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  1. Datasets 1 to 20 on 339
    Direction Départementale des Territoires de l'Ariège plu
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  • Plan local d'urbanisme de MERCUS-GARRABET

    Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…
    • Unknown
    • Mercus-Garrabet
    • Other
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  • Plan local d'urbanisme de SORGEAT

    Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…
    • Unknown
    • Sorgeat
    • Other
    • 0
    • 0
  • Plan local d'urbanisme de SAINT-JULIEN-DE-GRAS-CAPOU

    Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…
    • Unknown
    • Saint-Julien-de-Gras-Capou
    • Other
    • 0
    • 0
  • Plan local d'urbanisme de MONTGAILHARD

    Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…
    • Unknown
    • Montgaillard
    • Other
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    • 0
  • Plan local d'urbanisme de BEZAC

    Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…
    • Unknown
    • Bézac
    • Other
    • 0
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  • Plan local d'urbanisme de VICDESSOS

    PLU annulé par le tribunal administratif de Toulouse. Retour au POS depuis le 18/11/2015. Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2…
    • Unknown
    • Vicdessos
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  • Plan local d'urbanisme de CARCANIERES

    Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…
    • Unknown
    • Carcanières
    • Other
    • 0
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  • Plan local d'urbanisme de ROUMENGOUX

    Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…
    • Unknown
    • Roumengoux
    • Other
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  • Plan local d'urbanisme de AIGUES-VIVES

    Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…
    • Unknown
    • Aigues-Vives
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  • Plan local d'urbanisme de SAURAT

    Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…
    • Unknown
    • Ornolac-Ussat-les-Bains
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  • Zones réglementées du plan local d'urbanisme de DUN

    PLU annulé par le tribunal administratif de Toulouse. Retour au RNU depuis le 29/01/2015. Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8)…
    • Unknown
    • Dun
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  • Plan local d'urbanisme de LE PUCH

    Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…
    • Unknown
    • Le Puch
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  • Plan local d'urbanisme de GANAC

    Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…
    • Unknown
    • Ganac
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  • Plan local d'urbanisme de NESCUS

    Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…
    • Unknown
    • Nescus
    • Other
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  • Périmètres informatifs du plan d'occupation des sols de OUST

    Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…
    • Unknown
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  • Plan local d'urbanisme de GUDAS

    Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les…
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    • Gudas
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  • Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de LA BASTIDE-SUR-L'HERS

    Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents…
    • Unknown
    • La Bastide-sur-l'Hers
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  • Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de AX-LES-THERMES

    Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents…
    • Unknown
    • Ax-les-Thermes
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  • Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de LARBONT

    Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents…
    • Unknown
    • Larbont
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  • Zones réglementées du plan local d'urbanisme de LAGARDE

    Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les…
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    • Lagarde
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332 European Union (ue) 332 World (world) 332 France (fr) 310 Metropolitan France (fr:metro) 310 Ariège (09)
310 Occitanie (76) 106 Pamiers (092) 103 Foix (091) 101 Saint-Girons (093) 88 CC Couserans-Pyrénées (200067940)

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