-
Projets soumis à étude d'impact
Position, caractéristiques et contenu des études d'impact référencées par la plateforme https://projets-environnement.gouv.fr/ qui fournit des informations sur tous les projets susceptibles d’avoir un impact notable sur l’environnement et devant, de ce fait, établir un rapport d'évaluation des…- Unknown
- 0
- 0
-
Suivi des procédures d'urbanisme en Bretagne
extractions de Sudocuh au 22/11/2019 (ATTENTION : TOUTES LES DONNEES NE SONT PAS A JOUR A CETTE DATE : lire ci-dessous les explications ci-dessous) Ces tableaux indiquent pour chaque commune : la date d'approbation de la dernière procédure d'urbanisme l'existence d'une procédure en cours La date…- Unknown
- Other
- 0
- 0
-
SAGE avancement des financements en Bretagne
Comparaison par SAGE des budgets estimés par le Programme de Mesures 2016-2021 pour l'atteinte du bon état des eaux avec les mesures contractuelles financées entre 2016 et 2018. Les mesures contractuelles peuvent être financées par l'Agence de l'Eau, l'État, la Région et les conseils…- Unknown
- 0
- 0