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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Genlis en Côte-d'Or (Linéaire)
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Unknown
- Genlis
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CC de SAINT VINCENT LA COMMANDERIE 26382 Mise à jour 24/01/2006 - FIN de VALIDITE : 23/10/2015 caractère exécutoire de la révision du 12/10/2015
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT VINCENT LA COMMANDERIE 26382 Carte Communale CC approuvée le 17/05/2005 - 24/01/2006 - FIN de VALIDITE 23/10/2015 caractère exécutoire de la révision du 12/10/2015 Origine Carte Communale CC approuvée le…- Unknown
- Plombières-lès-Dijon
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Plan de prévention des risques PPRNI de la Vallée de la Sarthe Aval.
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques.Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones…- Unknown
- Lusigny-sur-Ouche
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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Pluvault en Côte-d'Or (Linéaire)
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Unknown
- Pluvault
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PLU de SAINT SAUVEUR GOUVERNET 26329 - Procédure principale 13/05/2011 - FIN de VALIDITE : 14/09/2018 Mise à jour SUP
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT SAUVEUR GOUVERNET 26329 - PLU approuvé le 13/05/2011 caractère exécutoire le 23/06/20111 - FIN de VALIDITE : 14/09/2018 Mise à jour SUP Origine PLU approuvé le 13/05/2011 caractère exécutoire le…- Unknown
- Sainte-Marie-sur-Ouche
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