Liste des subventions publiques attribuées depuis 2018 par la Commune de Camoël

Liste des délibérations adoptées en Conseil Communautaire et en Bureau Communautaire de Cap Atlantique depuis janvier 2018.

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Saint Molf depuis janvier 2018.

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Férel depuis janvier 2018.

Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de La Baule depuis 2017.

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Herbignac depuis janvier 2019.

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Camoël depuis janvier 2018.

Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, uniquement seules supérieures à 23000 € et conclues avec un demandeur privé. Attribution depuis 2018.

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Guérande depuis janvier 2018

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Batz-sur-Mer depuis janvier 2019

Liste des subventions publiques attribuées par la commune de Guérande dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, uniquement seules supérieures à 23000 € et conclues avec un demandeur privé. Attribution depuis 2017.

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du La Baule-Escoublac depuis janvier 2018.

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Croisic depuis janvier 2018.

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Pouliguen depuis janvier 2018