSS de la commune d'ATTON (54027) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont été créés par le décret-loi du 30 octobre 1935 et son décret d'application du 20 octobre 1937. La loi Barnier du 2… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN - Zone réglementée du PSS de la commune de BEZAUMONT (54072) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont été créés par le décret-loi du 30 octobre 1935 et son décret d'application du 20 octobre 1937. La loi Barnier du 2… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - PIERREVILLE (54429) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on November 17, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone du PLU de la commune de Huchenneville From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de HAUSSONVILLE (54256) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il permet à l'administration de s'opposer à toute… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on February 26, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de GRIPPORT (54238) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10 décembre 1976, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM1. Les plans des surfaces submersibles… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de CREVECHAMPS (54144) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation - Zonage réglementaire - Commune de Longwy (54323) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones inondables From Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Informations sur les zones inondables (Hors PPRI) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay - Source : Service Risques de la DDT Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 22.22222222222222/100 Updated on November 10, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune d'AZERAILLES (54038) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il permet à l'administration de s'opposer à toute… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation Moyenne Moselle - MEREVILLE (54364) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on February 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation - Zonage réglementaire - MEURTHE CUGN - Saint-Max (54482) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN - Zone reglementée du PSS de la commune d'AINGERAY (54007) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont été créés par le décret-loi du 30 octobre 1935 et son décret d'application du 20 octobre 1937. La loi Barnier du 2… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de LARONXE (54303) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10 décembre 1976, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM1. Les plans des surfaces submersibles… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Repères de crues historiques en Seine-et-Marne (PHEC) From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Les repères de PHE sont un élément important dans le dispositif de prévention et d'information face au risque inondation, car ils permettent d'apporter concrètement un élément visuel et précis sur la menace de crue majeure qui pèse sur un grand nombre des cours d'eau en France. Attention! Les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation - Zonage réglementaire - MEURTHE CUGN - Nancy (54395) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on October 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites