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Localisation surfacique des Monuments Historiques - version numérisée DDT 43 - Haute-Loire

Localisation surfacique des monuments historiques situés en Haute-Loire Origine Localisation par représentation surfacique des monuments historiques situés en Haute-Loire Organisations partenaires DDT 43 (Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire) Liens annexes…

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Etablissements professionnels de production et/ou de revente de végétaux - Auvergne-Rhône-Alpes

Localisation des établissements professionnels de la production et/ou de la revente de plantes : des pépinières et des jardineries. Origine Géocodage à l'adresse de la liste des établissements professionnels fournie par le service régional de l'alimentation de la Direction Régionale de…

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Zones à risque particulier quant à l'infection de l'avifaune sauvage par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène - Auvergne-Rhône-Alpes

Zones à risque particulier, dans lesquelles la probabilité de l'infection de l'avifaune sauvage par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène est jugée comme plus élevée. Ces zones ont été arrêtées par l'arrêté ministériel du 16 novembre 2016 (publié le 17 novembre 2016 au Journal…

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Implantations immobilières de la DIR Massif Central

Localisation ponctuelle des implantations immobilières (bâtiments, ateliers, dépôts) de la Direction Interdépartementale des Routes du Massif Central. Origine La localisation ponctuelle des implantations immobilières est produite à partir de l'orthophotographie de l'IGN par le bureau Patrimoine…

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Ilots déclarés à la PAC 2015 et le groupe de cultures dominant - Auvergne-Rhône-Alpes

Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune (PAC), avec la surface du groupe dominant dans chaque îlot. Les surfaces des cultures sont assemblées en 28 groupes. Pour chaque îlot il n'est retenu que…

Frequency: Unknown
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Ilots anonymes déclarés à la PAC 2011 et les surfaces en 28 groupes de cultures - Auvergne-Rhône-Alpes

Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune, pour la campagne 2011. Les cultures sont assemblées en 28 groupes pour lesquels les surfaces déclarées sont données. Un identifiant non significatif…

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Ilots anonymes déclarés à la PAC 2009 et les surfaces en 28 groupes de cultures - Auvergne-Rhône-Alpes

Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune, pour la campagne 2009. Les cultures sont assemblées en 28 groupes pour lesquels les surfaces déclarées sont données. Un identifiant non significatif…

Frequency: Unknown
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Ilots déclarés à la PAC 2016 et le groupe de cultures dominant - Auvergne-Rhône-Alpes

Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune (PAC), avec la surface du groupe dominant dans chaque îlot. Les surfaces des cultures sont assemblées en 28 groupes. Pour chaque îlot il n'est retenu que…

Frequency: Unknown
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Ilots déclarés à la PAC 2016 et les surfaces en 28 groupes de cultures - Auvergne-Rhône-Alpes

Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune, pour la campagne 2016. Les cultures sont assemblées en 28 groupes pour lesquels les surfaces déclarées sont données. Un identifiant non significatif…

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Ilots déclarés à la PAC 2015 et les surfaces en 28 groupes de cultures - Auvergne-Rhône-Alpes

Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune, pour la campagne 2015. Les cultures sont assemblées en 28 groupes pour lesquels les surfaces déclarées sont données. Un identifiant non significatif…

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Ilots déclarés à la PAC 2014 et le groupe de cultures dominant - Auvergne-Rhône-Alpes

Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune (PAC), avec la surface du groupe dominant dans chaque îlot. Les surfaces des cultures sont assemblées en 28 groupes. Pour chaque îlot il n'est retenu que…

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Ilots culturaux ayant fait l'objet d'un soutien à l'agriculture biologique au titre de la campagne PAC 2014 - Auvergne-Rhône-Alpes

La politique agricole commune (PAC) prévoit un soutien à l'agriculture biologique. Celui-ci porte sur deux mesures : soutien aux surfaces en conversion à l'agriculture biologique, soutien aux surfaces certifiées en agriculture biologique. Un îlot cultural est une portion de terrain d'un seul…

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Assiettes de servitude A5 liée aux canalisations publiques d'eau et d'assainissement - version numérisée DDT 43 (Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire) - 2017

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la…

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Assiettes de servitude EL7 liée à l'alignement des voies publiques - version numérisée DDT 43 - Haute-Loire - 2017

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la…

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Assiettes de servitude AC2 liée aux sites classés et inscrits - version numérisée DDT 43 - Haute-Loire - 2017

Assiettes surfaciques sur lesquelles s'applique la servitude de la catégorie AC2 (Sites inscrits et classés) Origine Numérisation des assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC2 (Sites inscrits et classés) Organisations partenaires DDT 43 (Direction Départementale des…

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Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de Vichy - Carte de synthèse tout type d'aléas et de risque

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Vichy et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à…

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Données produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de Vichy - Enjeux

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Vichy et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à…

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Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux (PLUi) en Auvergne

Le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) est le document d’urbanisme qui, à l’échelle d'un E.P.C.I, établit le projet global d’urbanisme et d’aménagement et fixe en conséquence les règles générales d’utilisation du sol sur le territoire. Ainsi, il régit le lieu, l’objet et la manière de…

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État des documents d'urbanisme en Auvergne

Dans le domaine de l'Aménagement du territoire, les documents d'urbanisme sont des documents publics, plans, schémas, programmes et cartes qui cadrent l'aménagement et l'urbanisme à l'échelle d'un territoire. Le présent jeu de données présente l'état des documents d'urbanisme (Plans d'occupation…

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Aléas miniers en Auvergne

Le présent jeu de données concerne les aléas miniers en région Auvergne Origine GEODERIS, organisme d'appui à l'administration pour l'après-mine, qui doit produire ou faire produire les cartes d'aléas miniers sous le contrôle des DREAL. Cette démarche est en cours depuis plusieurs années, mais…

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