On peut distinguer deux types d'ouvrages en fonction de leur taille et de leur usage. Le 1er type d'ouvrage regroupe les ouvrages exploités par EDF (ouvrages concédés). Dans le département il s'agit des barrages deRochebut et Prat sur le Cher et de Châtel-Montagne sur la Besbre. Outre leur usage…

Localisation des points visio Origine Saisie SIG par agent du département avec localisation à partir de l'ORTHO Organisations partenaires Centre Régional pour l'Information Géographique en Provence-Alpes-Côtes d'Azur (CRIGE PACA), Département 05 Liens annexes geocatalogue.html ➞ Consulter cette…

Ce jeu de données contient la localisation des milieux récepteurs (linéaire) faisant l'objet de rejets aqueux potentiellement pollués des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) soumises à autorisation ou à enregistrement.ATTENTION : ce jeu de données n'est pas complet…

Ce jeu de données contient les zones d'effets (surfacique) des accidents potentiels associés aux Installations Classées Pour l'Environnement (ICPE) sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine, soumises à autorisation, non en cessation d'activité et relevant de l'ex DREAL Aquitaine en tant que…

Recensement des ouvrages littoraux (murs, digues etc.) en Pays-de-Loire Origine Données créées par le bureau d’étude Sogréah dans le cadre de l’étude relative à la gestion durable du trait de côte de la région des Pays de la Loire (Sogréah, 2012). Organisations partenaires DDTM Loire-Atlantique ➞…

Emprises des opérations de logements locatifs sociaux en projet localisées avec les principales caractéristiques (variables selon le niveau d'avancement et les bailleurs). Un rapport d'étude complet comprenant des fiches descriptives de chaque opération en projet est disponible en téléchargement…

Constructions autorisées ayant fait l'objet d'un permis de construire déposé entre 1999 et 2011. Travail réalisé dans le cadre de l'étude "Urbanisation spontanée" (AUDeG, 2016) menée sur les communes de Cayenne, Kourou, Macouria, Mana, Matoury, Montsinéry-Tonnégrande, Rémire-Montjoly, Roura et…

Ce jeu de données contient le périmètre des communes de la région Nouvelle-Aquitaine (objets surfaciques) soumises aux obligations de logements locatifs sociaux dans le cadre de la loi SRU (Inventaire au 1er janvier 2013).Nota : ces données ne sont constituées que pour l'ex-région Aquitaine.…

Dents creuses identifiées pendant le recensement des parcelles comportant des logements insalubres sur la commune de Cayenne. Le rapport d'analyse contenant une analyse générale sur la commune et des fiches signalétiques illustrées pour chaque parcelle est disponible en téléchargement sur le site…

Localisation des collèges et lycées (publics et privés) du département des Hautes-Alpes Origine Saisie SIG par agent du département avec localisation à partir de l'ORTHO Organisations partenaires Centre Régional pour l'Information Géographique en Provence-Alpes-Côtes d'Azur (CRIGE PACA),…

Ce jeu de données contient la localisation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) (ponctuel) soumises à autorisation ou à enregistrement et ayant un rejet aqueux indirect, impactant une ou plusieurs masses d'eau, potentiellement pollué.ATTENTION : ce jeu de données…

Ce jeu de données contient la localisation des milieux récepteurs (surfacique) faisant l'objet de rejets aqueux potentiellement pollués des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) soumises à autorisation ou à enregistrement.ATTENTION : ce jeu de données n'est pas…

Ce jeu de données contient l'identification du milieu récepteur linéaire impacté par un rejet aqueux d'une Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE) avec type du rejet (direct ou indirect) sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine.ATTENTION : ce jeu de données n'est…

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la…

Localisation des bibliothèques Origine Saisie SIG par agent du département avec localisation à partir de l'ORTHO Organisations partenaires Centre Régional pour l'Information Géographique en Provence-Alpes-Côtes d'Azur (CRIGE PACA), Département 05 Liens annexes geocatalogue.html ➞ Consulter cette…

Ce jeu de données contient la localisation (objets ponctuels) des Installations Classées pour la Protection de l'environnement (ICPE) de la région Nouvelle-Aquitaine.Il recense les ICPE soumises à autorisation ou de type Seveso, non en cessation d'activité et relevant de la DREAL…

Les digues de protection contre la mer font partie des ouvrages hydrauliques soumis au décret 2007-1735 du 11 décembre 2007 (codifié dans le code de l'environnement).Selon leurs caractéristiques et leur environnement, elles peuvent être classées (Art. R. 214‑113. du code de l'environnement) par…

Portions de parcelles publiques non occupées et libres (ou avec de faibles) contraintes réglementaires pour l'aménagement identifiées dans le cadre de l'étude de recensement (phase 1) des terrains publics. A noter que ne sont retenues que les portions de parcelles d'une superficie supérieure à…

Constructions autorisées ayant fait l'objet d'un permis de construire déposé entre 1999 et 2015. Travail réalisé dans le cadre de l'étude "Urbanisation spontanée" (AUDeG, 2018) menée sur les communes de Cayenne, Kourou, Macouria, Mana, Matoury, Montsinéry-Tonnégrande, Rémire-Montjoly, Roura et…

Emprises des opérations de logements locatifs sociaux existantes localisées avec les principales caractéristiques (nom du groupe, bailleur, nombre de logements, mode de financement, année de livraison...). Un rapport d'étude complet comprenant des fiches descriptives de chaque opération est…