Catégories et natures d'occupation du sol dans les parcs et jardins gérés par le Département. Ces données décrivent la nature d’occupation du sol dans les parcs et jardins gérés par le Conseil départemental des Hauts-de-Seine (pelouse, arbustes, enrobé noir,…). Elles sont issues des plans…

Liste des établissements habilités au titre de l'ASE par le Département des Hauts-de-Seine. Ce jeu de données présente la liste des différents établissements habilités au titre de l'aide sociale à l'enfance dans les Hauts-de-Seine. Cette liste permet de connaître l'implantation et les…

Localisation des différentes masses vertes du département Ce jeu de données permet de localiser les masses vertes sur le territoire des Hauts-de-Seine. Les masses vertes sont déduites de l’activité chlorophyllienne et enregistrées par photographie infrarouge. Elles permettent d’appréhender le…

Conservatoires soutenus au titre du schéma départemental des enseignements artistiques des Hauts-de-Seine : informations pratiques, présentation des établissements, niveaux d'accessibilité au regard des 4 handicaps majeurs, dispositifs pédagogiques et institutionnels Ce jeu de données présente les…

Liste des CPEF départementaux, conventionnés et non conventionnés des Hauts-de-Seine (coordonnées, mode de gestion) Lieux d'accueil et d'écoute, les CPEF (Centre de planification et d'éducation familiale) proposent des consultations médicales anonymes et gratuites, pour les mineurs notamment,…

Accidents corporels de la circulation routière dans les Hauts-de-Seine Tout accident corporel de la circulation routière connu des forces de l’ordre fait l’objet d’un Bulletin d’Analyse d’Accident Corporel (BAAC) qui décrit les caractéristiques et le lieu de l’accident, les véhicules et usagers…

Liste des Espaces départementaux d'actions sociales (EDAS) des Hauts-de-Seine Véritables points d'ancrage locaux de l'action sociale dans le département, les Espaces départementaux d'actions sociales (EDAS), anciennement appelés Circonscriptions de la vie sociale (CVS), sont des lieux d'accueil,…

Localisation des bassins de rétention du réseau départemental d'assainissement. Ce jeu de données localise les bassins de rétention, à ciel ouvert ou enterrés, du réseau départemental d'assainissement dont le maître d'ouvrage est le Département. Lexique EP Réseau séparatif eaux pluviales UN Réseau…

Localisation et accessibilité des stations de tramway Ce jeu de données présente la localisation et l'accessibilité des stations de tramway sur le territoire des Hauts-de-Seine. Lexique UFR Usager en Fauteuil Roulant Données connexes Accéder au jeu de données "Lignes de tramway" Lignes de tramway

Localisation des emprises de gestion des parcs et jardins du Département Ce jeu de données localise avec précision les emprises de gestion des parcs et jardins gérés par les services du Département des Hauts-de-Seine. Observations particulières Les données fournies concernent les emprises de…

Localisation des collecteurs du réseau départemental d'assainissement Ce jeu de données localise les collecteurs du réseau départemental d'assainissement dont le maître d'ouvrage est le Département des Hauts-de-Seine. Lexique EP Réseau séparatif eaux pluviales EU Réseau séparatif eaux usées UN…

Localisation de tous les arbres sur le département des Hauts-de-Seine Ce jeu de données précise les emplacements, les types et les caractéristiques des arbres isolés ou d'alignement présents sur l'ensemble du territoire des Hauts-de-Seine. Ces informations ont été collectées dans le cadre du…

Localisation des tronçons de promenades (PR) et de randonnées (GR) Le PDIPR recense les itinéraires ouverts à la randonnée pédestre et équestre dans tous les départements français. Soumis à l’accord des Conseils municipaux des 36 communes du département, il a été adopté par le Conseil…

Bornes topographiques sur le réseau primaire pour le rattachement des relevés Pour garantir une meilleure précision sur les levés (création d'un plan ou d'une carte à partir d'informations relevées sur le terrain), le Conseil départemental a financé l'implantation de bornes topographiques…

Limites communales du département des Hauts-de-Seine Jusqu'à la création du département des Hauts-de-Seine (loi 64-707 du 10 juillet 1964, entrée en vigueur le 1er janvier 1968), les communes étaient réparties entre le département de la Seine et le département de la Seine-et-Oise. Ce jeu de…

Limites cantonales du département des Hauts-de-Seine Crée dès 1790 pour rapprocher les administrés de l'administration, le département des Hauts-de-Seine, alors constitué du département de la Seine et du département de la Seine-et-Oise, a connu une évolution géographique dessinée par plusieurs…

RCS - Liste des entreprises radiées en 2020 dans le Département des Hauts-de-Seine Liste des sociétés commerciales radiées du registre du commerce et des sociétés en 2020 dans le Département des Hauts-de-Seine.

Inventaire de tous les espaces naturels décrits dans le Schéma Départemental des ENS. Adopté par le Département des Hauts-de-Seine le 27 avril 2001, le schéma départemental des espaces naturels sensibles inventorie les espaces naturels et les hiérarchise. Il détermine des objectifs de préservation…

Liste des Espaces insertion (EI) des Hauts-de-Seine Les Espaces insertion (EI) ont été créés en 2005 par le Département des Hauts-de-Seine pour améliorer l'accompagnement des bénéficiaires du RMI et renforcer les dynamiques de proximité autour de l'insertion. Depuis la mise en place du RSA au 1er…

Liste des conseillers départementaux des Hauts-de-Seine Les élections départementales (ex-cantonales) désignent les membres du conseil départemental (ex-général) dans le cadre du canton. C'est avec la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des…