Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR) From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Pour pouvoir déclarer le CIR, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CIR. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on March 5, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII) From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Pour pouvoir déclarer le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CII. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on March 5, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
[archive] Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Suite à la mise en place du Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo) en 2022, deux nouveaux jeux de données sur le CIR et le CII remplacent ceux existant jusqu'à présent, afin de distinguer les agréments CIR et CII : Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on November 17, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
Organismes publics agréés Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo) From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Pour pouvoir déclarer le crédit d’impôt collaboration de recherche (CICo), l’entreprise qui établit un contrat de collaboration avec un organisme public doit s’assurer que ce dernier a reçu un agrément pour le crédit d’impôt collaboration de recherche (CICo). L’entreprise doit également s’assurer… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on March 5, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Label Ville amie des animaux From Région Île-de-France Depuis 2020, la Région distingue avec le label « Ville amie des animaux », de 1 à 3 pattes, les communes franciliennes qui œuvrent en faveur de la protection des animaux de compagnie, contre la maltraitance et l'abandon. Les critères du label Sont pris en compte pour l'attribution du label : La… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on July 8, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
Impôts locaux : fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Impôts locaux : fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI) à compter de 2009 Les fichiers REI pour toutes les années sont mis à disposition dans les fichiers "REI" téléchargeables en pièces jointes dans INFORMATIONS. Ce jeu de données provient d'un service… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Quartiers prioritaires de la politique de la ville From Région Île-de-France La couche graphique décrit les périmètres de la géographie prioritaire de la politique de la ville en Île-de-France. La politique de la ville repose sur un partenariat entre l’Etat, les collectivités locales et leurs partenaires (bailleurs sociaux, milieux économiques, CAF, associations...) et… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on July 24, 2017 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Base Adresse Nationale - Paris From Région Île-de-France La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de référence. Elle est la seule base de données d’adresses officiellement reconnue par l’administration. Service numérique d’usage partagé et infrastructure socle sur laquelle sont adossées de nombreuses… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Rectorats d'académies et vice-rectorats From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Localisation et coordonnées des rectorats d'académies et des vice-rectorats. Situation au 1er janvier 2020 Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on January 1, 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Information de référence sur les communes From Région Île-de-France Informations de référence sur les communes franciliennes. La description précise des périmètres couverts par ce jeu de données, et les acceptions retenues sont détaillés dans le document de métadonnées. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on March 16, 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Base Adresse Nationale - Val-de-Marne From Région Île-de-France La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de référence. Elle est la seule base de données d’adresses officiellement reconnue par l’administration. Service numérique d’usage partagé et infrastructure socle sur laquelle sont adossées de nombreuses… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Institutions partenaires des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert et l'entrepreneuriat (PEPITE) From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Liste des institutions partenaires des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert et l'entrepreneuriat (PEPITE). Ce jeu de données peut être également consulté sur le site institutionnel du Ministère. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on October 13, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR) From Région Île-de-France La Commission européenne a adopté la carte française des zones d’aides à finalité régionale (AFR) pour la période 2014-2020, mise en œuvre par le décret n° 2014-758 du 2 juillet 2014 relatif aux zones d'aide à finalité régionale (AFR) et aux zones d'aide à l'investissement des petites et moyennes… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on June 19, 2017 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Base Adresse Nationale - Hauts-de-Seine From Région Île-de-France La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de référence. Elle est la seule base de données d’adresses officiellement reconnue par l’administration. Service numérique d’usage partagé et infrastructure socle sur laquelle sont adossées de nombreuses… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Base Adresse Nationale - Val-d'Oise From Région Île-de-France La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de référence. Elle est la seule base de données d’adresses officiellement reconnue par l’administration. Service numérique d’usage partagé et infrastructure socle sur laquelle sont adossées de nombreuses… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Consommation et thermosensibilité électriques par secteur d'activité à la maille IRIS (de 2011 à 2023) From Région Île-de-France Le jeu de données restitue la consommation électrique annuelle moyenne et totale et le nombre de sites par secteur d’activité, aux mailles géographiques région, EPCI et IRIS sur le réseau Enedis. Les données publiées correspondent aux années 2011 à 2017. Visualisez aussi les données de la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on August 4, 2017 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Carte des licenciés sportifs en Seine-Saint-Denis From Région Île-de-France Recensement en 2011 des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports. Le jeu de données présente par ville et par fédération : le nombre de licenciés en Seine-Saint-Denis, femmes, moins de 20 ans, + de 60 ans, les données Insee de la population. Les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on February 27, 2014 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Base Adresse Nationale - Seine-et-Marne From Région Île-de-France La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de référence. Elle est la seule base de données d’adresses officiellement reconnue par l’administration. Service numérique d’usage partagé et infrastructure socle sur laquelle sont adossées de nombreuses… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Petit patrimoine naturel From Région Île-de-France La Région encourage les propriétaires et locataires de jardins, parcs et autres petits espaces de nature d'Île-de-France à y développer de bonnes pratiques en faveur de la biodiversité. Ce qu'ils y gagnent ? Un label et un accompagnement pour obtenir des aides complémentaires. En savoir + sur la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on June 24, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Annuaire de l’administration francilienne From Région Île-de-France Ce jeu de données est issu de la Base de données locales gérée par la Direction de l’information légale et administrative. L'annuaire référence environ 4000 guichets publics en Île-de-France : conseils régional et généraux, préfectures, mairies, caisses d'assurance maladie, tribunaux,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on April 9, 2014 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites