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Prescriptions linéaires du PLU (doc. 04.05.2010) de la commune de Morogues
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Unknown
- Morogues
- Other
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Prescriptions ponctuelles du PLU (doc. du 16.06.2011) de la commune de Saint-Georges-sur-Moulon
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Unknown
- Saint-Georges-sur-Moulon
- Other
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Habillages textuels du POS (doc. du 19.09.1994) de la commune de Menetou-Salon
Etiquette habillant le plan d'un PLU Origine La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels.…- Unknown
- Morogues
- Other
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POS (doc. du 31.05.2000) de la commune de Rians
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Unknown
- Rians
- Other
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PLU (doc. du 14.09.2010) de la commune de Saint-Martin-d'Auxigny
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Unknown
- Saint-Martin-d'Auxigny
- Other
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Informations surfaciques du POS (doc. du 07.06.1990) de la commune de Vignoux-sous-les-Aix
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…- Unknown
- Vignoux-sous-les-Aix
- Other
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Zones du POS (doc. du 07.06.1990) de la commune de Vignoux-sous-les-Aix
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Unknown
- Vignoux-sous-les-Aix
- Other
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Prescriptions linéaires du PLU (doc. du 12.12.2007) de la commune d'Allouis
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Unknown
- Allouis
- Other
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Zones du POS (doc. du 11.12.1989) de la commune de Soye-en-Septaine
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Unknown
- Soulangis
- Other
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Zones du PLU (doc. du 05.02.2004) de la commune de Sainte-Solange
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Unknown
- Sainte-Solange
- Other
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Zones du PLU (doc. du 07.10.2011) de la commune de Quantilly
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Unknown
- Quantilly
- Other
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Prescriptions surfaciques du POS (doc. du 06.06.1989) de la commune de Gardefort
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Unknown
- Henrichemont
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POS (doc. du 15.01.2002) de la commune de Pigny
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Unknown
- Pigny
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Prescriptions surfaciques du POS (doc. du 15.01.2002) de la commune de Pigny
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Unknown
- Pigny
- Other
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Informations linéaires du PLU (doc. du 16.06.2011) de la commune de Saint-Georges-sur-Moulon
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…- Unknown
- Saint-Georges-sur-Moulon
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Zones du PLU (doc. du 16.06.2011) de la commune de Saint-Georges-sur-Moulon
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Unknown
- Saint-Georges-sur-Moulon
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HAMSTER - Terriers de 2018 en Grand Est
Recensement de 2018 des terriers de Grand hamster occupés en Alsace dans les parcelles de céréales d’hiver (10 mètres entre deux recenseurs) et de luzerne (3 mètres entre deux recenseurs) pour connaître l’état des populations. Le nombre de terriers recensés selon ce protocole semi-exhaustif validé…- Unknown
- Morogues
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PLU (doc. du 16.06.2011) de la commune de Saint-Georges-sur-Moulon
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Unknown
- Saint-Georges-sur-Moulon
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PLU (doc. du 07.10.2011) de la commune Quantilly
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Unknown
- Quantilly
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Lot comprenant tous les jeux de données des zones de bruit (A,B et C) dans l'Hérault
Agrégation des table génériques décrivant les Zones de Bruit, pour toutes les infrastructure terrestres, type de carte A, B et C. Cartes d’exposition de "type A" indice Lden et Ln : Ces cartes ont été réalisées en application de l’article 3-II-1°-a du décret du 24 mars 2006. Il s’agit de cartes…- Unknown
- Henrichemont
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