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Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant dans la Manche
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant Origine Une même servitude peut être concernée par plusieurs actes, et un même acte peut concerner plusieurs servitudes. Un enregistrement est créé dans cette table pour chaque couple acte/servitude. Organisations…- Unknown
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Communes de la Manche couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie.
Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département. (une seule table par…- Unknown
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Documents d'urbanisme PLU, POS, carte communale existant sur le département de la Manche sous forme numérique
Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste tous les documents d'urbanisme existant sur un département donné, c'est à dire les plans locaux d'urbanisme, les plans d'occupation des sols et les cartes communales qui ont…- Unknown
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Communes de la Manche couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie.
Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département. (une seule table par…- Unknown
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