Cote des plus hautes eaux en cas de crue From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Les lignes d’iso cote sont les courbes de niveaux représentant les altitudes atteintes par les eaux lors d’une inondation. Updated 1 week ago License Not Specified 0 reuses 1 favorite
Secteur NPNRU 2014-2023 dans le Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Le Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain concerne au total 450 quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) où résident 3 millions d'habitants. Les 480 quartiers éligibles se classent en 2 catégories : 216 quartiers d'intérêt national présentant les dysfonctionnements… Updated 4 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUP AC1 - Servitudes de protection des momuments historique classés ou inscrits From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les immeubles ou les parties d'immeubles dont la conservation présente du point de vue de l'histoire… Updated 1 week ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Cartographie des cours d'eau et points d'eau non cours d'eau du Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Cartographie des cours d'eau et points d'eau non cours d'eau du Puy-de-Dôme dressée en application de l'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l’identification des cours d’eau et à leur entretien et des arrêtés ministériel du 04/05/2017 et préfectoral du… Updated on August 28, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Assiette de servitude T1 relative aux voies ferrées - version numérisée DDT 63 From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la… Updated on August 25, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones exposées à un ou plusieurs aléas miniers - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme L'objectif d'un Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPRM sont approuvés par les préfets. Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur… Updated on April 11, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A7 (Forêts de protection) - PUY-DE-DÔME From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : - les bois et forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur les montagnes et sur les… Updated on December 17, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Cartes de bruit stratégique 2023 des infrastructures routière dans le Puy-de-Dôme - 4ème échéance - Tables agrégées From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’environnement aux abords des grandes infrastructures de transports (terrestres et aérien) et dans… Updated on April 2, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Centroïde du Découpage communal issu des sections du cadastre From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Point au centre du découpage administratif du département par commune fait à partir des sections cadastrales Updated on January 25, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Assiette de servitude PT2 liée à la protection des centres d'émission et de réception radioélectriques contre les obstacles - version numérisée DDT 63 From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la… Updated on August 18, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
classement sonore des infrastructures de transport terrestre du Puy-de-Dôme institué par arrêté préfectoral du 01/02/2024 From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Chaque infrastructure de transport terrestre du Puy de Dôme classée en fonction de ses caractéristiques sonores par l'arrêté préfectoral n°24/0217 du 01/02/2014 pris en vertu de l'article L571-10 du code de l'environnement génère un secteur bruyant de part et d'autre de son axe dont la largeur… Updated on April 2, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
ICPE élevage - Surface au sol des installations - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Une Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE), en France, est une installation exploitée ou détenue par toute personne physique morale, publique ou privée, qui peut présenter des dangers ou des inconvénients pour la commodité des riverains, la santé, la sécurité, la… Updated on March 2, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Assiette de servitude PM1 liée aux plans de prévention des risques naturels prévisibles - PUY-DE-DÔME From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la… Updated on August 18, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Classement des insfrastructures de transport terrestre du Puy-de-Dôme en fonction de leur caractéristique sonore From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Classement des infrastructures de transport terrestre du Puy-de-Dôme en fonction de leur caractéristique sonore instituée par arrêté préfectoral du 01/02/2024 pris en vertu de l'article L571-10 du code de l'environnement. Les infrastructures de transport terrestre (route et voie ferrée) sont… Updated on March 15, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone inondable connue dans le Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Concaténation des études visant à caractériser l'aléas inondation soit dans le cadre de l'élaboration d'un PPR soit dans le cadre de la réalisation d'étude de connaissance. Les méthodologies employées diffèrent suivant les études Updated on November 24, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Secteurs de bruit autour des infrastructures de transports terrestres en fonction de leur classement sonore - Département du Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Un secteur affecté par le bruit est défini de part et d'autre de chaque infrastructure classée par l'arrêté préfectoral n°24/0217 du 01/02/2014 en vertu de l'article L571-10 du code de l'environnement. Les infrastructures de transport terrestre (route et voie ferrée) sont classées en 5 catégories… Updated on March 15, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPR inondation de l'Agglomération Riomoise (63DDT20140003) approuvé le 18/07/2016 - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Le PPRi de l'agglomération Riomoise a été approuvé par arrêté préfectoral du 18/07/2016 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne 10 communes. Soit les communes de Châtel-Guyon, Châteaugay, Enval, Malauzat, Marsat, Ménétrol, Mozac, Riom,… Updated on July 18, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
ZERMOS : zones exposées aux risques de mouvements du sol et du sous-sol du BRGM From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Inventaire des mouvements de terrain anciens ou récents tels que les glissements, les écroulements, les effondrements,…, Updated on November 8, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Enveloppe des secteurs bruyants définis autour des insfrastuctures de transport terrestre du Puy de Dôme (AP du 01/02/2024) From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Un secteur affecté par le bruit est défini de part et d'autre de chaque infrastructure classée par l'arrêté préfectoral n°24/0217 du 01/02/2014 en vertu de l'article L571-10 du code de l'environnement. Les infrastructures de transport terrestre (route et voie ferrée) sont classées en 5 catégories… Updated on March 15, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites